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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Extension du supermarché SUPER U à Essert (CDEC du 24 octobre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché O HAL à Botans (CDEC du 14 novembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un ensemble commercial (SALON D'AGOSTINI TRINI, TABAC DES GLACIS, KALE BOUCHERIE EXPORT) au quartier des Glacis du Château à Belfort (CDEC du 14 novembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, délibération Ville, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/19
 Date
2006
 Lieu
BOTANS, ESSERT, GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°2

DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Désenclavement du quartier des Glacis du Château (Liaison rues Parant-Paix-Altkirch) dans le cadre du Programme ANRU : étude ("Analyse comparative multi-critères de 5 scénarios", Est-Ingénierie), délibérations CAB, comptes rendus, plan de financement, estimations budgétaires, cahier des charges étude, calendrier étude, relevé de décisions, plans, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/9
 Date
2002-2004
 Lieu
PARANT (Rue André), ALTKIRCH (Avenue d'), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Désenclavement...
Résultat n°3

AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine des quartiers Résidences, Glacis du Château, Arsot : contrat de ville Belfort-Offemont (Programmation 2004-2005), accord régional ("Mise en œuvre de la politique du logement social en Franche-Comté dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale 2005-2010"), conventionnement ("ANRU 2006-2010, Rénovation du quartier des Glacis du Château"), avenant à la convention (Belfort-Résidences/Offemont-Arsot, 2006), rapports, dossier ("ANRU, Comité de Pilotage, Comité d'Engagement", 2004-2006), plan de financement, fiches budgétaires, cartographies, délibération CAB, plannings, tableaux, plans, textes officiels, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/27
 Date
2004-2006
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, ARSOT
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-91 : Direction de la Solidarité Urbaine - Programme de rénovation urbaine des quartiers des Résidences et Glacis du Château à Belfort et de l'Arsot à Offemont - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination opérationnelle des opérations.
Cote
16WCAB/249
 Date
2006
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, ARSOT
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-50 : Questions diverses - Direction de la Solidarité Urbaine - Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Partie IV : dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Glacis du Château.
Cote
16WCAB/69
 Date
2005
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 10/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Grand Projet de Ville - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant-Altkirch - Attribution des marchés de travaux - Rapport d'information.[Ce rapport a été retiré avant la séance]
Cote
15WCAB/155
 Date
2003
 Lieu
PARANT (Rue André), ALTKIRCH (Avenue d'), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 15/1.14 : Direction de la Solidarité Urbaine - Direction Générale des Services Technique - Grand Projet de Ville - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Parant-Paix-Altkirch - Approbation du projet - Adoption du DCE - Dévolution des marchés de travaux - Nouveau plan de financement.
Cote
15WCAB/114
 Date
2003
 Lieu
PARANT (Rue André), ALTKIRCH (Avenue d'), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 22/1.13 : Direction de la Solidarité Urbaine - Grand Projet de Ville - Etude d'évolution urbaine pour le quartier des Glacis du Château - Premières orientations.
Cote
15WCAB/83
 Date
2003
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant - Approbation de l'APD - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
15WCAB/75
 Date
2003
 Lieu
PARANT (Rue André), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 10/2.03, DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE / DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de liaison Parant-Paix-Altkirch ; Finalisation de l'itinéraire ; Mission de maîtrise d'oeuvre : documents de séance
Cote
14WCAB/224
 Date
2002
 Lieu
PARANT (Rue André), ALTKIRCH (Avenue d'), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 10/2.03, DIRECTION...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 7/1.07, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de la liaison des rues Parant-Paix-Altkirch ; Choix de l'itinéraire : documents de séance
Cote
14WCAB/190
 Date
2002
 Lieu
PARANT (Rue André), ALTKIRCH (Avenue d'), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 7/1.07, SERVICES...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 12/1.12, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de la liaison des rues Paix-Parant-Payot ; Choix du bureau d'étude : documents de séance
Cote
14WCAB/135
 Date
2002
 Lieu
PARANT (Rue André), PAYOT (rue René), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 12/1.12, SERVICES...
Résultat n°13

O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LES GLACIS) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)
Cote
6WCAB/13
 Date
1988
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-LES GLACIS) - Etude...
Résultat n°14

[[Quartier des Glacis du Château :]] rapports, compte rendu, bilan et projet, plan, notes, correspondance.dossiers-Le point sur les aménagements (1991)-Demande de subvention de l'association KOLAB (1993)-Projet de quartier pour le quartier des Glacis du Château 94/96 (1993)-Observations faites lors de la visite du quartier, Ville / HLM (1993)-Antenne parabolique, 31 rue Payot (1993)-Problèmes d'insécurité et de délinquance (1994-1995)-Terrain de boules (1995-1996).
Cote
363W/38
 Date
1991-1996
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Glacis du Château
  • [[Quartier des Glacis du Château :]] rapports, compte...
Résultat n°15

[[Quartier des Glacis du Château. -]] Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant (ARVE) : rapports de municipalité, étude d'évaluation (Trajectoires, juin 1995).rapports de municipalité-26/09/1996 : Aménagement des Rythmes de Vie des Enfants et des Jeunes dans le quartier des Glacis du Château - Compte rendu d'exécution de l'année scolaire 1995/1996 et organisation du dispositif pour l'année scolaire 1996/1997-02/05/1997 : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant des écoles maternelles du quartier des Glacis du Château-28/11/1997 : Rapport d'information - Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant dans les écoles du quartier des Glacis du Château - Compte rendu d'exécution de l'année scolaire 1996/1997 et organisation du dispositif pour l'année 1997/1998.
Cote
363W/37
 Date
1995-1997
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Glacis du Château
  • [[Quartier des Glacis du Château. -]] Aménagement des...
Résultat n°16

[[Quartier des Glacis du Château. -]] National Parc, projet d'aménagement du bois situé entre le Cimetière National et l'école Aragon : rapports de municipalité, rapport de présentation (Régie de quartier des Glacis), plan, notes, correspondance.rapport de municipalité-30/03/1995 : National Parc - Avis sur projet.
Cote
363W/36
 Date
1995
 Lieu
NECROPOLE NATIONALE DES GLACIS, GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Glacis du Château
  • [[Quartier des Glacis du Château. -]] National Parc,...
Résultat n°17

[[Quartier des Glacis du Château,]] réalisation d'une place publique devant le Centre Commercial des Glacis : dossier de séance et annexes.dossier de séance-N° 92-232 du 18/12/1992 : Bilan de clôture de la réalisation d'une place publique au quartier des Glacis en maîtrise d'ouvrage déléguée à la SODEB. En annexe : procès-verbal des opérations préalables à la réception (1989), bilan de clôture (1992), décompte général et définitif des ouvrages exécutés (1992).
Cote
363W/35
 Date
1989-1992
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 363W

  • DEVELOPPEMENT URBAIN
  • Quartier des Glacis du Château
  • [[Quartier des Glacis du Château,]] réalisation d'une...
Résultat n°18

Réalisation d'une exposition itinérante "Mémoire et quartier : les Glacis du château", d'un parcours urbain et édition d'un catalogue : documentation, cartels, correspondance, comptes rendus de réunions, photographies
Cote
346W/54
 Date
2008-2010
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 346W

  • Réalisation d'une exposition itinérante "Mémoire et...
Résultat n°19

Espaces extérieurs aux Glacis, maintenance par la Régie de quartier des Glacis : marchés, plans, comptes rendus de réunions, décompte général et définitif
Cote
345W/18
 Date
1987-1999
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Espaces extérieurs aux Glacis, maintenance par la Régie...
Résultat n°20

DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE DE LA PETITE ENFANCE, DU PERISCOLAIRE ET DU DROIT DES FEMMES. - La Parentèle, création et fonctionnement : bilans, statistiques, compte rendu de municipalité, comptes rendus de réunions, correspondance, note
Cote
334W/4
 Date
1992-2000
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU, PARENTELE DES GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE...