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105 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Danjoutin

    Date de publication

    2007

    Auteur

    FEURTEY, Daniel

    Date

    2007

    Cote

    B/466

    • Contexte : bibliothèques

    • Danjoutin
  2. Résultat n°2

    Danjoutin

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1765

    • Contexte : bibliothèques

    • Danjoutin
  3. Résultat n°3
    DANJOUTIN, place du Thaument

    2 medias

    DANJOUTIN, place du Thaument

    Cote

    4Fi/257

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • DANJOUTIN, place du Thaument
  4. Résultat n°4
    DANJOUTIN - Vue prise au centre du Village

    2 medias

    DANJOUTIN - Vue prise au centre du Village

    Cote

    4Fi/259

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • DANJOUTIN - Vue prise au centre du Village
  5. Résultat n°5
    Manufacture de câbles et cordages de Danjoutin-Belfort. Stein et Cie

    2 medias

    Manufacture de câbles et cordages de Danjoutin-Belfort. Stein et Cie

    Cote

    4Fi/496

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • Manufacture de câbles et cordages de Danjoutin-Belfort....
  6. Résultat n°6

    Zone industrielle de Danjoutin, lieu-dit "Le grand pré".- Terrain de la canalisation d'eau potable de Mathay à Belfort et de la chambre de vannage, acquisition à la Compagnie des entrepôts des gares frigorifiques : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1N/110

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Zone industrielle de Danjoutin, lieu-dit "Le grand...
  7. Résultat n°7

    Rue des trois réseaux, Danjoutin : construction dépôt autobus, aménagement de la rue.

    Date

    1981-1982

    Cote

    8W/266

    • Contexte : 8W

    • Rue des trois réseaux, Danjoutin : construction dépôt...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  8. Résultat n°8

    - Projet de lotissement HBM cité jardin Bellevue, installation bec de gaz : plans (1924)- Lotissement pré de la Pépinière : projet, avis (1925)- Extension Pépinière, plantations (1953)- Correspondances diverses (1946-1956)- Communes Belfort, Bavilliers, Danjoutin, acquisition de terrains pour construire des maisons par l'Etat (1948)

    Date

    1924-1956

    Cote

    9W/115

    • Contexte : 9W

    • - Projet de lotissement HBM cité jardin Bellevue, installation...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  9. Résultat n°9

    - Communes Belfort et Danjoutin, projet de déplacement des limites par suite de l'extension du quartier de la Pépinière (1941)- HLM Pépinière, zone de compensation 34 logements : programme, plans (1955)- Lotissement des Castors rue des Perches, modification plans parcellaire (1959)- Lotissement au lieu dit "étang de Rethenans" : demande de M. Rigollet, affaire Masson / Petitclerc, correspondance (1952)

    Date

    1941-1959

    Cote

    9W/116

    • Contexte : 9W

    • - Communes Belfort et Danjoutin, projet de déplacement...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  10. Résultat n°10

    FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations présentées par la Ville (Extension du Centre de Prévention du quartier des Résidences / Désenclavement et aménagement du souterrain de la Gare, quartier de la Pépinière / Espaces extérieurs quartier Dardel / Restructuration de la Crèche rue de Verdun, quartier des Résidences / Réalisation de pistes cyclables / Création d'un équipement culturel, quartier de la Pépinière / Liaison Est-Ouest Dardel-Méchelle / Aménagement de la Place de l'Europe, quartier des Résidences / Aménagement de l'entrée de ville sud Belfort-Danjoutin / Piste cyclable : protection des berges de la Savoureuse et signalétique de la piste / Aire d'accueil pour les gens de voyage / Aménagement du Carrefour de la Liberté / Amélioration de l'acceuil du public dans les services sociaux de proximité : Crèche Voltaire, Crèche et Halte garderie des Résidences / Aménagement des bureaux de l'OTBTB / Rénovation de la salle de spectacle de la Maison du Peuple / Mise en place d'une Maison de l'Information et de la Formation-MIF) : convention attributive d'une subvention de l'Union Européenne (Etat/Ville, 1995-1997), fiches d'opérations, fiches de recensement des dépenses (1997-2001), état d'avancement financier (1996-1997), tableau des opérations, tableau comparatif des crédits par département, tableau ("Programmation régionale", 1996), notes (Ville, Préfecture), plans de financement, , documents de séance-N° 95-121 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort-N° 96-250 : Programmation Objectif 2 1994-1996 - Financement au titre du FEDER des opérations présentées par la Ville de Belfort

    Date

    1994-2001

    Cote

    248W/22

    • Contexte : 248W

    • FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Financement des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg d'Altkirch, L'Arsot, Bavilliers, Belfort Centre, Les Chênois, Cravanche, Danjoutin, Essert, Le Martinet, La Miotte, Faubourg de Paris,La Pépinière, Les Pèrches, Valdoie Nord, Valdoie Sud, Faubourg des Vosges : 31 planches dont 16 calques.Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.

    Date

    1946

    Cote

    279W/6

    • Contexte : 279W

    • Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  12. Résultat n°12

    Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Denney, Essert, Offemont, Perouse, Sermamagny, Valdoie, Vétrigne.Echelle 1/2000e. Ministère de la Construction.

    Date

    1964

    Cote

    279W/7

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-96 : Fourniture et livraison de repas pour la Commune de Danjoutin.

    Date

    2006

    Cote

    319W/362

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    Installation d'un dépôt de produits agroalimentaires à Danjoutin : dossier de demande d'autorisation d'exploitation, rapport de municipalité, documentation, note, textes officiels

    Date

    1991

    Cote

    323W/21

    • Contexte : 323W

    • Installation d'un dépôt de produits agroalimentaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  15. Résultat n°15

    EAU - Alimentation en énergie électrique de la Station de Pompage de DANJOUTIN : convention (DAB/EDF)

    Date

    1983

    Cote

    3WCAB/123

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Alimentation en énergie électrique de la Station...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    ASSAINISSEMENT - Passage d'une conduite d'assainissement en Forêt communale de DANJOUTIN : convention (DAB/Office Nationale des Forêts)

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/138

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Passage d'une conduite d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    EAU / ASSAINISSEMENT - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Service des Eaux : travaux neufs et entretien des réseaux. Service Assainissement : complexe de stocage et de refoulement des eaux usées à DANJOUTIN) : marché (cabinet CLERGET, GM ARCO)

    Date

    1997

    Cote

    3WCAB/177

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU / ASSAINISSEMENT - Mission de coordination en matière...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/180

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Alkirch, rues de l'Est, Ferrié, de l'Espérance, de Besançon - CRAVANCHE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT - PEROUSE) : marché (MARTIN)

    Date

    1976

    Cote

    3WCAB/183

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1977 (BELFORT : rues des Perches, de l'Espérance - DANJOUTIN - CRAVANCHE - DENNEY - VETRIGNE - BAVILLIERS) : marchés (FIORESE, MARTIN)

    Date

    1977

    Cote

    3WCAB/185

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  21. Résultat n°21

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980 (BELFORT : rues Géant, du Thillot, Rosenberg, des Perches, Impasse des Jardinets - PEROUSE - CRAVANCHE - DANJOUTIN - DENNEY - ELOIE - ROPPE - VETRIGNE) : marchés (groupements MARTIN/EBBTP, CLIMENT/EBBTP ; entreprises BAUMANN, MARTIN)

    Date

    1980

    Cote

    3WCAB/188

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  22. Résultat n°22

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981 (BELFORT : faubourg de France, avenue Jean Moulin, rues Pergaud, Jeanne d'Arc, Renan, des Perches - ROPPE - PEROUSE - VETRIGNE - DANJOUTIN - OFFEMONT - DENNEY - ELOIE) : marchés (groupements MARTIN/ TONELLI/REVETO, BAUMANN/EBBTP ; entreprises EBBTP, SIMONCINI, ROUDET, BAUMANN, MARTIN, COCHERY)

    Date

    1981

    Cote

    3WCAB/189

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  23. Résultat n°23

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982 (BELFORT : rue Racine - ELOIE - VALDOIE - DENNEY - PEROUSE - VETRIGNE - ROPPE - DANJOUTIN) : marchés (KIEFFER, COCHERY, MONNIER, SCANZI, CLIMENT, COLAS)

    Date

    1982

    Cote

    3WCAB/190

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  24. Résultat n°24

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1985 (BELFORT : rues Leclerc, Schweitzer - DENNEY - BAVILLIERS - DANJOUTIN) : marchés (groupement BAUMANN/SCANZI/EBBTP/MARTIN ; entreprise COLAS)

    Date

    1985

    Cote

    3WCAB/194

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1985...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  25. Résultat n°25

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986 (BELFORT : rue Salengro - BAVILLIERS - OFFEMONT - ELOIE - VETRIGNE - DENNEY - DANJOUTIN - PEROUSE - ROPPE) : marchés (MARTIN, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, COLAS)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/196

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  26. Résultat n°26

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1991 (BELFORT : Palais des Congrès, ilot Charles Gounod, rue du Général Gambiez - DANJOUTIN) : marchés (SCANZI, EBBTP, BAUMANN, MARTIN)

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/203

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1991...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  27. Résultat n°27

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1993 (BELFORT : quai Vallet, rues de la Marseillaise, du Quatorze Juillet - VALDOIE - DANJOUTIN) : marchés (groupement EBBTP/SCANZI/MARTIN ; entreprise BAUMANN)

    Date

    1993

    Cote

    3WCAB/205

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1993...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  28. Résultat n°28

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997 (BELFORT : faubourg de Brisach, rues de la Ferme, d'Alger, de la Savoureuse - DANJOUTIN - ROPPE - ESSERT - BAVILLIERS) : marchés (groupement COLAS/MARTIN/BAUMANN/SCANZI ; entreprises MARTIN, COLAS). Prétraitement des effluents excédentaires à la Station de Refoulement de DANJOUTIN : marché (FRANCE RESEAUX). Etanchement du réseau d'égouts (BELFORT - OFFEMONT - VETRIGNE) : marché (PHOENIX SERVICES)

    Date

    1997

    Cote

    3WCAB/213

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  29. Résultat n°29

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998 (BELFORT : rues de Helsinki, de Bordeaux, de la Malbranche - DORANS - SERMAMAGNY - EVETTE-SALBERT - ELOIE - DENNEY - PEROUSE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - OFFEMONT) : marchés (groupements MARTIN/BAUMANN, SCANZI/BAUMANN ; entreprises SCANZI, COLAS, SADE, BAUMANN, MARTIN, THIRION)

    Date

    1998

    Cote

    3WCAB/214

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  30. Résultat n°30

    EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration de DANJOUTIN déléguée à la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) : convention de concession, cahier des charges, extrait du PV des délibérations. Construction de la Station d'Epuration : marchés (GARGIONI, TEBA). Rachat du contrat d'affermage par le DAB à l'entreprise TEBA : délibération du Conseil du District.

    Date

    1969-1977

    Cote

    3WCAB/216

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  31. Résultat n°31

    BIENS DISTRICAUX - Cession au DAB des propriétés appartenant aux Communes membres (BELFORT, DANJOUTIN, DENNEY, ESSERT, VALDOIE) : procès-verbaux des Conseils Municipaux, estimation des biens, conventions, liste des biens, plans, correspondance

    Date

    1983-1990

    Cote

    4WCAB/19

    • Contexte : 4WCAB

    • BIENS DISTRICAUX - Cession au DAB des propriétés appartenant...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  32. Résultat n°32

    P.O.S. DE DANJOUTIN - Approbation ; révision

    Date

    1981-1987

    Cote

    5WCAB/4

    • Contexte : 5WCAB

    • P.O.S. DE DANJOUTIN - Approbation ; révision

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  33. Résultat n°33

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

    Date

    1986

    Cote

    5WCAB/13

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  34. Résultat n°34

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

    Date

    1987

    Cote

    5WCAB/26

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  35. Résultat n°35

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

    Date

    1988

    Cote

    5WCAB/39

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  36. Résultat n°36

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

    Date

    1989

    Cote

    5WCAB/52

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  37. Résultat n°37

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

    Date

    1990

    Cote

    5WCAB/65

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  38. Résultat n°38

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

    Date

    1991

    Cote

    5WCAB/78

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  39. Résultat n°39

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

    Date

    1992

    Cote

    5WCAB/91

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  40. Résultat n°40

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

    Date

    1993

    Cote

    5WCAB/105

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE