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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt du Salbert. Echelle1/5000e.
Cote
279W/76
 Date- Lieu
MONT (Quartier du), ESSERT, SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Essert, Le Mont, Forêt...
Résultat n°2

ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ESSERT - Raccordement au réseau de Belfort (1933-1959). Fourniture d'eau à la ZAC d'Essert (1971-1977) : délibérations, arrêté du Maire, autorisation temporaire, convention (Belfort/Essert), pièces de marché, relevés manométriques, plans, correspondance
Cote
7WCAB/72
 Date
1933-1977
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • ALIMENTATION EN EAU POTABLE D'ESSERT - Raccordement...
Résultat n°3

Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg d'Altkirch, L'Arsot, Bavilliers, Belfort Centre, Les Chênois, Cravanche, Danjoutin, Essert, Le Martinet, La Miotte, Faubourg de Paris,La Pépinière, Les Pèrches, Valdoie Nord, Valdoie Sud, Faubourg des Vosges : 31 planches dont 16 calques.Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.
Cote
279W/6
 Date
1946
 Lieu
CHENOIS (Rue de), PERCHES (Les), LECLERC (Avenue du Général), CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, MARTINET, ALTKIRCH (Avenue d'), MIOTTE-BRISACH, ARSOT, PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg...
Résultat n°4

Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Essert: 4 planches dont 1 calque.Echelle 1/2000e.Vérifié par Service du Cadastre.
Cote
279W/75
 Date
1958
 Lieu
ESSERT, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...
Résultat n°5

Plan topographique de Belfort, Promenade d'Essert, Rue Monnier.
Cote
279W/80
 Date
1960
 Lieu
MONNIER (Rue Léon), ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort, Promenade d'Essert,...
Résultat n°6

Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Denney, Essert, Offemont, Perouse, Sermamagny, Valdoie, Vétrigne.Echelle 1/2000e. Ministère de la Construction.
Cote
279W/7
 Date
1964
 Lieu
SERMAMAGNY, PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...
Résultat n°7

AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance
Cote
8WCAB/30
 Date
1973-1977
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT,...
Résultat n°8

CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Carrières, rue Dégombert / ESSERT : rue du Port, décharge station de refoulement / CRAVANCHE : rue A. Briand, rue J. Ferry) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/31
 Date
1974
 Lieu
DEGOMBERT (Rue du Capitaine), CRAVANCHE, ESSERT, CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°9

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rues Degombert, des Carrières - CRAVANCHES - ESSERT) : marché (MARTIN)
Cote
3WCAB/179
 Date
1974
 Lieu
DEGOMBERT (Rue du Capitaine), CRAVANCHE, ESSERT, CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : rues...
Résultat n°10

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)
Cote
3WCAB/180
 Date
1975
 Lieu
RISLER (Rue Georges), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, AUXELLES (Via d'), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Résultat n°11

CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue J. Moulin, via d'Auxelles, rue Champion, rue R.Rolland, rue du Général Ferrié, rue Ph. Grille, rue G. Risler / CRAVANCHE : rue E. Frossard / BAVILLIERS : rue des Carrières / DANJOUTIN : rue du Bosmont / ESSERT : rue de Lattre de Tassigny / VALDOIE : rue de Turenne) : marché (MARTIN)
Cote
8WCAB/33
 Date
1975
 Lieu
RISLER (Rue Georges), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, AUXELLES (Via d'), MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°12

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Alkirch, rues de l'Est, Ferrié, de l'Espérance, de Besançon - CRAVANCHE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT - PEROUSE) : marché (MARTIN)
Cote
3WCAB/183
 Date
1976
 Lieu
BESANÇON (Rue de), EST (Rue de l'), FERRIÉ (Rue du Général), PEROUSE, CRAVANCHE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, ALTKIRCH (Avenue d'), ESPÉRANCE (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Résultat n°13

BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/5
 Date
1977
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT,...
Résultat n°14

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/7
 Date
1978
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°15

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 4) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue de la Gare / ESSERT : rue du Rosaire / DANJOUTIN : rue d'Andelnans) : marché (groupement EBBTP-CLIMENT)
Cote
8WCAB/48
 Date
1979
 Lieu
VALDOIE, ESSERT, DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 4) - Construction d'égouts...
Résultat n°16

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/9
 Date
1979
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°17

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/11
 Date
1980
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°18

BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/13
 Date
1981
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT,...
Résultat n°19

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/15
 Date
1982
 Lieu
PEROUSE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°20

BIENS DISTRICAUX - Cession au DAB des propriétés appartenant aux Communes membres (BELFORT, DANJOUTIN, DENNEY, ESSERT, VALDOIE) : procès-verbaux des Conseils Municipaux, estimation des biens, conventions, liste des biens, plans, correspondance
Cote
4WCAB/19
 Date
1983-1990
 Lieu
VALDOIE, ESSERT, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Cession au DAB des propriétés appartenant...
Résultat n°21

BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/18
 Date
1983
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE,...
Résultat n°22

BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/21
 Date
1984
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE,...
Résultat n°23

BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/25
 Date
1985
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE,...
Résultat n°24

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/27
 Date
1986
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°25

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Cote
5WCAB/16
 Date
1986
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Résultat n°26

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Cote
5WCAB/29
 Date
1987
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Résultat n°27

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/29
 Date
1987
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°28

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/32
 Date
1988
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°29

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Cote
5WCAB/42
 Date
1988
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Résultat n°30

O.M., COLLECTE MECANISEE (ESSERT) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)
Cote
6WCAB/5
 Date
1988
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE (ESSERT) - Etude d'implantation...
Résultat n°31

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/35
 Date
1989
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°32

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Cote
5WCAB/55
 Date
1989
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Résultat n°33

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/38
 Date
1990
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°34

FRANCE ASSAINISSEMENT: Restructuration de la STEP d'Essert-Bavilliers: rapport, compte-rendu, correspondance.
Cote
1WCAB/203
 Date
1990-1992
 Lieu
ESSERT, BAVILLIERS, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • FRANCE ASSAINISSEMENT: Restructuration de la STEP d'Essert-Bavilliers:...
Résultat n°35

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Cote
5WCAB/68
 Date
1990
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Résultat n°36

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/41
 Date
1991
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°37

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Cote
5WCAB/81
 Date
1991
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Résultat n°38

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Création d'un centre commercial FNAC au faubourg de France. Création d'un centre commercial EUROMARCHE à Essert. Extension de l'hypermarché CORA à Andelnans. Projet de création du magasin FRANCE LITERIE à Andelnans. Implantation d'une grande surface SUPER U à Delle. Création d'une station service TOTAL dans la ZAC de la Justice : PV des commissions, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, notes
Cote
198W/150
 Date
1991
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la), ESSERT, ANDELNANS, DELLE, FRANCE (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°39

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/44
 Date
1992
 Lieu
CRAVANCHE, ELOIE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°40

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Réalisation de la ZAC du Pied des Gouttes à Montbéliard. Création d'un magasin MEUBLENA à Andelnans. Implantation d'un INTERMARCHE à Essert. Création d'une concession automobile HONDA à Bavilliers par la Société PATSY. Implantation du Parc des Expositions sur le site de l'Abattoir. Projet d'extension de l'hypermarché CORA : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, plans, notes
Cote
198W/151
 Date
1992
 Lieu
ESSERT, BAVILLIERS, ANDELNANS, MONTBELIARD, PARC DES EXPOSITIONS BELFORT-ANDELNANS (PEXBA)
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...