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Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Maison de quartier du Mont, construction : dossier marché,

99W/92

1980

CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT

Avenue du Château d'eau.- Construction d'un foyer pour jeunes travailleurs migrants, vente à l'Office public départemental d'habitation à loyer modéré : promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, rapport sur l'étude du sol et des fondations, notes du ministère de l'équipement et du ministère du travail, plan, correspondance.

1N/138

1970-1972

CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)

[[Maison de quartier du Mont, construction :]] comptes rendus de réunions de chantier, procès-verbaux de réception définitive.

43W/35

1981-1982

CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), BELFORT, CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT

Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement et d'installations d'équipement collectifs, avenue du château d'eau : rapport, plans. Implantation d'un terrain de sport : délibérations du Conseil municipal, plan d'avant-projet, correspondance. Implantation de bâtiments pour l'enseignement supérieur : correspondance.

1N/61

1965

CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)

[[Maison de quartier du Mont, construction :]] dossier d'appel d'offres, permis de construire, correspondance.

43W/32

1980-1983

CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), BELFORT, CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-4 : Opération de construction d'une résidence sociale avenue du Château d'Eau à Belfort - Garantie d'emprunt à la SONACOTRA.

319W/268

2006

CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)

[[Maison de quartier du Mont, construction :]] pièces écrites

43W/34

1980

CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), BELFORT, CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT

Permis de construire de 1990 (n°192 à 243) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

181W/15

1990

YOURCENAR (Rue Marguerite), ÉGALITÉ (Rue de l'), MOLIÈRE (Rue), RHÔNE (Rue du), TROIS CHÊNES (Avenue des), GOUNOD (Rue Charles), LECLERC (Avenue du Général), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), VALDOIE (Rue de), CHÂTEAUDUN (Rue de), AS DE TRÈFLE (Rue de l')

- Canal des Forges : plan topographique et des lieux- Plan minute / levés avenue du Château d'Eau, rue Petitjean, Via d'Auxelles, rue du Mont, rue du Vieil Armand, école 1ère Armée, logement des instituteurs du groupe scolaire de la Pépinière, promenade d'Essert, terrain d'éducation physique du groupe scolaire Faubourg de Montbéliard, boulaverd Anatole France, Abattoir, usine d'épuration et d'incinération, piscine, rue de la Miotte (plan de alignements, rapport du DGST), rue du Lieutenant Jacques Martin, impasse Keufer, rue Faidherbe.

9W/65

MIOTTE (Avenue de la), MONT (Rue du), VIEIL ARMAND (Rue du), FAIDHERBE (Rue Louis), MARTIN (Rue du Lieutenant Jacques), KEUFER (Impasse), PETITJEAN (Rue du Docteur), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), FRANCE (Boulevard Anatole), FORGES (Quartiers des), AUXELLES (Via d'), PROMENADES D'ESSERT, MONTBELIARD (Faubourg de), ABATTOIRS, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM), ECOLE MATERNELLE RAYMOND AUBERT, PISCINE PANNOUX

Maison de quartier sous le Mont, construction : subvention du Département, CAF, estimation des dépenses, notice explicative, plans,

50W/36

1980-1983

CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT

Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1974 à 1978 ACQUISITION - terrains nécessaires à la construction du pont Clemenceau : vente Riss-Briqueleur, acte du 07/01/1974 ; indemnité d'éviction à Are, 25/01/1974 ; vente Société Thevenin et Ducrot, acte du 20/02/1974 : échange Dupoisot, acte du 31/12/1979 (1974-1979) - ZUP avenue d'Altkirch, groupe scolaire n°2 : acquisition de 2 appartements, cession de parts par la s.a. de Crédit Immobilier, acte du 30/05/1974 (1974) - terrain boulevard Anatole France et rue Marchal : vente par l'OPDHLM, acte du 26/08/1974 (1974) - terrain de sport avenue du Château d'Eau : vente Oeuvrard, acte du 18/11/1974 ; vente {Schad,} acte du 23/01/1975 ; vente Pontet Lorents, acte du 23/01/1975) ; vente Bonthoux, acte du 23/01/1975 ; vente Schad consorts, acte du 06/05/1975 (1974-1975) - immeuble 9 grande rue : cession par la SODEB, acte du 23/10/1974 - immeuble 7 avenue de la Laurencie : vente par les consorts Tharin, acte du 15/01/1975 - immeuble 10 rue de l'As le Trèfle : vente consorts Fischer, acte du 01/06/1976 (1976) - terrain rue des Acacias : vente Alsthom, acte du 23/12/1976 ; vente Lhoste, acte du 01/03/1977 (1976-1977) - immeuble 5 rue Balzer : vente Bertsch, acte du 12/12/1977 (1977) - immeuble 3 rue Balzer : vente Gauthier, acte du 01/03/1978 (1978) - immeuble 23 rue de Strasbourg : vente congrégation des Soeurs du Très Saint Sauveur, acte du 23/09/1977 (1977) - terrain rue Steiner, extension école des forges : vente Association diocésaine de Besançon, acte du 11/05/1978 (1978) - immeuble rue Berthelot, propriété SOCIMMO : expropriation, jugement du 20/06/1978 (1978) - étang situé en bordure de la RN19 Belfort-Danjoutin : vente par la SNCF, acte du 26/06/1978 - terrain rue de Valdoie : vente Petey, acte du 04/09/1978 (1978) CESSIONS ET ECHANGES - projet d'une parcelle de terrain contiguë à l'hôtel du Lion (1963) - parcelle de terrain située dans la forêt du Mont : vente à Gaz de France, acte du 13/10/1971 (1971) - échange avec l'Association "les amis de l'aide aux mères" : cession de terrain avenue des usines ; acquisition de terrain jouxtant la caserne des pompiers, acte du 19/04/1973 (1973) - terrain boulevard Kennedy : cession d'une parcelle {à Mme Spaenlein}, acte du 24/01/1972 - terrain rue Faidherbe : vente à l'OPDHLM, acte du 21/09/1973 - autoroute A36 : cession de terrains à la société des Autoroute Paris-Lyon, acte du 04/07/1974 (1974) - parcelle de terrain "la Pépinière" (rue Alfred de Musset) : cession à l'OPDHLM, acte du 07/03/1974 (1974) - parcelle de terrain "derrière l'Arsot", cession à la commune d'Offemont, acte du 18/12/1974 (1974) - terrain rue de Danjoutin : cession à M. Darrichon, acte du 12/08/1977 (1977) - terrain en bordure de l'avenue du Champ de Mars : cession à l'Etat, acte du 31/01/1978

91W/3

1973

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), BALZER (Rue Edmond), Route Nationale 19 (RN 19), ACACIAS (Rue des), DANJOUTIN (Rue de), MONT (Forêt du), FAIDHERBE (Rue Louis), CHAMP DE MARS (Avenue du), MUSSET (Rue Alfred de), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), BERTHELOT (Rue Marcellin), A 36 (autoroute), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), FRANCE (Boulevard Anatole), USINES (Avenue des), STEINER (Rue Charles), VALDOIE (Rue de), STRASBOURG (Rue de), GRANDE RUE, ALTKIRCH (Avenue d'), MARCHAL (Rue Louis), AS DE TRÈFLE (Rue de l'), ARSOT, PONT CLEMENCEAU

[[Maison de quartier du Mont, construction :]] plans.

43W/33

1980-1981

CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), BELFORT, CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT

Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même, plans des alignements - rue d'Helsinki (1971) - rue des Lavandières (1970) - rue des Grands Prés (affaire Dupont) (1938) (?) - rue Baumann (1962) - rue des Carrières (1959) - avenue du château d'eau (1963) - rue Romain Rolland (1969) - rue Grosjean, vente Meyer-Kern, acte du 08/07/1968 (1968) - marché des Vosges, vente Genevois, acte du 15/09/1969 (1969) - rue du Vieil Armand, vente Simon, acte du 27/03/1970 ; vente Meyer, acte du 23/06/1970 (1970) - rue Champion, vente Rischette, acte du 13/03/1970 ; vente Pfrimmer, acte du 09/11/1972 (1970-1972) - via d'Auxelles, vente Colney, acte du 21/12/1967 ; vente Bolot, acte du 30/11/1967 (1967) - avenue des Usines, vente par l'Etat, acte du 02/05/1974 (1974) - rue Steiner, vente Ritt, acte du 23/06/1976 (1976) - rue Sonntag, vente Dague, acte du 19/04/1972 (1972) - rue de Vesoul, vente Grosset, acte du 07/07/1976 (1976) - impasse du Sentier, cession Société commerciale et de transports, acte 07/01/1974 (1974) - avenue de la Miotte, vente Thomas, acte du 31/03/1976 ; échange Brobeck, acte du 23/03/1978 (1976-1978) - rue Foltz, vente Laffly, acte du 25/01/1974 ; vente Patissier, acte du 16/07/1975 (1974-1975) - rue Ferrié, vente Villemot, acte du 26/03/1976 - rue de la Croix du Tilleul, vente Guerra, acte du 24/09/1969 ; vente Grandvoinet, acte du 18/10/1973 ; vente Bourquardez, acte du 09/07/1975 (1969-1975) - rue des Champs, vente Weiss-Lagrandeur, acte du 27/10/1971 ; vente Pfaff, acte du 29/05/1972 ; vente Sircoulomb, acte du 01/10/1973 ; vente Suck, acte du 29/05/1972 (1971-1973) - rue des Trois Dugois, vente Dumel-Cante, acte du 29/03/1978 - rue Philippe Grille, vente Subils, acte du 08/06/1977 (1977) - rue des Perches, vente Boillod Marcel, acte du 29/08/1977 ;{vente Boillod Elie, acte du 29/08/1977 (1977) - rue de Marseille, échange Bussière, acte du 31/12/1979 (1979) - Délibérations diverses (1960-1982)

91W/1

1959-1982

SENTIER (Rue du), GROSJEAN (Rue Jules), QUAND-MÊME (Rue), BAUMANN (Rue du Peintre), BERGER (Rue Philippe), VIEIL ARMAND (Rue du), MARSEILLE (Rue de), GRANDS PRÉS (Allée des), FOLTZ (Rue du Général), SONNTAG (Rue du Colonel), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), HELSINKI (Rue d'), LAVANDIÈRES (Rue des), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), VESOUL (Rue de), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), USINES (Avenue des), STEINER (Rue Charles), AUXELLES (Via d'), TROIS DUGOIS (Rue des), CARRIÈRES (Rue des), MARCHE DES VOSGES

Permis de construire de 1980 (n° 66 à 103)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 66 à 87) - 2/2 (PC 88 à 103)

71W/3

1980

GUILLAUME TELL (Rue), DESHAIE (Rue Edouard), FRATERNITÉ (Rue de la), LECLERC (Avenue du Général), JAURÈS (Avenue Jean), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), VALDOIE (Rue de), AS DE TRÈFLE (Rue de l'), MONTBELIARD (Faubourg de)

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-237 : Opération de construction d'une résidence sociale avenue du Château d'Eau à Belfort - Garanties d'emprunts à la SONACOTRA.

319W/240

2005

CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)

- Lotissement Schmitt (Dumel et Tournesac) (1978)- Construction d'immeubles rue du Château d'Eau : demande du CRL, avis (1954)- Lotissement faubourg des Vosges : projet, demandes, rapports, programme, cahier des charges, plans (1927)- Lotissement Ledem de Marco faubourg de Brisach : nouveau découpage des lots, arrêté préfectoral (1975)- Projet de lotissement demandé de Mr Ledem (1936)- Lotissement Schmitt - Cartier (1969)- Lotissement Amsellem rue des Bourgeois : correspondance, plans (1979)

9W/100

1927-1979

JAURÈS (Avenue Jean), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), BRISACH (Faubourg de), BOURGEOIS (Place des)

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES BARRES ET DU MONT, fonctionnement, travaux de construction, gestion du personnel et comptable : correspondance, comptes rendus de réunions, comptes rendus d'activités été, rapports moraux et financiers, dossiers demandes de subventions, contrat d'embauche.

309W/64

1977-1986

CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT

Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Maison de quartier du Mont : lots 1 à 17 pièces communes

99W/93

1980-1983

CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT

[[Maison de quartier du Mont, construction :]] dossier d'acquisition du mobilier.

43W/36

1982-1983

CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), BELFORT, CENTRE SOCIOCULTUREL DES BARRES ET DU MONT

Permis de construire de 1980 (n° 104 à 133)

71W/4

1980

FOUR À CHAUX (ZAC du), ROSEMONT (Rue du), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), USINES (Avenue des), STEINER (Rue Charles), STRASBOURG (Rue de), ALTKIRCH (Avenue d'), FERRY (Rue Jules), THIERRY-MIEG (Rue Ernest), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des)