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31 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Aménagement de la ZAC Gérard II : plans et descriptifs des planches.

Date

-

Cote

2W/99

Résultat n°2

ZAC Gérard, affaires diverses notamment assainissement, ventilation, coloris de façades, modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ)

Date

1977-1983

Cote

28W/12

Résultat n°3

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.

Date

1980-1982

Cote

28W/23

Résultat n°4

Création de travaux d'entretien ZAC Gérard II

Date

1978-1982

Cote

8W/103

Résultat n°5

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (nombreux plans)

Date

1980-1982

Cote

28W/22

Résultat n°6

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier modificatif.

Date

1980-1982

Cote

28W/26

Résultat n°7

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (plans uniquement)

Date

1980-1982

Cote

28W/27

Résultat n°8

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier modificatif.

Date

1980-1982

Cote

28W/25

Résultat n°9

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.

Date

1980-1982

Cote

28W/24

Résultat n°10

ZAC Gérard II : dossier marché (programme, CCTP, détails des lots)

Date

1980-1982

Cote

28W/28

Résultat n°11

Parkings : modèles de contrats de concession gérance, exploitation de parc de stationnement. Constitutions de servitudes, droits de stationnement à la ZAC Gérard

Date

1982

Cote

8W/169

Résultat n°12

Signalisation ; élaboration plan de référence susceptible d'être engagé dans les 5 ans à venir ; aménagement des terrains militaires dont celui de la ZAC Gérard

Date

1963-1981

Cote

2W/96

Résultat n°13

ZAC Gérard : bilans et plans de trésorerie.

Date

1977-1981

Cote

28W/16

Résultat n°14

Acquisition par la ville de terrains militaires Gérard et Bougenel, plan de cession.

Date

1976-1981

Cote

8W/108

Résultat n°15

ZAC Gérard, centre commercial des 4 As : correspondance avec la SODEB sur la vente de surfaces commerciales.

Date

1977-1981

Cote

28W/10

Résultat n°16

ZAC Gérard, aménagement du forum / espaces verts : plans, rapports, correspondance.

Date

1978-1981

Cote

28W/11

Résultat n°17

ZAC Gérard, travaux de voirie primaire : subvention de l'Etat

Date

1978-1981

Cote

50W/3

Résultat n°18

ZAC Gérard, SOBEPRIM - SCI le Forum : contentieux avec la ville concernant le permis de construire et la vente des parkings.

Date

1977-1980

Cote

28W/17

Résultat n°19

Droits de stationnement et aménagement parking ZAC Gérard

Date

1978-1979

Cote

8W/168

Résultat n°20

Concours d'architecte pour le projet de la ZAC Gérard

Date

1978

Cote

2W/34