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41 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-13 : Aménagement des espaces publics de la place Corbis et des quais de la Savoureuse - Avenants aux marchés de travaux des lots 1, 2, 3, 5, 6 - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB.

Date

2006

Cote

319W/277

Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-71 : Questions diverses - Réaménagement des espaces publics des Quais de la Savoureuse et de la Place Corbis - Information travaux.

Date

2005

Cote

319W/72

Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-98 : Aménagement place Corbis et quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB - Fixation du coût de l'opération.

Date

2005

Cote

319W/100

Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-115 : Aménagement Place Corbis et Quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 au lot n° 1 du marché de travaux avec le groupement Roger Martin/Eurovia - Modification de la nature du revêtement et coût des matériaux.

Date

2005

Cote

319W/117

Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-155 : Aménagement des espaces publics de la Place Corbis et des Quais de la Savoureuse - Avenant aux marchés de travaux des lots 1, 2, 4 A, 5, 6 et 7.

Date

2005

Cote

319W/157

Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-253 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution de marchés de travaux.

Date

2004

Cote

314W/541

Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-177 : Aménagement des espaces publics des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Attribution Lot n° 5 "éclairage public".

Date

2004

Cote

314W/463

Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-216 : Aménagement de la place Corbis - Actualisation du plan de financement.

Date

2004

Cote

314W/503

Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-36 : Aménagement des quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Adoption de l'Avant-Projet Détaillé - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre.

Date

2004

Cote

314W/326

Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-168 : Aménagement des Quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Bilan de concertation.

Date

2003

Cote

314W/172

Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-242 : Aménagement de la Place Corbis et des Quais de la Savoureuse - Lancement de l'enquête publique.

Date

2003

Cote

314W/247

Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-76 : Aménagement des Quais de la Savoureuse et de la place Corbis - Adoption de l'APS - Plan de financement - Demandes de subventions - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre.

Date

2003

Cote

314W/79

Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 15/2.02 : Direction Générale des Services Techniques - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement des espaces publics du Centre Ville de Belfort - Place Corbis - Plan de financement.

Date

2003

Cote

15WCAB/76

Résultat n°14

BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux (1984-1991) : rapport ("Le système Batent III du SOCOTEC", 1984), comptes rendus, liste, note.Acquisitions, cessions, locations, logements de fonction (1985-2001) : rapports municipalité ("Affichage d'autocollant sur les immeubles et mobiliers publics", 1991 / "Mise en valeur du Haut du Salbert ", 2001), rapports ("Contrôles de sécurité", VERITAS et APAVE, 1990-1991), enquête, avis (Domaine, 2000), comptes rendus, publication vente, frais d'acte, photographies, documentation, correspondance, notes.Aménagement du bureau d'accueil de la Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) à la Place Corbis (1986-1987) : convention (SMTC/Ville, 1987), compte rendu, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 87-212 : Local Place Corbis - Convention d'utilisation à intervenir avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Diagnostic et traitement de l'amiante des bâtiments communaux (1996-1999) : rapport municipalité ("Réglementation en matière d'exposition à l'amiante dans les immeubles...", 1996), rapport d'expertise ("Recensement de flocages et calorifugeages amiantés au sein de 31 sites d'établissements communaux de la Ville de Belfort", NATEL-Développement, 1996) , règlementation amiante (Service Hygiène et Sécurité, 1996), liste des sites visités, tableaux, correspondance, notes.

Date

1984-2001

Cote

264W/219

Résultat n°15

PLACES -Aménagement de la PLACE DE LA RESISTANCE (1985-1994) : correspondance, notes.Aménagement de la PLACE DE LA REPUBLIQUE (1989-1990) : compte rendu, notes.Aménagement et remise en état de la PLACE D'ARMES (1990-1992) : rapport municipalité, compte rendu, plans, texte officiel, correspondance, notes, document de séance-N° 92-67 : Questions diverses - Remise en état de la partie centrale de la Place d'Armes - Approbation du projet.Aménagement de la PLACE DE LA GRANDE FONTAINE (1990-1995) : rapport municipalité, compte rendu, note de présentation, détail estimatif, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 94-139 : Aménagement de la Place de la Grande Fontaine.Installation d'un manège PLACE DE LA COMMUNE DE PARIS (1991) : autorisation d'occupation du domaine public, rapport, schémas, correspondance, notes.Réfection partielle des sols de la PLACE CORBIS (1994) : rapport municipalité, plans.Aménagement de la PLACE DE LA FRANCHE-COMTE (1994) : procès-verbaux, rapport, devis, correspondance, notes.

Date

1985-1995

Cote

264W/161

Résultat n°16

Permis de construire de 1986 (n° 431 à 506) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

Date

1986

Cote

96W/36

Résultat n°17

Plan d'aménagement de la Place Corbis et de la Place du Théatre.Echelle 1/200e.

Date

-

Cote

279W/101

Résultat n°18

Travaux d'aménagement du faubourg de France et de la place Corbis : appels d'offres, plans, comptes rendus de réunions, notes diverses.

Date

1978-1984

Cote

62W/12

Résultat n°19

Travaux d'aménagement du faubourg de France et de la place Corbis (réseaux, revêtements) : appels d'offres, plans

Date

1978-1984

Cote

62W/11

Résultat n°20

Plans de circulation 1978-1981 : rapports de présentation, plans, correspondance, demandes de dubvention ; aménagement piétonnier du faubourg de France, phase 1982 2è tranche : études globales, programme, correspondance.

Date

1978-1983

Cote

50W/2