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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-13 : Aménagement des espaces publics de la place Corbis et des quais de la Savoureuse - Avenants aux marchés de travaux des lots 1, 2, 3, 5, 6 - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB.

    Date

    2006

    Cote

    319W/277

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-71 : Questions diverses - Réaménagement des espaces publics des Quais de la Savoureuse et de la Place Corbis - Information travaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/72

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-98 : Aménagement place Corbis et quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB - Fixation du coût de l'opération.

    Date

    2005

    Cote

    319W/100

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-115 : Aménagement Place Corbis et Quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 au lot n° 1 du marché de travaux avec le groupement Roger Martin/Eurovia - Modification de la nature du revêtement et coût des matériaux.

    Date

    2005

    Cote

    319W/117

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-155 : Aménagement des espaces publics de la Place Corbis et des Quais de la Savoureuse - Avenant aux marchés de travaux des lots 1, 2, 4 A, 5, 6 et 7.

    Date

    2005

    Cote

    319W/157

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-253 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution de marchés de travaux.

    Date

    2004

    Cote

    314W/541

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-177 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution Lot n° 5 "éclairage public".

    Date

    2004

    Cote

    314W/463

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-216 : Aménagement de la place Corbis - Actualisation du plan de financement.

    Date

    2004

    Cote

    314W/503

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-36 : Aménagement des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Adoption de l'Avant-Projet Détaillé - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2004

    Cote

    314W/326

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-168 : Aménagement des Quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Bilan de concertation.

    Date

    2003

    Cote

    314W/172

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-242 : Aménagement de la Place Corbis et des Quais de la Savoureuse - Lancement de l'enquête publique.

    Date

    2003

    Cote

    314W/247

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-76 : Aménagement des Quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Adoption de l'APS - Plan de financement - Demandes de subventions - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre.

    Date

    2003

    Cote

    314W/79

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 15/2.02 : Direction Générale des Services Techniques - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement des espaces publics du Centre Ville de Belfort - Place Corbis - Plan de financement.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/76

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux (1984-1991) : rapport ("Le système Batent III du SOCOTEC", 1984), comptes rendus, liste, note.Acquisitions, cessions, locations, logements de fonction (1985-2001) : rapports municipalité ("Affichage d'autocollant sur les immeubles et mobiliers publics", 1991 / "Mise en valeur du Haut du Salbert ", 2001), rapports ("Contrôles de sécurité", VERITAS et APAVE, 1990-1991), enquête, avis (Domaine, 2000), comptes rendus, publication vente, frais d'acte, photographies, documentation, correspondance, notes.Aménagement du bureau d'accueil de la Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) à la Place Corbis (1986-1987) : convention (SMTC/Ville, 1987), compte rendu, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 87-212 : Local Place Corbis - Convention d'utilisation à intervenir avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Diagnostic et traitement de l'amiante des bâtiments communaux (1996-1999) : rapport municipalité ("Réglementation en matière d'exposition à l'amiante dans les immeubles...", 1996), rapport d'expertise ("Recensement de flocages et calorifugeages amiantés au sein de 31 sites d'établissements communaux de la Ville de Belfort", NATEL-Développement, 1996) , règlementation amiante (Service Hygiène et Sécurité, 1996), liste des sites visités, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    1984-2001

    Cote

    264W/219

    • Contexte : 264W

    • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    PLACES -Aménagement de la PLACE DE LA RESISTANCE (1985-1994) : correspondance, notes.Aménagement de la PLACE DE LA REPUBLIQUE (1989-1990) : compte rendu, notes.Aménagement et remise en état de la PLACE D'ARMES (1990-1992) : rapport municipalité, compte rendu, plans, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 92-67 : Questions diverses - Remise en état de la partie centrale de la Place d'Armes - Approbation du projet.Aménagement de la PLACE DE LA GRANDE FONTAINE (1990-1995) : rapport municipalité, compte rendu, note de présentation, détail estimatif, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 94-139 : Aménagement de la Place de la Grande Fontaine.Installation d'un manège PLACE DE LA COMMUNE DE PARIS (1991) : autorisation d'occupation du domaine public, rapport, schémas, correspondance, notes.Réfection partielle des sols de la PLACE CORBIS (1994) : rapport municipalité, plans.Aménagement de la PLACE DE LA FRANCHE-COMTE (1994) : procès-verbaux, rapport, devis, correspondance, notes.

    Date

    1985-1995

    Cote

    264W/161

    • Contexte : 264W

    • PLACES -Aménagement de la PLACE DE LA RESISTANCE (1985-1994)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

    Date

    1986

    Cote

    96W/36

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    Plan d'aménagement de la Place Corbis et de la Place du Théatre.Echelle 1/200e.

    Cote

    279W/101

    • Contexte : 279W

    • Plan d'aménagement de la Place Corbis et de la Place...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  18. Résultat n°18

    Travaux d'aménagement du faubourg de France et de la place Corbis : appels d'offres, plans, comptes rendus de réunions, notes diverses.

    Date

    1978-1984

    Cote

    62W/12

    • Contexte : 62W

    • Travaux d'aménagement du faubourg de France et de la...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  19. Résultat n°19

    Travaux d'aménagement du faubourg de France et de la place Corbis (réseaux, revêtements) : appels d'offres, plans

    Date

    1978-1984

    Cote

    62W/11

    • Contexte : 62W

    • Travaux d'aménagement du faubourg de France et de la...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  20. Résultat n°20

    Plans de circulation 1978-1981 : rapports de présentation, plans, correspondance, demandes de dubvention ; aménagement piétonnier du faubourg de France, phase 1982 2è tranche : études globales, programme, correspondance.

    Date

    1978-1983

    Cote

    50W/2

    • Contexte : 50W

    • Plans de circulation 1978-1981 : rapports de présentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES