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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE BERMONT - Raccordement du réseau de CHATENOIS-LES-FORGES à celui du Syndicat (1976-1986). Raccordement du réseau du Syndicat au feeder MATHAY-BELFORT (1980-1996) : convention (DAB/Châtenois-les-Forges ; DAB/Syndicat de Eaux de Bermont), délibération, rapport, historique, schémas, avis de la Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier, détails estimatifs, historiques des consommations, plans, correspondance
Cote
7WCAB/80
 Date
1976-1996
 Lieu
CHATENOIS-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE...
Résultat n°2

COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE CHATENOIS-LES-FORGES: courrier.
Cote
1WCAB/204
 Date
1986-1987
 Lieu
CHATENOIS-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE CHATENOIS-LES-FORGES:...
Résultat n°3

EAU - Fourniture d'eau à la Commune de CHATENOIS-LES-FORGES : convention
Cote
3WCAB/127
 Date
1986
 Lieu
CHATENOIS-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Fourniture d'eau à la Commune de CHATENOIS-LES-FORGES...
Résultat n°4

Châtenois
Cote
B/227
 Date
1993
 Lieu
CHATENOIS-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Châtenois
Résultat n°5

COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune de CHARMOIS (2001-2002) : délibération, correspondance.Extension du périmètre de la CAB aux communes de BANVILLARS, BUC, CHÂTENOIS-LES-FORGES, TRÉVENANS, URCEREY (2001-2003) : compte rendu, rapport, schéma, fiches financières, correspondance.Projet de schéma de secteur de la Commune de BOTANS (2002) : fiche, plans.Création d'un parc d'activités à BESSONCOURT, CHÈVREMONT, PÉROUSE (2003) : note.Extension de Technoland (Technoland II) (2003) : rapport.
Cote
20WCAB/3
 Date
2001-2003
 Lieu
CHARMOIS, TREVENANS, BESSONCOURT, BOTANS, BANVILLARS, URCEREY, PEROUSE, CHATENOIS-LES-FORGES, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 22/11.04, GRANDS EQUIPEMENTS - Ecoles de musique ; Prise en charge des participations versées par les communes d'Evette-Salbert et Sévenans à l'Association Culturelle de la zone Sous-Vosgienne et à l'école de musique de Châtenois-les-Forges : documents de séance
Cote
14WCAB/176
 Date
2002
 Lieu
CHATENOIS-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 22/11.04, GRANDS...
Résultat n°7
Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.

1 media

Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.
Cote
18Z/167
 Date
2003
 Lieu
CHARMOIS, CHATENOIS-LES-FORGES, ARGIESANS
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 4/1.04 : Direction Générale des Services - Extension du périmètre de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Adhésion des communes de Charmois, Châtenois-Les-Forges et Trévenans.
Cote
15WCAB/291
 Date
2004
 Lieu
CHARMOIS, TREVENANS, CHATENOIS-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-198 : Direction Générale des Services - Extension du périmètre de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Adhésion des communes de Charmois, Châtenois-Les-Forges et Trévenans - Position du Conseil Municipal - Désignation de quatre délégués supplémentaires.
Cote
314W/485
 Date
2004
 Lieu
CHARMOIS, TREVENANS, CHATENOIS-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°10

EXTENSION DU PERIMETRE DE LA CAB -Adhésion des communes Châtenois-Les-Forges, Charmois et Trévenans : délibérations et rapports CAB (2000), dossier PRRI (Plan de Révision des Risques d'Inondation), règlement PRRI, POS (Châtenois-Les-Forges), fiches communes, inventaire communal (1998), articles de presse, notes.
Cote
27WCAB/32
 Date
2004
 Lieu
CHARMOIS, TREVENANS, CHATENOIS-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • EXTENSION DU PERIMETRE DE LA CAB -Adhésion des communes...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-46 : Direction de la Culture - Ecole de musique de Châtenois-Les-Forges - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Harmonie municipale de Châtenois-Les-Forges".
Cote
16WCAB/65
 Date
2005
 Lieu
CHATENOIS-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-54 : Syndicat Intercommunal de la Fourrière du Territoire de Belfort - Adhésion des communes de Châtenois-Les-Forges et de Foussemagne - Rapport d'activités de l'année 2004.
Cote
319W/55
 Date
2005
 Lieu
CHATENOIS-LES-FORGES, FOUSSEMAGNE
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...