FRANCE (Faubourg de) - Recherche

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1

BELFORT - Faubourg de France, 2 exemplaires

2 medias

BELFORT - Faubourg de France, 2 exemplaires

Date

-

Cote

4Fi/3

2

Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

Date

1982

Cote

96W/4

3

BELFORT - Faubourg de France - La Grande Taverne

2 medias

BELFORT - Faubourg de France - La Grande Taverne

Date

-

Cote

4Fi/585

4

Permis de construire de 1984 (n° 200 à 229)

Date

1984

Cote

96W/20

5

BELFORT- Le pont Carnot, la place Corbis et le Faubourg de France

2 medias

BELFORT- Le pont Carnot, la place Corbis et le Faubourg de France

Date

-

Cote

4Fi/222

6

Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1990

Cote

181W/12

7

Permis de construire de 1988 (n°13 à 89) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1988

Cote

143W/1

8

BELFORT - Faubourg de France

2 medias

BELFORT - Faubourg de France

Date

1921

Cote

4Fi/7

9

BELFORT - Le Faubourg de France

2 medias

BELFORT - Le Faubourg de France

Date

-

Cote

4Fi/581

10

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : procès-verbaux et correspondance Magasin Bumsel (Nouvelles Galeries) faubourg de France

Date

1947-1971

Cote

39W/223

11

Plans de circulation 1978-1981 : rapports de présentation, plans, correspondance, demandes de dubvention ; aménagement piétonnier du faubourg de France, phase 1982 2è tranche : études globales, programme, correspondance.

Date

1978-1983

Cote

50W/2

12

Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

Date

1985

Cote

96W/22

13

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : procès-verbaux, correspondance et plans magasins Schwab, 18 faubourg de France.

Date

1944-1971

Cote

39W/230

14

Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 5 PC

Date

1990

Cote

181W/18

15

Marchés négociés. - Voirie. Aménagement faubourg de France en rue piétonnière, lot mosaïque : marché Domon

Date

1982-1984

Cote

73W/98

16

BELFORT - Le faubourg de France

2 medias

BELFORT - Le faubourg de France

Date

-

Cote

4Fi/233

17

Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

Date

1985

Cote

96W/21

18

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

Date

1803-1935

Cote

1N/158

19

Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

Date

1984

Cote

96W/18

20

Permis de construire, FRANCE (Faubourg de), N°61-72 Plans d'un immeuble (actuelle Cordonnerie Parisienne) et de l'immeuble HÔTEL AMERICAIN retirés et conservés à plat

Date

1910-1965

Cote

1O/131

21

BELFORT - Faubourg de France, 2 exemplaires

2 medias

BELFORT - Faubourg de France, 2 exemplaires

Date

-

Cote

4Fi/4

22

Permis de construire de 1985 (n° 101 à 157) - Sauts de numérotation des PC : boîte 23 contient 29 PC

Date

1985

Cote

96W/23

23

- Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)- Lotissement au lieu dit "les grands Prés" : demande de M. Simonet, plans, programme, rapports, cahier des charges, arrêté, correspondances (1933)- Projet de lotissement propriété de M. Brunner situé entre le faubourg de France et la rue de l'As de Carreau : demande, programme, cahier des charges, plans, rapports (1928)- Lotissement Charton / Jobin, rue de Cronstadt, rue Heim : demandes, programme, cahier des charges, plans, rapports, et compte rendu (1953)

Date

1928-1955

Cote

9W/99

24

Le faubourg de France piétonnier, liaison faubourg de France / rue de l'As de Carreau : délibérations, plans superstructures et mobilier urbain (architecte Schneider et Rundstadler) subvention du ministère de la qualité de la vie.

Date

1975-1976

Cote

50W/16

25

Permis de construire, FRANCE (Faubourg de); N°22-33 Plan du magasin MAISON BUMSEL (actuelles Galeries Lafayette) plan retiré et conservé à plat

Date

1910-1967

Cote

1O/127

26

Permis de construire de 1990 (n°653 à 690) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

Date

1990

Cote

181W/22

27

Permis de construire de 1985 (n° 512 à 529) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1985

Cote

96W/30

28

BELFORT - Entrée du Faubourg de France

2 medias

BELFORT - Entrée du Faubourg de France

Date

-

Cote

4Fi/582

29

Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

Date

1988

Cote

143W/2

30

Faubourg de France

2 medias

Faubourg de France

Date

-

Cote

4Fi/561

31

BELFORT - Le faubourg de France

2 medias

BELFORT - Le faubourg de France

Date

-

Cote

4Fi/1126

32

Plan topographique de Belfort, Faubourg de France.Service topographique.

Date

1969

Cote

279W/103

33

Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement du site des Nouvelles Galeries : arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'acquisition de la propriété Bonnan, correspondance, études (de requalification commerciale et urbaine du site des Nouvelles Galeries, état d'avancement de l'étude, étude de restructuration du bâtiment des Nouvelles Galeries) (2006-2010). Aménagements faubourg de France et alentours : "Le Pas citoyen" / Robert Gironde (2001) ; "modernisation du section piétonnier faubourg de France" : "diagnostic urbain et programme" (2002) ; réaménagement du faubourg de France, avenue Wilson et rue des Capucins dont volet circulation (extension zone piétonne) : chiffrage phase esquisse, étude circulation / Ceryx Trafic System, plans et esquisses, notes de service, correspondance, rapport de municipalité et délibérations du Conseil municipal (2007-2010). Aménagement d'un passage piétonnier entre la rue des Capucins et le faubourg de France : rapport de municipalité et délibération du Conseil municipal, correspondance, pièces techniques (observations sur le projet, plan masse, évaluation des coûts des travaux) (2009-2011). Aménagement place du Forum dont installation signalétique : esquisses signalétique, délibérations du Conseil municipal, rapport de municipalité, correspondance, plaquette de l'inauguration (2008-2010). Mission diagnostic pour le devenir de la place de Franche-Comté : rapport de municipalité, résultats de la consultation des entreprises (2009). Aménagement de la butte Bougenel : rapport en municipalité, présentation du projet, compte rendu du conseil de quartier centre ville, courrier (2009)

Date

2001-2011

Cote

356W/2

34

Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1989

Cote

181W/10

35

- Lotissement d'un terrain au lieu dit "Sous les Perches" de M. Delorey : demande plans, cahier des charges, rapports (1939)- Projet "Athome" rue Pergaud 256 logements : projet VRD (1978)- Projet lotissement, propriété M. Plumere, rue As de Carreau ou faubourg de France (1923)

Date

1923-1978

Cote

9W/117

36

BELFORT - Faubourg de France

2 medias

BELFORT - Faubourg de France

Date

-

Cote

4Fi/572

37

BELFORT - Le Faubourg de France

2 medias

BELFORT - Le Faubourg de France

Date

-

Cote

4Fi/752

38

Faubourg de France ou le pli du cœur... de Belfort. 1.

Date

-

Cote

Br/762/1, 1

39

Permis de construire de 1989 (n°480 à 559) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1989

Cote

181W/7

40

BELFORT - Le faubourg de France

2 medias

BELFORT - Le faubourg de France

Date

-

Cote

4Fi/1125

41

Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

Date

1986

Cote

96W/31

42

Le Pont Carnot et le Faubourg de France

2 medias

Le Pont Carnot et le Faubourg de France

Date

-

Cote

4Fi/64

43

Faubourg de France : aménagement, réglementation sur circulation, stationnement et entretien, animation.

Date

1969-1982

Cote

8W/160

44

Permis de construire de 1987 (n° 385 à 431) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

Date

1987

Cote

134W/6

45

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans Magasin Bumsel (Nouvelles Galeries) faubourg de France

Date

-

Cote

39W/222

46

Permis de construire, FRANCE (Faubourg de), N°1-12

Date

1926-1967

Cote

1O/125

47

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-136 : Liaison piétonne reliant le faubourg de France à la rue des Capucins.

Date

2005

Cote

319W/139

48

Expropriation de l'immeuble Chateau, faubourg de France.

Date

1979-1980

Cote

8W/158

49

Permis de construire de 1981 (n° 144 à 177)...PC n° 148 manquant ou non délivré

Date

1981

Cote

94W/17

50

Architecture urbaine, marché Fréry, souvenir de la Résistance, Immeuble faubourg de France démoli pour construction de la FNAC, enseigne quincaillerie Faivre faubourg de Montbéliard, détails façade marché Fréry, Monuments du souvenir martyre de la Résistance Auxelles-Haut et Plancher-Bas : diapositives

Date

-

Cote

11Fi/25

51

Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

Date

1985

Cote

96W/24

52

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-156 : Requalification de la zone piétonne faubourg de France au Centre Ville de Belfort - Attribution des travaux d'éclairage.

Date

2005

Cote

319W/158

53

- Belfort - Vue générale [vers 1905-1910 ?], voir 4Fi/1463 - Belfort - Le Pont Carnot - Le Faubourg de France, voir 4Fi/1464 2 cartes postales monumentales, noir et blanc, collection Belfort panoramique, la seconde Edition Spéciale des Galeries Modernes, Photographie A. Drouin, 23X28 cm

Date

-

Cote

2Z/170, 4Fi/1463, 4Fi/1464, 2Z/III-2

54

Siège de Belfort (1870-71) - Faubourg de France en état de défense à hauteur de l'hôtel Lapostolest
3 exemplaires

2 medias

Siège de Belfort (1870-71) - Faubourg de France en état de défense à hauteur de l'hôtel Lapostolest 3 exemplaires

Date

-

Cote

4Fi/669

55

- Lotissement jardin rue de la Fraternité : demande de M. Schad (1943)- Lotissement faubourg de France : demande Mr le colonel Mattey, demandes, plans, programme, rapports (1937)- Avant-projet lotissement Garnier (1970)- Lotissement du Fourneau : participation ville, demande de la société coopérative Le Foyer, autorisation de traiter, correspondance (1953)

Date

1937-1970

Cote

9W/104

56

Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 21 à 40) - 2/2 (PC 41 à 60)

Date

1984

Cote

96W/15

57

Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

Date

1983

Cote

96W/13

58

Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

Date

1986

Cote

96W/32

59

IMMEUBLE CHATEAU, FAUBOURG DE FRANCE, expropriation : honoraires avocats, délibérations, courriers, convention Ville/SODEB, jugement et arrêt.[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

Date

1978-1984

Cote

199W/3

60

Faubourg de France

Date

1939-1942

Cote

6H/92

61

Marchés négociés. - Voirie. Aménagement faubourg de France en rue piétonnière, lot dallage : marché Parietti

Date

1891-1984

Cote

73W/99

62

9 cartes postales achetées par un soldat allemand pendant la guerre : faubourg de France, square Lechten, boulevard Carnot, quais de la Savoureuse

60 medias

9 cartes postales achetées par un soldat allemand pendant la guerre : faubourg de France, square Lechten, boulevard Carnot, quais de la Savoureuse

Date

-

Cote

8Fi/84

63

Mise en place du nouveau plan de circulation, programmes, équipement, financement : mise en fonction du faubourg de France.

Date

1978-1979

Cote

2W/37

64

BELFORT - Le faubourg de France

2 medias

BELFORT - Le faubourg de France

Date

-

Cote

4Fi/579

65

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-49 : Création d'une liaison piétonne reliant le faubourg de France à la rue des Capucins.

Date

2005

Cote

319W/50

66

CENTRE COMMERCIAL DES FAUBOURGS, FNAC - Création et commercialisation du Centre commercial des faubourgs (Faubourg de France, Impasse de l'Observatoire, Faubourg de Montbéliard) : planning des réalisations (1993), dossier ("Affaire IRCO WALSBORT/STUAFFER", 1994), comptes rendus (CDEC, 1993), permis de construire, tableaux, plaquettes de signalisation, fiche de renseignement, présentation des projets, fiches financières, rapports, plans, notes

Date

1993-1996

Cote

254W/203

67

ARTS DANS LA VILLE (SCULPTURES) -Création de la Fontaine de Guy de Rougemont au faubourg de France (1985-1999) : délibération (1985), rapport de présentation (1999), rapport, croquis, articles de presse, correspondance, notes.Proposition de collaboration du sculpteur Kim HAMISKY (1987) : dossier des oeuvres, curriculum vitae, correspondance, note.Sculpture fontaine destinée au parvis du Nouveau Théâtre (1987) : photographies, notes.Destruction de l'oeuvre de Wolf VOSTELL (1987-1988) : compte rendu d'infraction, devis, correspondance, notes."La Porte des Forges", oeuvre d'Hélène GAUTHIER (1987-1993) : projet de convention (Centre National des Arts Plastiques/Ville, 1992), plan de financement, correspondance, notes.Projet de sculptures de Raymond MORETTI (1988-1989) : correspondance, notes.Proposition de vente de sculptures représentant un lion de Mme TRELUCHET (1990) : correspondance, notes.Plaques commémoratives (Tour de la Miotte, Général BECHAUD) (1991) : devis, croquis, correspondance, notes.Statue du Capitaine DREYFUS (1992) : correspondance.Acquisition d'oeuvres de Daniel POMMEREULLE et de Vincent BARRE (1992) : documentation, document de séance-N° 92-214 : Acquisition d'oeuvres d'art - Demande de subventions.Sculpture des "Cinq Sapins pour Diderot" réalisée par Franck MORZUCH (1992-1994) : rapport municipalité, fiches techniques de l'artiste, plan, notes.Restauration de la Pyramide Bleue de Pierre BAEY (1992-1994) : rapport municipalité, devis, notes.Restauration des statues et oeuvres d'art extérieurs (1994) : rapport.Nettoyage de la statue d'Edith CAVELL (1994) : correspondance, notes.Installation de la statue "L'Espérance" réalisée par Andras BECK (1994) : rapport municipalité, devis, document de séance-N° 94-94 : Implantation d'une sculpture dans le cadre des manifestations liées au 50ème Anniversaire de la Libération de Belfort.Acquisition d'une sculpture de Paul Armand GETTE intitulée "Inclusion 1969" (1994-1995) : arrêté préfectoral, correspondance, notes.

Date

1985-1999

Cote

264W/11

68

Photographies aériennes de Belfort en 1982 : 10 agrandissements de clichés cotés 8Fi105- boulevard Kennedy- vieille ville- gare- esplanade Bougenel en construction- la pépinière- champ de Mars et cimetière de Brasse- centre ville / faubourg de France- échangeur de Danjoutin- quartier du Mont / IUT / boulevard A. France- champ de Marsvoir cote de rangement 7Fi/66

Date

1982

Cote

1Z/142/26

69

BELFORT - Faubourg de France

2 medias

BELFORT - Faubourg de France

Date

1925

Cote

4Fi/8

70

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-194 : Réaménagement du faubourg de France - Avenant n° 1 au marché de travaux du lot 2 - Contrôle d'accès.

Date

2006

Cote

319W/463

71

Travaux d'aménagement du faubourg de France, de la place de la gare, du quai Vauban et de l'avenue Foch : appels d'offres, plans, comptes rendus de réunions, notes diverses.

Date

1978-1985

Cote

62W/13

72

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981 (BELFORT : faubourg de France, avenue Jean Moulin, rues Pergaud, Jeanne d'Arc, Renan, des Perches - ROPPE - PEROUSE - VETRIGNE - DANJOUTIN - OFFEMONT - DENNEY - ELOIE) : marchés (groupements MARTIN/ TONELLI/REVETO, BAUMANN/EBBTP ; entreprises EBBTP, SIMONCINI, ROUDET, BAUMANN, MARTIN, COCHERY)

Date

1981

Cote

3WCAB/189

73

Restructuration du centre ville de Belfort : mise en piétonnier du faubourg de France, ZAC Gérard II (passage de France)

Date

1987

Cote

Br/414

74

Agrandissements de photographies anciennes10 clichés noir et blanc : - Vue sur le quartier des usines, prise depuis l'embranchement de la voie ferrée et du chemin de fer stratégique menant au fort du Salbert.- Vue sur la tour bastionnée 46 et le rempart- Vue sur le quartier de la caserne Friederichs, le moulin militaire- Le faubourg de France, le tramway- La gare- Le faubourg de France, le tramway- la rue de la Porte de France- le quartier des usines avec, au premier plan, la ferme des Barres- défilé militaire rue Clemenceau, institut Sainte-Marie à l'arrière plan- brasserie Danjeanvoir cote de rangement 7Fi/67

Date

-

Cote

1Z/142/27

75

Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

Date

1985

Cote

96W/25

76

Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

Date

1989

Cote

181W/2

77

BELFORT - le nouveau Pont et le Faubourg de France

2 medias

BELFORT - le nouveau Pont et le Faubourg de France

Date

-

Cote

4Fi/63

78

BELFORT - Le faubourg de France

2 medias

BELFORT - Le faubourg de France

Date

-

Cote

4Fi/583

79

Marchés négociés. - Voirie. Etudes des superstructures et du mobilier urbain faubourg de France piétonnier : Schneider-Rundstadler.

Date

1981-1983

Cote

73W/95

80

Marchés négociés. - Voirie. Aménagement superstructures faubourg de France piétonnier

Date

1982-1984

Cote

73W/96

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