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18 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Historique de Chèvremont

Date

1959

Cote

Br/365

Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 6.01, ASSAINISSEMENT - Création d'un bassin de régulation des eaux pluviales à Chèvremont ; Reprise de la maîtrise d'oeuvre par la CAB : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/185

Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :copie acte notarié (Consorts JANNIN/CAB, 30 août 2005), document de séance-N° 11/1.09 : Direction des Affaires Juridiques - Acquisition d'un terrain sis à Chèvremont.

Date

2004-2005

Cote

15WCAB/223

Résultat n°4

COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune de CHARMOIS (2001-2002) : délibération, correspondance.Extension du périmètre de la CAB aux communes de BANVILLARS, BUC, CHÂTENOIS-LES-FORGES, TRÉVENANS, URCEREY (2001-2003) : compte rendu, rapport, schéma, fiches financières, correspondance.Projet de schéma de secteur de la Commune de BOTANS (2002) : fiche, plans.Création d'un parc d'activités à BESSONCOURT, CHÈVREMONT, PÉROUSE (2003) : note.Extension de Technoland (Technoland II) (2003) : rapport.

Date

2001-2003

Cote

20WCAB/3

Résultat n°5

INDUSTRIE - Projet de création et de gestion d'une zone industrielle intercommunale Bessoncourt, Chèvremont, Denney et Pérouse (1988) : convention d'étude (Département /SODEB, 1988), statuts (Syndicat intercommunal...), projet de phasage des travaux, comptes rendus, notes.Comité de développement industriel local du Territoire de Belfort (CODIL) (1989-1994) : procès-verbaux, rapport ("Les 12 mesures pour l'emploi", Jean-Pierre SOISSON, 1989), fiche d'information (Préfecture Franche-Comté), notes.Fonds de Redéveloppement Industriel (FRI) (1990-1992) : compte rendu (Conseil Général, 1991), bilan des investissements aidés (1992), notes.Situation de la Société ALCERA-GAMBIN de Delle (1995) : correspondance (Ministère de l'Industrie...).Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (1995-2001) : projet ("Mission de conseiller technologique en énergétique", INTER UNIC, 1996), documents d'information (DRIRE, 1995), dossiers ("DATAR Franche-Comté", 1995 / "BATICOL", 2001), documentation, notes

Date

1988-2001

Cote

254W/190

Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-51 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Stations de dépollution des eaux usées de Chèvremont et Bourogne-Morvillars ZI - Attribution des marchés de travaux de construction - Plan de financement.

Date

2005

Cote

16WCAB/70

Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-69 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Construction des stations de dépollution des eaux usées de Bourogne ZI et Chèvremont - Mission de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 2.

Date

2005

Cote

16WCAB/91

Résultat n°8

ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) & ZONES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Aménagement et équipement des ZAC et ZAIC (1998-2004) : délibérations, CD-ROM ("Les sites d'activités du Territoire de Belfort", AUTB, 2002), fiches, revue de presse, dossier ("Haut-débit"), correspondance, notes. . Création du site d'activités Chèvremont-Pérouse (2002-2003) : étude d'aménagement (Agence FOLLEA-GAUTIER, 2002), rapport à l'Exécutif (CG90), plans, fiches, correspondance, notes..Aménagement de la ZAC Les Tourelles à Morvillars (2003) : plan directeur paysager (GALLOIS Atelier de paysage Espace Urbain), fiches..Déplacement du site de l'exploitation du GAEC de la Sapinière à Sévenans (2003) : étude (Chambre d'Agriculture)..Extension de la ZAC des Saules à Botans (2003-2004) : compte rendu, plans, fiches techniques, correspondance.

Date

1998-2004

Cote

27WCAB/1

Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 33/5.09 : Question diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Exploitation de la station d'épuration et des réseaux d'assainissement de la Commune de CHEVREMONT.

Date

2004

Cote

15WCAB/285

Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 32/5.09, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / ASSAINISSEMENT - Participation pour convention de passage de canalisations eaux usées à Chèvremont : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/246

Résultat n°11

ECOLE PRIVEE LA PROVIDENCE DE CHEVREMONT - Demande de financement public : correspondance

Date

2000

Cote

254W/107

Résultat n°12

ORDURES MENAGERES - Modalité du transfert au DAB de la compétence "collecte et traitement des déchets ménagers" par les communes n'ayant pas délégué à un syndicat (CHEVREMONT, VEZELOIS, SEVENANS) : délibération, contrat, factures (ONYX EST). Renouvellement des contrats de services pour les Communes de CHEVREMONT et de SEVENANS : marché (ONYX EST / KLEBER ENVIRONNEMENT)

Date

1995-2000

Cote

3WCAB/247

Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 11/1.09, SERVICES GENERAUX - Création d'un bassin de régulation des eaux pluviales à Chèvremont ; Mise à disposition de terrain : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/99

Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.10,SERVICES GENERAUX - Révision du POS de la Commune de Chèvremont : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/83

Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-88 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Validation avant projet BEREST - Ouvrages d'interconnexion des réseaux eaux usées vers les stations d'épuration de Bourogne ZI et Chèvremont.

Date

2005

Cote

16WCAB/111

Résultat n°16

QUAI MILITAIRE, reconstitution à Chèvremont : convention, détails estimatifs, plans, factures

Date

1989-1993

Cote

242W/95

Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 27/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Facturation des abonnés des commune de Chèvremont et de Vézelois - Avenant à la convention passée avec le Syndicat Intercommunal des Eaux de Montreux-Château.

Date

2003

Cote

15WCAB/88

Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.07, SERVICES GENERAUX - Création d'une zone d'activités à Chèvremont, Bessoncourt, Pérouse ; Lancement des études préalables : documents de séanceLe dossier N° 1.08 : "Services Généraux - Projet de l'Agglomération Belfortaine - Entrées d'agglomération", est manquant.

Date

2000

Cote

13WCAB/164