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  1. Résultat n°1

    Déplacement et modification de l'éclairage public rues des Perches et de Danjoutin : convention avec la société Scetauroute.

    Date

    1974-1975

    Cote

    3W/14

    • Contexte : 3W

    • Déplacement et modification de l'éclairage public rues...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts de numérotation des PC : boîte 23 contient 29 PC

    Date

    1985

    Cote

    96W/23

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    - Projet de lotissement propriété Martin, rue de Danjoutin : demande, programme, plans, rapports (1929)- Lotissement en bordure de l'avenue d'Altkirch et rue de Danjoutin : demande de M. Deshaies frères, demande M. Oudard, plans, programme, cahier des charges, rapports (1953)- Lotissement Deshaies Frères (1934)- Lotissement de la Résidence à Cravanche : autorisation (1958)

    Date

    1953-1958

    Cote

    9W/98

    • Contexte : 9W

    • - Projet de lotissement propriété Martin, rue de Danjoutin...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Rue Danjoutin et rue du Foyer : actes de vente, promesse d'acquisition, délibérations du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services techniques, plans, correspondance.

    Date

    1957-1967

    Cote

    1N/140

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Rue Danjoutin et rue du Foyer : actes de vente, promesse...
  5. Résultat n°5

    Pose de bordures de trottoirs le long des RN et CD en agglomération (avenue Jean Jaurès, faubourg de Lyon, rue de la 1ère armée, rue de Danjoutin, avenue Jean Moulin) : dossier de subvention du Département,

    Date

    1978-1982

    Cote

    50W/15

    • Contexte : 50W

    • Pose de bordures de trottoirs le long des RN et CD...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1974 à 1978 ACQUISITION - terrains nécessaires à la construction du pont Clemenceau : vente Riss-Briqueleur, acte du 07/01/1974 ; indemnité d'éviction à Are, 25/01/1974 ; vente Société Thevenin et Ducrot, acte du 20/02/1974 : échange Dupoisot, acte du 31/12/1979 (1974-1979) - ZUP avenue d'Altkirch, groupe scolaire n°2 : acquisition de 2 appartements, cession de parts par la s.a. de Crédit Immobilier, acte du 30/05/1974 (1974) - terrain boulevard Anatole France et rue Marchal : vente par l'OPDHLM, acte du 26/08/1974 (1974) - terrain de sport avenue du Château d'Eau : vente Oeuvrard, acte du 18/11/1974 ; vente {Schad,} acte du 23/01/1975 ; vente Pontet Lorents, acte du 23/01/1975) ; vente Bonthoux, acte du 23/01/1975 ; vente Schad consorts, acte du 06/05/1975 (1974-1975) - immeuble 9 grande rue : cession par la SODEB, acte du 23/10/1974 - immeuble 7 avenue de la Laurencie : vente par les consorts Tharin, acte du 15/01/1975 - immeuble 10 rue de l'As le Trèfle : vente consorts Fischer, acte du 01/06/1976 (1976) - terrain rue des Acacias : vente Alsthom, acte du 23/12/1976 ; vente Lhoste, acte du 01/03/1977 (1976-1977) - immeuble 5 rue Balzer : vente Bertsch, acte du 12/12/1977 (1977) - immeuble 3 rue Balzer : vente Gauthier, acte du 01/03/1978 (1978) - immeuble 23 rue de Strasbourg : vente congrégation des Soeurs du Très Saint Sauveur, acte du 23/09/1977 (1977) - terrain rue Steiner, extension école des forges : vente Association diocésaine de Besançon, acte du 11/05/1978 (1978) - immeuble rue Berthelot, propriété SOCIMMO : expropriation, jugement du 20/06/1978 (1978) - étang situé en bordure de la RN19 Belfort-Danjoutin : vente par la SNCF, acte du 26/06/1978 - terrain rue de Valdoie : vente Petey, acte du 04/09/1978 (1978) CESSIONS ET ECHANGES - projet d'une parcelle de terrain contiguë à l'hôtel du Lion (1963) - parcelle de terrain située dans la forêt du Mont : vente à Gaz de France, acte du 13/10/1971 (1971) - échange avec l'Association "les amis de l'aide aux mères" : cession de terrain avenue des usines ; acquisition de terrain jouxtant la caserne des pompiers, acte du 19/04/1973 (1973) - terrain boulevard Kennedy : cession d'une parcelle {à Mme Spaenlein}, acte du 24/01/1972 - terrain rue Faidherbe : vente à l'OPDHLM, acte du 21/09/1973 - autoroute A36 : cession de terrains à la société des Autoroute Paris-Lyon, acte du 04/07/1974 (1974) - parcelle de terrain "la Pépinière" (rue Alfred de Musset) : cession à l'OPDHLM, acte du 07/03/1974 (1974) - parcelle de terrain "derrière l'Arsot", cession à la commune d'Offemont, acte du 18/12/1974 (1974) - terrain rue de Danjoutin : cession à M. Darrichon, acte du 12/08/1977 (1977) - terrain en bordure de l'avenue du Champ de Mars : cession à l'Etat, acte du 31/01/1978

    Date

    1973

    Cote

    91W/3

    • Contexte : 91W

    • Opérations immobilières : acquisitions et cessions,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

    Date

    1986

    Cote

    96W/32

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-95 : Plan de circulation secteur Sud - Poursuite de l'aménagement - Carrefour Altkirch / Danjoutin.

    Date

    2003

    Cote

    314W/98

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    Permis de construire de 1989 (n°140 à 236) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/3

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°140 à 236) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-103 : Convention de gestion et d'entretien rue de Danjoutin (RD 23) avec le Conseil Général.

    Date

    2004

    Cote

    314W/387

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-176 : Aménagement urbain du secteur Sud - Poursuite de l'aménagement - Avenue de Gaulle et rue de Danjoutin - Enfouissement réseaux SIAGEP.

    Date

    2004

    Cote

    314W/462

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS DE LA VILLE (1987-2001) : convention (Conseil Général/Ville, 2001), dossier de marché, schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 01-140 : Aménagement des carrefours de l'Espérance, boulevard Dunant-faubourg de Besançon et quai Vauban-rue Metz-Juteau.Aménagement du CARREFOUR FAUBOURG DE BRISACH / RUE PHILIPPE GRILLE (1988) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR DES FUSILLES (1989-1993) : étude de circulation (AUTB), schémas, correspondance, notes, document de séance-N° 91-92 [rapport] : Parc tertiaire de l'Espérance - Information sur le chantier du carrefour des Fusillés et de la voie de liaison avec la Vieille-Ville.Projet d'aménagement du CARREFOUR AVENUE ALTKIRCH / RUE DE DANJOUTIN (1990) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR AVENUE JEAN MOULIN / QUAI VAUBAN (1990-1991) : compte rendu, notice explicative, plans, correspondance, notes.Projet d'installation d'une demoiselle au CARREFOUR RUE DU QUAI / GRAND'RUE (1992) : rapport municipalité.Installation d'un miroir au CARREFOUR QUAI VAUBAN (1993) : correspondance, notes.Projet de liaison RUE DE LILLE / RUE HOUBRE / AVENUE JEAN MOULIN (1993) : avis (Domaine), rapport, plans, tableaux, correspondance, notes.Aménagement de sécurité du CARREFOUR RUE BLUM / RUE DE LONDRES / RUE DE ROME (1993) : rapport municipalité, plans.Projet de CARREFOUR GIRATOIRE RUE DU 21 NOVEMBRE / ROUTE DE FROIDEVAL (1995) : estimation sommaire.Aménagement du CARREFOUR RUE GAULARD / RUE LEBLEU / RUE SARRAIL (1998) : plan, correspondance.Aménagement du CARREFOUR RUE VOLTAIRE / RUE DE LILLE / RUE DE ROUBAIX (1998-2000) : rapport municipalité, plan, correspondance, notes.Aménagement du CARREFOUR MIDAS / STATION TOTAL des Glacis (1999) : correspondance.Aménagement du CARREFOUR BOULEVARD DUNANT / RUE DE BESANCON (2001) : rapport municipalité.Problème de sécurité du CARREFOUR RUE PHILIPPE BERGER / RUE CROIX DU TILLEUL (2001) : correspondance.

    Date

    1987-2001

    Cote

    264W/162

    • Contexte : 264W

    • CARREFOURS -Aménagement et mise en conformité des CARREFOURS...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    Le Fourneau.- Entre la rue de Danjoutin et le glacis du Château : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, engagement, procès-verbal d'enquête, rapport du Directeur des travaux, plan, correspondance.

    Date

    1920-1930

    Cote

    1N/143

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Le Fourneau.- Entre la rue de Danjoutin et le glacis...
  14. Résultat n°14

    Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans- Ets Boillon et Cie 18 rue de Danjoutin (s.d.)- magasin Suma 150 avenue Jean Jaurès (1967-1968)- magasin Suma des Résidences (centre commercial) (1963-1965)- magasin Supercoop 13 boulevard Kennedy (1969-1970)- magasin Electro-méditerranéen, rue Py (1968)

    Date

    1963-1970

    Cote

    39W/202

    • Contexte : 39W

    • Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  15. Résultat n°15

    Coupe.- Promenade des fortifications de la Porte de France: délibérations du Conseil municipal, marché de gré à gré, cahier des charges, dénombrement, mémoire, état des sommes à payer (1899). Avenue de la Laurencie, et rue de Danjoutin: délibération du Conseil municipal, procès-verbal de vente, arrêté préfectoral, cahier des charges, affiche, note (1939-1941).

    Date

    1899-1941

    Cote

    2N/19

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • ABATAGES, 1898-1958
    • Coupe.- Promenade des fortifications de la Porte de...
  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-226 : Questions diverses - Marchés de travaux du giratoire Altkirch / Danjoutin et aménagement du site Marc Bloch.

    Date

    2003

    Cote

    314W/230

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-281 : Aménagement esthétique des réseaux avenue De Gaulle (partie comprise entre le pont De Gaulle et la rue de Danjoutin) et rue de Danjoutin (partie comprise entre l'avenue De Gaulle et l'avenue d'Altkirch).

    Date

    2003

    Cote

    314W/287

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 126) - 2/2 (127 à 149)

    Date

    1984

    Cote

    96W/17

    • Contexte : 96W

    • Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME