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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-176 : Incendie du 9/11/05, école maternelle Saint-Exupéry à Belfort - Mission d'expertise - Acceptation de l'indemnité d'assurance.

    Date

    2006

    Cote

    319W/445

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    Marchés :- Gsitel services : précablage informatique 1993-95- Essor informatique : fourniture divers matériels informatiques 1995-96- Causeret : ravalement façades école maternelle Aubert 1994-95- Régie de quartier des Glacis : réfection couloir, sanitaires et pose jeux école St Exupéry 1994-95- Soprores : travaux maçonnerie aménagement locaux techniques rue des Carrières 1994-96- FCIE : illumination château 1993-1994

    Date

    1993-1996

    Cote

    226W/39

    • Contexte : 226W

    • Marchés :- Gsitel services : précablage informatique...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE SAINT-EXUPERY - Visite à l'Ecole Maternelle et plainte du Directeur (1993, 2000) : correspondance, note.Plainte des enseignants de l'Ecole Primaire (1993) : compte rendu, note

    Date

    1993-2000

    Cote

    254W/58

    • Contexte : 254W

    • ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE SAINT-EXUPERY - Visite...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-119 : Réhabilitation de l'école maternelle Saint-Exupéry - Avenant n° 1 aux lots 4, 6 et 2.

    Date

    2006

    Cote

    319W/386

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    Groupe scolaire n°2 avenue d'Altkirch, réfection de la toiture : avant-projet, projet de consultation, délibération, permis de construire (copie), règlements.

    Date

    1984

    Cote

    42W/22

    • Contexte : 42W

    • Groupe scolaire n°2 avenue d'Altkirch, réfection de...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus conseils d'écoles, travaux, recensement effectifs dans établissements scolaires du 1er degré à la rentrée scolaire 1992/1993- Lycées : présentation, politique du Département en faveur des lycées, réception lycée Diderot, intervention Jean-Pierre Chevènement en faveur LEPA, enquête sur déplacements aux abords lycée Courbet, documents préparatoires et procès-verbaux du conseil d'administration lycée Condorcet- Formation : projet de création maison de la formation, présentation INFREP

    Date

    1989-1993

    Cote

    206W/12

    • Contexte : 206W

    • EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-78 : Incendie à l'école maternelle Saint-Exupéry du 3 avril 2002 - Acceptation de l'indemnité d'assurance.

    Date

    2003

    Cote

    314W/81

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-253 : Reconstruction de l'école maternelle Saint-Exupéry suite à l'incendie.

    Date

    2005

    Cote

    319W/256

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL