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- Rue de la Fraternité : schéma de polygonation- Etang des Forges, rue de Marseille : croquis des levés- Levé topographique : convention avec un géomètre, ouverture de crédit (1962)- Levé topographique : avenant convention, crédits complémentaires (1962)- Etang des Forges : plan minute de location d'une partie de l'étang et de ses abords, établissement d'un nouveau bail (1950)- Correspondances (1956-1963)- Levés canal usinier, pont de l'abattoir, hôtel du lion, rue E. Herriot : plans minutes

9W/64

1950

HERRIOT (Rue Edouard), MARSEILLE (Rue de), FRATERNITÉ (Rue de la), FORGES (étang des), PONT RICHELIEU, HOTEL DU LION

Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

96W/18

1984

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), DOLLFUS (Rue Jean), MADAGASCAR (Rue de), BERLIOZ (Rue Hector), BERGER (Rue du), MICHELET (Rue Jules), CROIZAT (Rue Ambroise), SOUFFLOT (Rue Jacques), MARSEILLE (Rue de), FRATERNITÉ (Rue de la), PAYOT (rue René), PICARD (Rue Gustave), HOCHE (Rue du Général), DENFERT-ROCHEREAU (Rue Pierre), VALLÈS (Rue Jules), MALBRANCHE (Rue de la), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), ALSACE (Avenue d'), STRASBOURG (Rue de), FRANCE (Faubourg de), RÉPUBLIQUE (Place de la), RÉSISTANCE (Place de la), FRANCE (Passage de)

Permis de construire, FRATERNITÉ (Rue de la)

1O/132

1923-1967

FRATERNITÉ (Rue de la)

Plan topographique de Belfort, Rue de la Fraternité.Echelle 1/200e.

279W/84

FRATERNITÉ (Rue de la)

Rue de la Fraternité, échange de terrains Tournesac - Tiphine : délibérations, arrêté préfectoral.

4W/248

1963

FRATERNITÉ (Rue de la)

ALIGNEMENT -Construction de la PENETRANTE EST DU BOULEVARD MENDES FRANCE (1983-1984) : acte administratif (Ville/Etat, 24 juillet 1984), correspondance, notes, documents de séance-N° 185-83 [83-185] : Boulevard Pierre Mendès France (Pénétrante Est) - Cession de l'emprise à l'Etat.Mise à l'alignement de la PROPRIETE ARNOLD rue de la Fraternité (1992) : note.Mise à l'alignement de la RUE DES LAVANDIERES (1995) : plan, devis, notes.Abattage de platanes en bordure de la RN 83 (1998) : correspondance.Mise à l'alignement du n° 30 RUE DES PERCHES (1999) : correspondance.

264W/169

1983-1999

MENDÈS-FRANCE (Boulevard Pierre), FRATERNITÉ (Rue de la), RN 83 (Route Nationale 83), LAVANDIÈRES (Rue des), PERCHES (Rue des)

- Lotissement jardin rue de la Fraternité : demande de M. Schad (1943)- Lotissement faubourg de France : demande Mr le colonel Mattey, demandes, plans, programme, rapports (1937)- Avant-projet lotissement Garnier (1970)- Lotissement du Fourneau : participation ville, demande de la société coopérative Le Foyer, autorisation de traiter, correspondance (1953)

9W/104

1937-1970

FRATERNITÉ (Rue de la), FOURNEAU (Quartier du), FRANCE (Faubourg de)

Permis de construire de 1980 (n° 66 à 103)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 66 à 87) - 2/2 (PC 88 à 103)

71W/3

1980

GUILLAUME TELL (Rue), DESHAIE (Rue Edouard), FRATERNITÉ (Rue de la), LECLERC (Avenue du Général), JAURÈS (Avenue Jean), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), VALDOIE (Rue de), AS DE TRÈFLE (Rue de l'), MONTBELIARD (Faubourg de)

- Projet de lotissement propriété Touvet faubourg des Vosges : demande, programme, cahier des clauses, plans, rapports, correspondances (1926)- Rue de la Fraternité, construction d'un groupe d'habitations : demande de suppression de servitude, avis (1957)- Lotissement rue de la Fraternité : engagement des propriétaires, inclusion de terrains, avis, demande des Castors Belfortains, correspondances (1955)

9W/103

1926-1957

FRATERNITÉ (Rue de la), JAURÈS (Avenue Jean)

Permis de construire de 1980 (n° 1 à 22)

71W/1

1980

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GUYNEMER (Rue Georges), AMPÈRE (Rue André), MIRABEAU (Rue Honoré Gabriel de), STRACTMAN (Rue Charles), GAULARD (Rue du Général), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), FRATERNITÉ (Rue de la), GAMBETTA (Rue Léon), PETITJEAN (Rue du Docteur), BOURGEOIS (Rue Léon), PERGAUD (Rue Louis), PERCHES (Rue des), USINES (Avenue des), VALDOIE (Rue de), VAUBAN (Quai), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), VOLTAIRE (Rue), ANCÊTRES (Faubourg des)

Plan d'alignement rue de la Fraternité, acquisition de terrains : délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral.

4W/247

1963

FRATERNITÉ (Rue de la)

Permis de construire de 1983 (n° 115 à 150) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 115 à 136) - 2/2 (PC 137 à 150)

96W/12

1983

CANON D'OR (Rue du), CAPUCINS (Rue des), FRATERNITÉ (Rue de la), DENFERT-ROCHEREAU (Rue Pierre), SAINT-PRIVAT (Rue), PERCHES (Rue des), GRANDE RUE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), THIERS (Rue Adolphe), MAGASIN (Rue du), ROUSSEL (Rue du Général), RICHELIEU (Boulevard), MONTBELIARD (Faubourg de)