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31 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aménagement de la ZAC Gérard II : plans et descriptifs des planches.
Cote
2W/99
 Date- Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Aménagement de la ZAC Gérard II : plans et descriptifs...
Résultat n°2

ZAC Gérard, affaires diverses notamment assainissement, ventilation, coloris de façades, modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ)
Cote
28W/12
 Date
1977-1983
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard, affaires diverses notamment assainissement,...
Résultat n°3

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.
Cote
28W/23
 Date
1980-1982
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.
Résultat n°4

Création de travaux d'entretien ZAC Gérard II
Cote
8W/103
 Date
1978-1982
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Création de travaux d'entretien ZAC Gérard II
Résultat n°5

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (nombreux plans)
Cote
28W/22
 Date
1980-1982
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (nombreux...
Résultat n°6

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier modificatif.
Cote
28W/26
 Date
1980-1982
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier...
Résultat n°7

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (plans uniquement)
Cote
28W/27
 Date
1980-1982
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire (plans...
Résultat n°8

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier modificatif.
Cote
28W/25
 Date
1980-1982
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire, dossier...
Résultat n°9

ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.
Cote
28W/24
 Date
1980-1982
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard II : dossier de permis de construire.
Résultat n°10

ZAC Gérard II : dossier marché (programme, CCTP, détails des lots)
Cote
28W/28
 Date
1980-1982
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard II : dossier marché (programme, CCTP, détails...
Résultat n°11

Parkings : modèles de contrats de concession gérance, exploitation de parc de stationnement. Constitutions de servitudes, droits de stationnement à la ZAC Gérard
Cote
8W/169
 Date
1982
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Parkings : modèles de contrats de concession gérance,...
Résultat n°12

Signalisation ; élaboration plan de référence susceptible d'être engagé dans les 5 ans à venir ; aménagement des terrains militaires dont celui de la ZAC Gérard
Cote
2W/96
 Date
1963-1981
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Signalisation ; élaboration plan de référence susceptible...
Résultat n°13

ZAC Gérard : bilans et plans de trésorerie.
Cote
28W/16
 Date
1977-1981
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard : bilans et plans de trésorerie.
Résultat n°14

Acquisition par la ville de terrains militaires Gérard et Bougenel, plan de cession.
Cote
8W/108
 Date
1976-1981
 Lieu
GÉRARD, BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Acquisition par la ville de terrains militaires Gérard...
Résultat n°15

ZAC Gérard, centre commercial des 4 As : correspondance avec la SODEB sur la vente de surfaces commerciales.
Cote
28W/10
 Date
1977-1981
 Lieu
GÉRARD, BELFORT, CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard, centre commercial des 4 As : correspondance...
Résultat n°16

ZAC Gérard, aménagement du forum / espaces verts : plans, rapports, correspondance.
Cote
28W/11
 Date
1978-1981
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard, aménagement du forum / espaces verts :...
Résultat n°17

ZAC Gérard, travaux de voirie primaire : subvention de l'Etat
Cote
50W/3
 Date
1978-1981
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 50W

  • ZAC Gérard, travaux de voirie primaire : subvention...
Résultat n°18

ZAC Gérard, SOBEPRIM - SCI le Forum : contentieux avec la ville concernant le permis de construire et la vente des parkings.
Cote
28W/17
 Date
1977-1980
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 28W

  • ZAC Gérard, SOBEPRIM - SCI le Forum : contentieux avec...
Résultat n°19

Droits de stationnement et aménagement parking ZAC Gérard
Cote
8W/168
 Date
1978-1979
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • Droits de stationnement et aménagement parking ZAC...
Résultat n°20

Concours d'architecte pour le projet de la ZAC Gérard
Cote
2W/34
 Date
1978
 Lieu
GÉRARD
 Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Concours d'architecte pour le projet de la ZAC Gérard