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105 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Groupe de militaires territoriaux à Danjoutin, les 27-29 mai 1914 Photo-carte, noir et blanc, [Danjoutin], F. Lafette photo, Paris, R. Guilleminot, Boespflug et Cie, 9X14 cm, voir 8Fi/550

Date

1914

Cote

2Z/101, 8Fi/550

Résultat n°2

AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au niveau des communes de Andelnans, Bermont, Botans, Danjoutin, Dorans, Pérouse, Sevenans, Trévenans : comptes rendus (Conseil Communautaire / Maires CAB), rapport ("Le point sur la problématique de protections acoustiques", 2006), études, dossier ("Réunion avec riverains de la rue des Perches", 2006), photographies aériennes, documents SAPRR, délibération CAB, arrêté préfectoral (1999), plans, documentation, correspondance, notes.

Date

1999-2007

Cote

20WCAB/21

Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-43 : Direction Générale des Services Techniques - Déplacements - Liaison cyclable du sud de l'agglomération belfortaine - Déclaration d'utilité publique pour la section Danjoutin/Sévenans - Rapport d'information.

Date

2006

Cote

16WCAB/194

Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-101 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Commune de Danjoutin - Projet de requalification urbaine et paysagère du centre de Danjoutin.

Date

2005

Cote

16WCAB/126

Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-84 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Projet de déchetterie CAB sur la Commune de Danjoutin.

Date

2005

Cote

16WCAB/107

Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 23/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Danjoutin - Impasse de la Varonne - Acquisition de terrain.

Date

2003

Cote

15WCAB/168

Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 20/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Remboursement des heures supplémentaires par le SERTRID pour le transport des ordures ménagères avant la mise en service du quai de transfert de Danjoutin.

Date

2003

Cote

15WCAB/165

Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 28/11.02, GRANDS EQUIPEMENTS - Extension et réhabilitation de l'Ecole de Musique de Danjoutin ; Avenant n° 4 au marché de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/211

Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 27/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Extension et réhabilitation de l'Ecole de Musique de Danjoutin ; Avenant n° 1 au lot n° 1 "Gros oeuvre" : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/210

Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 26/5.05, EAU / ASSAINISSEMENT - Extension des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable rue de l'Egalité à Danjoutin ; Avenant n° 1 : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/180

Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.07, EAUX / ASSAINISSEMENT - Raccordement aux réseaux de la caserne du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) à Danjoutin ; Autorisation de traiter : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/56

Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.10,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin ; Modification du projet ; Avenant à la mission de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/234

Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 1.08,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin ; Mission de maîtrise d'oeuvre ; Avenant n° 2 : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/195

Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.17, SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin ; Mission de maîtrise d'oeuvre ; Avenant n° 1 : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/130

Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.14, SERVICES GENERAUX - Pré-étude de réaménagement des échangeurs de Sévenans et Danjoutin ; Rapport d'information : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/127

Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.02,ASSAINISSEMENT - Complexe Bassin d'orage ; Ancienne STEP ; Echange de terrain avec la Commune de Danjoutin : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/106

Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Retrait des communes membres de la CAB du Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion de la zone d'activités multisite du Sud", est manquant.

Date

2000

Cote

13WCAB/29

Résultat n°18

CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Construction d'une station de refoulement des débits conservés et de prétraitement des effluents excédentaires à DANJOUTIN (lot 1 : génie civil, lot 2 : électromécanique) : dossier de consultation des entreprises

Date

1997

Cote

8WCAB/182

Résultat n°19

CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des eaux usées de DANJOUTIN sur la STEP de Belfort : marché (SADE)

Date

1997

Cote

8WCAB/181

Résultat n°20

CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des eaux usées de DANJOUTIN sur la STEP de Belfort : marché de maîtrise d'oeuvre (cabinet BEREST), études (cabinets BEREST, IHR ENVIRONNEMENT)

Date

1995-1997

Cote

8WCAB/180

Résultat n°21

CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue Leclerc / DANJOUTIN : rue des Trois Roseaux) : marché (BAUMANN)

Date

1993

Cote

8WCAB/154

Résultat n°22

CAMPAGNE D'EGOUTS (E.P.) 1991 - Construction d'égouts eaux pluviales (DANJOUTIN : rue Foch) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-BAUMANN-MARTIN)

Date

1991

Cote

8WCAB/145

Résultat n°23

CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : secteur du Stade) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-MARTIN-BAUMANN)

Date

1991

Cote

8WCAB/140

Résultat n°24

CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue Foch) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-MARTIN-BAUMANN)

Date

1991

Cote

8WCAB/139

Résultat n°25

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Schweitzer / DANJOUTIN : Canal Kronberg) : marché (COLAS)

Date

1985

Cote

8WCAB/108

Résultat n°26

4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue Leclerc) : marché (CLIMENT)

Date

1982

Cote

8WCAB/80

Résultat n°27

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue Jacquot, rue du Lion) : marché (KIEFFER)

Date

1982

Cote

8WCAB/79

Résultat n°28

5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue des Trois Roseaux) : marché (MARTIN)

Date

1981

Cote

8WCAB/69

Résultat n°29

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue des Martyrs / BELFORT : avenue J. Moulin, rue Pergaud) : marché (SIMONCINI)

Date

1981

Cote

8WCAB/65

Résultat n°30

6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : impasse des Jardinets, rue Rosenberg / DANJOUTIN : échangeur A 36) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)

Date

1980

Cote

8WCAB/60

Résultat n°31

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue Rouault, rue des Martyrs, rue Leclerc) : marché (groupement EBBTP-CLIMENT)

Date

1980

Cote

8WCAB/55

Résultat n°32

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 4) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue de la Gare / ESSERT : rue du Rosaire / DANJOUTIN : rue d'Andelnans) : marché (groupement EBBTP-CLIMENT)

Date

1979

Cote

8WCAB/48

Résultat n°33

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue du Bosmont / DENNEY : avenue d'Alsace / CRAVANCHE : rue J. Moulin) : marché (MARTIN)

Date

1977

Cote

8WCAB/37

Résultat n°34

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue de l'Est, rue Ferrié, rue de l'Espérance, rue de Besançon / BAVILLIERS : rue Marlin / DANJOUTIN : rue des Perches, rue de l'Espérance / CRAVANCHE : rue J. Moulin / DENNEY : rue des Carrières, Grand'rue / PEROUSE : rue des Saules) : marché (MARTIN)

Date

1976

Cote

8WCAB/34

Résultat n°35

CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue J. Moulin, via d'Auxelles, rue Champion, rue R.Rolland, rue du Général Ferrié, rue Ph. Grille, rue G. Risler / CRAVANCHE : rue E. Frossard / BAVILLIERS : rue des Carrières / DANJOUTIN : rue du Bosmont / ESSERT : rue de Lattre de Tassigny / VALDOIE : rue de Turenne) : marché (MARTIN)

Date

1975

Cote

8WCAB/33

Résultat n°36

POLLUTION DES EAUX - Vulnérabilité du puits de Danjoutin : rapport hydrogéologique, rapport d'enquête (Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales)

Date

1984

Cote

8WCAB/24

Résultat n°37

STATION D'EPURATION DE DANJOUTIN - Extension : délibération, procès-verbal de bornage, plans, dossier technique, correspondance,

Date

1975-1998

Cote

8WCAB/15

Résultat n°38

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE DANJOUTIN - Réfection de la Station de pompage (1957-1983). Raccordement au réseau de Belfort (1960-1973). Construction d'un feeder (1971). Contrat d'affermage entre la Commune de Danjoutin et la Société d'Exploitation de Réseaux d'Eaux du Pays de Montbéliard (S.E.R.E.M., 1973-1978) ; substitution du DAB à la commune et reprise du contrat (1979-1982) ; résiliation du contrat (1983). Délimitation du périmètre de protection du puits communal (1977-1985) : rapports, délibérations, détails estimatifs, marché de gré à gré (PONT-A-MOUSSON), traité d'affermage, avenants au traité, compte d'exploitation, convention (Belfort/Danjoutin), comptes rendus, procès-verbaux, notes, relevés manométriques, plans, articles de presse, correspondance

Date

1957-1985

Cote

7WCAB/69

Résultat n°39

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1998

Cote

7WCAB/66

Résultat n°40

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1997

Cote

7WCAB/63

Résultat n°41

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1996

Cote

7WCAB/59

Résultat n°42

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1995

Cote

7WCAB/55

Résultat n°43

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1994

Cote

7WCAB/51

Résultat n°44

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1993

Cote

7WCAB/48

Résultat n°45

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1992

Cote

7WCAB/44

Résultat n°46

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1991

Cote

7WCAB/41

Résultat n°47

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1990

Cote

7WCAB/38

Résultat n°48

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1989

Cote

7WCAB/35

Résultat n°49

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1988

Cote

7WCAB/32

Résultat n°50

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1987

Cote

7WCAB/29

Résultat n°51

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1986

Cote

7WCAB/27

Résultat n°52

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1985

Cote

7WCAB/24

Résultat n°53

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1984

Cote

7WCAB/20

Résultat n°54

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1983

Cote

7WCAB/17

Résultat n°55

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1982

Cote

7WCAB/15

Résultat n°56

BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1981

Cote

7WCAB/13

Résultat n°57

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1980

Cote

7WCAB/11

Résultat n°58

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1979

Cote

7WCAB/9

Résultat n°59

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1978

Cote

7WCAB/7

Résultat n°60

O.M., COLLECTE MECANISEE (DANJOUTIN) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/2

Résultat n°61

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1998

Cote

5WCAB/171

Résultat n°62

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1997

Cote

5WCAB/159

Résultat n°63

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1996

Cote

5WCAB/146

Résultat n°64

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1995

Cote

5WCAB/132

Résultat n°65

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1994

Cote

5WCAB/118

Résultat n°66

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1993

Cote

5WCAB/105

Résultat n°67

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1992

Cote

5WCAB/91

Résultat n°68

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1991

Cote

5WCAB/78

Résultat n°69

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1990

Cote

5WCAB/65

Résultat n°70

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1989

Cote

5WCAB/52

Résultat n°71

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1988

Cote

5WCAB/39

Résultat n°72

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1987

Cote

5WCAB/26

Résultat n°73

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1986

Cote

5WCAB/13

Résultat n°74

P.O.S. DE DANJOUTIN - Approbation ; révision

Date

1981-1987

Cote

5WCAB/4

Résultat n°75

BIENS DISTRICAUX - Cession au DAB des propriétés appartenant aux Communes membres (BELFORT, DANJOUTIN, DENNEY, ESSERT, VALDOIE) : procès-verbaux des Conseils Municipaux, estimation des biens, conventions, liste des biens, plans, correspondance

Date

1983-1990

Cote

4WCAB/19

Résultat n°76

EPURATION - Maîtrise d'ouvrage de la Station d'Epuration de DANJOUTIN déléguée à la Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB) : convention de concession, cahier des charges, extrait du PV des délibérations. Construction de la Station d'Epuration : marchés (GARGIONI, TEBA). Rachat du contrat d'affermage par le DAB à l'entreprise TEBA : délibération du Conseil du District.

Date

1969-1977

Cote

3WCAB/216

Résultat n°77

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998 (BELFORT : rues de Helsinki, de Bordeaux, de la Malbranche - DORANS - SERMAMAGNY - EVETTE-SALBERT - ELOIE - DENNEY - PEROUSE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - OFFEMONT) : marchés (groupements MARTIN/BAUMANN, SCANZI/BAUMANN ; entreprises SCANZI, COLAS, SADE, BAUMANN, MARTIN, THIRION)

Date

1998

Cote

3WCAB/214

Résultat n°78

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997 (BELFORT : faubourg de Brisach, rues de la Ferme, d'Alger, de la Savoureuse - DANJOUTIN - ROPPE - ESSERT - BAVILLIERS) : marchés (groupement COLAS/MARTIN/BAUMANN/SCANZI ; entreprises MARTIN, COLAS). Prétraitement des effluents excédentaires à la Station de Refoulement de DANJOUTIN : marché (FRANCE RESEAUX). Etanchement du réseau d'égouts (BELFORT - OFFEMONT - VETRIGNE) : marché (PHOENIX SERVICES)

Date

1997

Cote

3WCAB/213

Résultat n°79

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1993 (BELFORT : quai Vallet, rues de la Marseillaise, du Quatorze Juillet - VALDOIE - DANJOUTIN) : marchés (groupement EBBTP/SCANZI/MARTIN ; entreprise BAUMANN)

Date

1993

Cote

3WCAB/205

Résultat n°80

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1991 (BELFORT : Palais des Congrès, ilot Charles Gounod, rue du Général Gambiez - DANJOUTIN) : marchés (SCANZI, EBBTP, BAUMANN, MARTIN)

Date

1991

Cote

3WCAB/203