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26 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : place Corbis, rue de l'As de Carreau, rue Strolz, rue Payot, rue de la 5ème DB, rue Pergaud, rue de la Miotte, rue des Perches, rue Ferry) : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, détails estimatifs, plans, échéanciers de paiement, dossier technique, factures, correspondance

Date

1977-1981

Cote

8WCAB/183

Résultat n°2

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue de la 5ème DB) : marché (ROUDET)

Date

1979

Cote

8WCAB/50

Résultat n°3

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1979 (BELFORT : rues des Perches, de la 5ème D.B. - ELOIE - ROPPE - DENNEY - VALDOIE ) : marchés (BAUMANN, MARTIN, ROUDET, CLIMENT)

Date

1979

Cote

3WCAB/187

Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :acte notarié (Ville/SCI ROGA, 19 janvier 2007), document de séance-N° 06-107 : Cession de terrains rue de la 5ème DB à Belfort à la SCI ROGA.

Date

2006-2007

Cote

319W/374

Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-212 : Cession de terrains rue de la 5ème DB à Belfort à la SCI GARO.

Date

2004

Cote

314W/499

Résultat n°6

RUE DE LA 5EME DB, création d'une Association Foncière Urbaine Libre avec Monsieur Maire pour cause de réalisation d'un égoût et d'une liaison avec rue de Marseille : actes de création, d'attribution et de dissolution, courriers, délibérations, plans.

Date

1975-1982

Cote

199W/6

Résultat n°7

Permis de construire de 1990 (n°737 à 766) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

Date

1990

Cote

181W/24

Résultat n°8

Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

Date

1986

Cote

96W/32

Résultat n°9

Permis de construire de 1985 (n° 288 à 310) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

Date

1985

Cote

96W/26

Résultat n°10

Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts de numérotation des PC : boîte 23 contient 29 PC

Date

1985

Cote

96W/23

Résultat n°11

Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

Date

1984

Cote

96W/16

Résultat n°12

Permis de construire de 1983 (n° 1 à 33) - PC n° 18 manquant ou non délivré

Date

1983

Cote

96W/9

Résultat n°13

Permis de construire de 1982 (n° 101 à 130) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 108) - 2/2 (PC 109 à 130)

Date

1982

Cote

96W/5

Résultat n°14

Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

Date

1982

Cote

96W/4

Résultat n°15

Permis de construire de 1982 (n° 31 à 65)

Date

1982

Cote

96W/3

Résultat n°16

Permis de construire de 1981 (n° 71 à 104)

Date

1981

Cote

94W/15

Résultat n°17

Pétition pour l'interdiction de la chasse dans le quartier de la rue de la 5ème DB

Date

1972-1980

Cote

8W/61

Résultat n°18

Permis de construire, année 1972, n° 20 à 34

Date

1972

Cote

1O/449

Résultat n°19

Permis de construire, année 1971, n° 203 à 212

Date

1971

Cote

1O/444

Résultat n°20

Permis de construire, année 1971, n° 127 à 152

Date

1971

Cote

1O/441