CHÂTEAU D'EAU (Avenue du) - Recherche

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Résultat n°1
Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Maison de quartier du Mont, construction : dossier marché,

Date

1980

Cote

99W/92
- Contexte : 99W
- Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Maison de...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°2
Avenue du Château d'eau.- Construction d'un foyer pour jeunes travailleurs migrants, vente à l'Office public départemental d'habitation à loyer modéré : promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, rapport sur l'étude du sol et des fondations, notes du ministère de l'équipement et du ministère du travail, plan, correspondance.

Date

1970-1972

Cote

1N/138
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- VENTES, 1813-1975
- Avenue du Château d'eau.- Construction d'un foyer pour...
Résultat n°3
[[Maison de quartier du Mont, construction :]] comptes rendus de réunions de chantier, procès-verbaux de réception définitive.

Date

1981-1982

Cote

43W/35
- Contexte : 43W
- [[Maison de quartier du Mont, construction :]] comptes...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°4
Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement et d'installations d'équipement collectifs, avenue du château d'eau : rapport, plans. Implantation d'un terrain de sport : délibérations du Conseil municipal, plan d'avant-projet, correspondance. Implantation de bâtiments pour l'enseignement supérieur : correspondance.

Date

1965

Cote

1N/61
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
- CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
- PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
- Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...
Résultat n°5
[[Maison de quartier du Mont, construction :]] dossier d'appel d'offres, permis de construire, correspondance.

Date

1980-1983

Cote

43W/32
- Contexte : 43W
- [[Maison de quartier du Mont, construction :]] dossier...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°6
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-4 : Opération de construction d'une résidence sociale avenue du Château d'Eau à Belfort - Garantie d'emprunt à la SONACOTRA.

Date

2006

Cote

319W/268
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°7
[[Maison de quartier du Mont, construction :]] pièces écrites

Date

1980

Cote

43W/34
- Contexte : 43W
- [[Maison de quartier du Mont, construction :]] pièces...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°8
Permis de construire de 1990 (n°192 à 243) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

Date

1990

Cote

181W/15
- Contexte : 181W
- Permis de construire de 1990 (n°192 à 243) - Sauts...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°9
- Canal des Forges : plan topographique et des lieux- Plan minute / levés avenue du Château d'Eau, rue Petitjean, Via d'Auxelles, rue du Mont, rue du Vieil Armand, école 1ère Armée, logement des instituteurs du groupe scolaire de la Pépinière, promenade d'Essert, terrain d'éducation physique du groupe scolaire Faubourg de Montbéliard, boulaverd Anatole France, Abattoir, usine d'épuration et d'incinération, piscine, rue de la Miotte (plan de alignements, rapport du DGST), rue du Lieutenant Jacques Martin, impasse Keufer, rue Faidherbe.

Cote

9W/65
- Contexte : 9W
- - Canal des Forges : plan topographique et des lieux-...
Producteur :

ATELIER VOIRIE
Résultat n°10
Maison de quartier sous le Mont, construction : subvention du Département, CAF, estimation des dépenses, notice explicative, plans,

Date

1980-1983

Cote

50W/36
- Contexte : 50W
- Maison de quartier sous le Mont, construction : subvention...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°11
Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1974 à 1978 ACQUISITION - terrains nécessaires à la construction du pont Clemenceau : vente Riss-Briqueleur, acte du 07/01/1974 ; indemnité d'éviction à Are, 25/01/1974 ; vente Société Thevenin et Ducrot, acte du 20/02/1974 : échange Dupoisot, acte du 31/12/1979 (1974-1979) - ZUP avenue d'Altkirch, groupe scolaire n°2 : acquisition de 2 appartements, cession de parts par la s.a. de Crédit Immobilier, acte du 30/05/1974 (1974) - terrain boulevard Anatole France et rue Marchal : vente par l'OPDHLM, acte du 26/08/1974 (1974) - terrain de sport avenue du Château d'Eau : vente Oeuvrard, acte du 18/11/1974 ; vente {Schad,} acte du 23/01/1975 ; vente Pontet Lorents, acte du 23/01/1975) ; vente Bonthoux, acte du 23/01/1975 ; vente Schad consorts, acte du 06/05/1975 (1974-1975) - immeuble 9 grande rue : cession par la SODEB, acte du 23/10/1974 - immeuble 7 avenue de la Laurencie : vente par les consorts Tharin, acte du 15/01/1975 - immeuble 10 rue de l'As le Trèfle : vente consorts Fischer, acte du 01/06/1976 (1976) - terrain rue des Acacias : vente Alsthom, acte du 23/12/1976 ; vente Lhoste, acte du 01/03/1977 (1976-1977) - immeuble 5 rue Balzer : vente Bertsch, acte du 12/12/1977 (1977) - immeuble 3 rue Balzer : vente Gauthier, acte du 01/03/1978 (1978) - immeuble 23 rue de Strasbourg : vente congrégation des Soeurs du Très Saint Sauveur, acte du 23/09/1977 (1977) - terrain rue Steiner, extension école des forges : vente Association diocésaine de Besançon, acte du 11/05/1978 (1978) - immeuble rue Berthelot, propriété SOCIMMO : expropriation, jugement du 20/06/1978 (1978) - étang situé en bordure de la RN19 Belfort-Danjoutin : vente par la SNCF, acte du 26/06/1978 - terrain rue de Valdoie : vente Petey, acte du 04/09/1978 (1978) CESSIONS ET ECHANGES - projet d'une parcelle de terrain contiguë à l'hôtel du Lion (1963) - parcelle de terrain située dans la forêt du Mont : vente à Gaz de France, acte du 13/10/1971 (1971) - échange avec l'Association "les amis de l'aide aux mères" : cession de terrain avenue des usines ; acquisition de terrain jouxtant la caserne des pompiers, acte du 19/04/1973 (1973) - terrain boulevard Kennedy : cession d'une parcelle {à Mme Spaenlein}, acte du 24/01/1972 - terrain rue Faidherbe : vente à l'OPDHLM, acte du 21/09/1973 - autoroute A36 : cession de terrains à la société des Autoroute Paris-Lyon, acte du 04/07/1974 (1974) - parcelle de terrain "la Pépinière" (rue Alfred de Musset) : cession à l'OPDHLM, acte du 07/03/1974 (1974) - parcelle de terrain "derrière l'Arsot", cession à la commune d'Offemont, acte du 18/12/1974 (1974) - terrain rue de Danjoutin : cession à M. Darrichon, acte du 12/08/1977 (1977) - terrain en bordure de l'avenue du Champ de Mars : cession à l'Etat, acte du 31/01/1978

Date

1973

Cote

91W/3
- Contexte : 91W
- Opérations immobilières : acquisitions et cessions,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°12
[[Maison de quartier du Mont, construction :]] plans.

Date

1980-1981

Cote

43W/33
- Contexte : 43W
- [[Maison de quartier du Mont, construction :]] plans.
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°13
Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même, plans des alignements - rue d'Helsinki (1971) - rue des Lavandières (1970) - rue des Grands Prés (affaire Dupont) (1938) (?) - rue Baumann (1962) - rue des Carrières (1959) - avenue du château d'eau (1963) - rue Romain Rolland (1969) - rue Grosjean, vente Meyer-Kern, acte du 08/07/1968 (1968) - marché des Vosges, vente Genevois, acte du 15/09/1969 (1969) - rue du Vieil Armand, vente Simon, acte du 27/03/1970 ; vente Meyer, acte du 23/06/1970 (1970) - rue Champion, vente Rischette, acte du 13/03/1970 ; vente Pfrimmer, acte du 09/11/1972 (1970-1972) - via d'Auxelles, vente Colney, acte du 21/12/1967 ; vente Bolot, acte du 30/11/1967 (1967) - avenue des Usines, vente par l'Etat, acte du 02/05/1974 (1974) - rue Steiner, vente Ritt, acte du 23/06/1976 (1976) - rue Sonntag, vente Dague, acte du 19/04/1972 (1972) - rue de Vesoul, vente Grosset, acte du 07/07/1976 (1976) - impasse du Sentier, cession Société commerciale et de transports, acte 07/01/1974 (1974) - avenue de la Miotte, vente Thomas, acte du 31/03/1976 ; échange Brobeck, acte du 23/03/1978 (1976-1978) - rue Foltz, vente Laffly, acte du 25/01/1974 ; vente Patissier, acte du 16/07/1975 (1974-1975) - rue Ferrié, vente Villemot, acte du 26/03/1976 - rue de la Croix du Tilleul, vente Guerra, acte du 24/09/1969 ; vente Grandvoinet, acte du 18/10/1973 ; vente Bourquardez, acte du 09/07/1975 (1969-1975) - rue des Champs, vente Weiss-Lagrandeur, acte du 27/10/1971 ; vente Pfaff, acte du 29/05/1972 ; vente Sircoulomb, acte du 01/10/1973 ; vente Suck, acte du 29/05/1972 (1971-1973) - rue des Trois Dugois, vente Dumel-Cante, acte du 29/03/1978 - rue Philippe Grille, vente Subils, acte du 08/06/1977 (1977) - rue des Perches, vente Boillod Marcel, acte du 29/08/1977 ;{vente Boillod Elie, acte du 29/08/1977 (1977) - rue de Marseille, échange Bussière, acte du 31/12/1979 (1979) - Délibérations diverses (1960-1982)

Date

1959-1982

Cote

91W/1
- Contexte : 91W
- Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°14
Permis de construire de 1980 (n° 66 à 103)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 66 à 87) - 2/2 (PC 88 à 103)

Date

1980

Cote

71W/3
- Contexte : 71W
- Permis de construire de 1980 (n° 66 à 103)...Boîte...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°15
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-237 : Opération de construction d'une résidence sociale avenue du Château d'Eau à Belfort - Garanties d'emprunts à la SONACOTRA.

Date

2005

Cote

319W/240
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°16
- Lotissement Schmitt (Dumel et Tournesac) (1978)- Construction d'immeubles rue du Château d'Eau : demande du CRL, avis (1954)- Lotissement faubourg des Vosges : projet, demandes, rapports, programme, cahier des charges, plans (1927)- Lotissement Ledem de Marco faubourg de Brisach : nouveau découpage des lots, arrêté préfectoral (1975)- Projet de lotissement demandé de Mr Ledem (1936)- Lotissement Schmitt - Cartier (1969)- Lotissement Amsellem rue des Bourgeois : correspondance, plans (1979)

Date

1927-1979

Cote

9W/100
- Contexte : 9W
- - Lotissement Schmitt (Dumel et Tournesac) (1978)-...
Producteur :

ATELIER VOIRIE
Résultat n°17
CENTRE SOCIO-CULTUREL DES BARRES ET DU MONT, fonctionnement, travaux de construction, gestion du personnel et comptable : correspondance, comptes rendus de réunions, comptes rendus d'activités été, rapports moraux et financiers, dossiers demandes de subventions, contrat d'embauche.

Date

1977-1986

Cote

309W/64
- Contexte : 309W
- CENTRE SOCIO-CULTUREL DES BARRES ET DU MONT, fonctionnement,...
Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)
Résultat n°18
Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Maison de quartier du Mont : lots 1 à 17 pièces communes

Date

1980-1983

Cote

99W/93
- Contexte : 99W
- Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Maison de...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°19
[[Maison de quartier du Mont, construction :]] dossier d'acquisition du mobilier.

Date

1982-1983

Cote

43W/36
- Contexte : 43W
- [[Maison de quartier du Mont, construction :]] dossier...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°20
Permis de construire de 1980 (n° 104 à 133)

Date

1980

Cote

71W/4
- Contexte : 71W
- Permis de construire de 1980 (n° 104 à 133)
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

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