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57 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule Administrative et du Groupe Technique de Travail : comptes rendus, études, programme INTERREG, documents de travail, communiqué de presse, relevés de décision, cahier des charges, notes, correspondance

Date

1991-1995

Cote

198W/187

Résultat n°2

AIRE URBAINE 2000 - Candidature de l'Aire Urbaine à la sélection des "Pays d'expérimentation" : dossier de candidature, rapport (DATAR), circulaire préfectorale, document de séance-N° 95-50 : Rapport d'information - Inscription d'Aire Urbaine 2000 auprès de la DATAR pour la sélection des "Pays d'expérimentation"

Date

1995-1996

Cote

248W/10

Résultat n°3

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire, proposition ("PACT Nord Franche-Comté")

Date

1991

Cote

198W/175

Résultat n°4

AIRE URBAINE 2000, PACT - Elaboration du Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus (Groupe technique), documents financiers, convention cadre, rapport ("Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), contrat (AU 2000/ René Deriez Consultants), étude ("Définition des vocations nouvelles"), rapport (DATAR), pièces techniques (axes 2 et 6), plans, documentation, notes, correspondance

Date

1992-1993

Cote

198W/182

Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 26/1.15 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Construction et gestion d'un crématorium à Héricourt.

Date

2004

Cote

15WCAB/336

Résultat n°6

INCINERATION, ENVIRONNEMENT - Etude des ressources en granulats et définition des conditions d'approvisionnement futur de l'Aire urbaine BELFORT-MONTBELIARD-HERICOURT : étude (B.R.G.M.), documentation (Union Nationale de Producteurs de Granulats (U.N.P.G.), périodique "Le Granulat"), correspondance

Date

1983-1986

Cote

6WCAB/61

Résultat n°7

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux

Date

1985

Cote

198W/169

Résultat n°8

AIRE URBAINE 2000, PACT - Programme d'Aménagement Concerté du Territoire (PACT) du Nord Franche-Comté : convention (Etat/Région), rapport municipalité ("PACT urbain Nord-Est, Entrée de ville de Belfort Centre, Avenue de la Laurencie", 1994), comptes rendus (Comité de Pilotage, 1995-1998 / Comité Technique, 1996-1999), arrêtés préfectoraux, étude ("Indicateur de circulation, Avenue du Capitaine de la Laurencie", Direction des Infrastructures, 1994), circulaires DATAR et DIV (Délégué Interministériel à la Ville...), fiches techniques, relevé de décision (Conseil d'Administration AU 2000), dossier de candidature à l'appel à proposition ("Projet SURF'AIRE 2000"), bilan de programmations, fiches d'actions (FNADT), fiches budgétaires et financières, articles de presse, notes, document de séance-N° 95-23 : PACT 1994-1998 - Approbation de la convention

Date

1993-1999

Cote

248W/13

Résultat n°9

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Projet d'extension du Centre LECLERC à Héricourt : PV des commissions, fiches analytiques

Date

1989

Cote

198W/148

Résultat n°10

Les délits forestiers dans les seigneuries d'Etobon et d'Héricourt au XVIIIème siècle

Date

1995

Cote

C/411

Résultat n°11

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Comité de Pilotage : comptes rendus, rapports, projet de statuts (1992), études, procès-verbal (Assemblée Générale Constitutive, 1992), bilan des actions (91 à 93), notes

Date

1991-1995

Cote

198W/185

Résultat n°12

AIRE URBAINE 2000 - Etudes réalisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : répertoire des aides européennes ("Programme européen et développement régional" / "Programme communautaire en matière de recherche-développement" / "Fiches techniques des aides accordées par la Communauté Economique Européenne-CEE"), étude ("Perspective et Territoire", 1991), relevé de décision, documentation ("Lettre DATAR", 1992, 1993)

Date

1987-1993

Cote

248W/6

Résultat n°13

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conférences des Maires du Rhin Supérieur (1990-1997) : rapports, documents préparatoires, notes. Rencontres européennes des réseaux de villes organisées par la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) (1992) : comptes rendus, rapports, programme, notes. Rencontres nationales des réseaux de villes et création du Club National du Réseau de Villes (1994-1995) : compte rendu, allocution (J.P. CHEVENEMENT), rapports, liste des participants, statuts (Club National du Réseau de Villes). Réunions du Club National du Réseau de Villes (1995-1996) : compte rendu, statuts, rapport ("Séminaire Transport à Annecy"), notes, correspondance. Colloque "Mulhouse au futur" (1998) : documentation

Date

1990-1998

Cote

198W/195

Résultat n°14

AIRE URBAINE 2000 - Implantation d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation (CEEI) dans le Nord Franche-Comté : comptes rendus, études ("Création d'un CEEI", Réseau Rhin Sud, 1997), documentation, notes

Date

1993-1998

Cote

248W/8

Résultat n°15

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions de la Cellule Administrative : comptes rendus, rapports, études, bilans d'activités, documents budgétaires, notes

Date

1996-1999

Cote

198W/188

Résultat n°16

Héricourt

Date

1998

Cote

B/299

Résultat n°17

Héricourt : l'aventure textile. 1. De l'artisanat à la grande industrie (fin du Moyen-Age - 1885)

Date

2007

Cote

B/462/1

Résultat n°18

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, étude ("Nouvelles vocations technologiques"), notes

Date

1993

Cote

198W/177

Résultat n°19

AIRE URBAINE 2000 - Réalisation d'un réseau câblé Belfort-Montbéliard (1986-1992) : projet de convention (AU 2000/Compagnie Générale des Eaux), études, rapports, comptes rendus, documentation, guide de l'utilisateur, notes. Publication d'un supplément consacré à l'Aire Urbaine dans la série "Villes au futur" du journal Le Monde (1987-1988) : études (Serge BASTIEN), supplément du Monde, notes. Visite de parlementaires du Nord de la Franche-Comté et des membres fondateurs de l'Aire Urbaine 2000 (1988) : rapport, plan de financement, projet de contrat de plan Etat-Région, étude, notes

Date

1986-1992

Cote

198W/180

Résultat n°20

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Groupe Tourisme d'Affaires : comptes rendus, convention d'étude (Association Réseau Rhin Sud/Cabinet DETENTE), cahier des charges, rapports, étude cabinet DETENTE ("Stratégie de développement du tourisme d'affaires"), documentation, notes

Date

1993-1994

Cote

198W/190

Résultat n°21

AIRE URBAINE 2000 - Charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : comptes rendus, projet("Diagnostics d'agglomération, L'armature urbaine au niveau régional", DDE Franche-Comté, 1995), document de travail ("Projet de charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine...", AUTB & AUDPM, 1999), propositions, fiches d'opérations (FNADT), loi (n° 99-533 du 25 juin 1999), relevé de décision (Conseil Général), rapport ("Etat de demandes d'amandements et des propositions de modifications", 2000), rapport municipalité ("Aire Urbaine 2000, Transformation de l'association en syndicat mixte", 2000), statuts (Syndicat mixte de l'AU), texte définitif de la charte, notes ("Pays de l'Aire Urbaine, Etat d'avancement de la procédure, Convention d'objectifs pour l'élaboration de la charte de pays", Conseil Général, 2002)

Date

1998-2002

Cote

248W/11

Résultat n°22

Le coton : des plantations de cotonniers à la filature d'Héricourt

Date

1977

Cote

Br/592

Résultat n°23

AIRE URBAINE 2000 - Projets culturels et équipements de l'Aire Urbaine : étude ("Aire Urbaine 2000, Halle polyvalente", SCET, 1987), rapport ("Evaluation des politiques culturelles de l'Aire Urbaine 2000", Joël CHOSSON, Sophie GELINIER, 1990 / "Mise en place d'une coopération culturelle entre Belfort et Montbéliard" / "Un Stade Echiquéen à Belfort", Belfort Echecs, 1998), convention de coopération culturelle (Département/District Urbain du Pays de Montbéliard/Ville de Belfort/Ville de Montbéliard), rapport municipalité, compte rendu, note ("Projet de création d'un journal local télévisé pour l'Aire Urbaine", 1994), magazine TRANSFERT, articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-100 : Politique culturelle dans l'Aire Urbaine-N° 93-308 : Convention culturelle Belfort-Montbéliard

Date

1987-2000

Cote

248W/3

Résultat n°24

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Forum Université/Recherche/Entreprise : exposé introductif (J.P. CHEVENEMENT), études (ANTID, SOVAR), note de synthèse, projet de schéma régional de l'environnement, rapports, comptes rendus, articles de presse, listes des invités (personnes et médias), devis, documentation

Date

1996

Cote

198W/196

Résultat n°25

Héricourt : l'aventure textile. 3. Le temps des crises (1930-2000)

Date

2013

Cote

B/462/3

Résultat n°26

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Réunions du Bureau Technique : comptes rendus, rapports, statuts, études, programmes, documents budgétaires, pièces comptables, notes

Date

1995-1999

Cote

198W/189

Résultat n°27

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Constitution du Réseau de Villes Rhin Sud (Belfort, Colmar, Héricourt, Montbéliard, Mulhouse, Saint-Louis) : Charte d'objectifs et réseaux de villes (Premier Ministre), rapport ("Réflexion sur l'armature urbaine"), étude (Groupe TEN), compte rendu (Assemblée Générale Constitutive), circulaire ("Relations Etat/Collectivités Locales et la coopération décentralisée", novembre 1992), documentation (REGIO HAUT-RHIN, COMREGIO), tableaux, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-11 : Information sur la constitution du Réseau de Villes "RHIN SUD"-N° 92-161 : Réseau de Villes "RHIN SUD" - Adhésion à l'Association de gestion-N° 93-31 : Association "Réseau Rhin-Sud" - Approbation des statuts - Désignation du représentant de la Ville de Belfort

Date

1990-1993

Cote

198W/184

Résultat n°28

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, statuts (Association Aire Urbaine 2000)

Date

1986

Cote

198W/170

Résultat n°29

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, convention (Aire Urbaine 2000/Caninet PMG Conseil), rapports, programme européen

Date

1987

Cote

198W/171

Résultat n°30

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Assemblées Générales : procès-verbaux, statuts (Association Réseau Rhin Sud), programmes d'actions, documents financiers, étude de poste (Secrétaire Général), notes

Date

1999

Cote

198W/192

Résultat n°31

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-4 : Direction Générale des Services - Construction et gestion d'un crématorium à Héricourt.

Date

2005

Cote

319W/5

Résultat n°32

AIRE URBAINE 2000 - Etudes et projets d'études portant sur l'Aire Urbaine : convention (AU 2000/Cabinet René Deriez Consultants, 1994), notes ("Etude préalable pour la définition d'un périmètre d'actions pour un Syndicat mixte d'études des zones communes Belfort-Montbéliard-Héricourt", 1991 / "Définition des vocations technologiques et industrielles de l'Aire Urbaine", 1993), études-"Schéma de référence du Pays de Monbéliard de 1990 à 2000", Agence d'urbanisme du Pays de Montbéliard, 1991-"Marché de l'emploi et marché du travail", DUPM, 1991-"Identification des vocations technologiques et industrielles de l'Aire Urbaine à l'horizon 2000", D&K Consulting, 1992-"Aire Urbaine : les opinions des habitants", IFOP, 1992-"Données repères de l'Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Agence d'urbanusme et de développement du Pays de Montbéliard-AUDPM, INSEE, AUTB, 1993

Date

1991-1994

Cote

248W/7

Résultat n°33

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut Conseil : procès-verbaux, document préparatoire, étude

Date

1990

Cote

198W/174

Résultat n°34

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, relevés de décision, rapport ("PACT AU 94/98"), notes

Date

1994

Cote

198W/178

Résultat n°35

Méquillet-Noblot à Héricourt (XVIIIe-XXe siècle), deux siècles d'industrie textile : répertoire numérique de la sous-série 18 J

Date

1993

Cote

C/316

Résultat n°36

AIRE URBAINE 2000 - Réunions des Secrétaires Généraux : comptes rendus, convention-cadre ("PACT de l'Aire Urbaine", 1995), documents FEDER ("DOCUP" / "Règlement CEE"), contrat de plan Etat-Région ("Enseignement supérieur"), rapport ("La Mission de l'Information et des Formations-MIF"), études ("Analyse comparative entre les procédures d'élaboration d'un schéma directeur et d'un projet d'agglomération", DDE du Doubs, 1997 / " Création d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation", Réseau Rhin Sud, 1997), statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt, 1996 / Association de lutte contre la toxicomanie dans l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), document préparatoire ("TRIADE" / "Syndicat mixte du Parc scientifique" / "FEDER"), cahier des charges ("Appel à projet de la DATAR concernant les NTIC"), fiches financières, programme pluriannuel du PACT, organigramme (Sevices municipaux de Montbéliard), charte d'aménagement et de développement de l'AU, correspondance (AU/Premier Ministre), notes

Date

1994-2000

Cote

248W/9

Résultat n°37

AIRE URBAINE 2000 - Création de l'Aire Urbaine 2000 ; Adoption et modifications des statuts et des structures (1983-1990) : statuts (Association Aire Urbaine 2000), délibération, notes, documents de séance-N° 176-83 [83-176] : Aire Urbaine 2000 - Adoption de la démarche engagée - Désignation des représentants de la Commune appelés à siéger au sein du Conseil d'Administration de l'association prévue-N° 84-45 : Aire Urbaine 2000 - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la Commune-N° 84-209 : Aire Urbaine 2000 - Modification de la représentation de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration-N° 85-258 : Aire Urbaine 2000 - Participation au financement d'une action structurée de communication pour vendre l'Aire Urbaine et en renforcer l'image.Présentation de l'Aire Urbaine 2000 (1986-1997) : études ("Synthèse sur la structure de communication de l'Aire Urbaine 2000", CF CONSEIL, 1986 / "Un lieu polyvalent pour l'Aire Urbaine", PRO DEVELOPPEMENT, 1986 / "Aire Urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard : réalité et devenir", Région de Franche-Comté / "Pour relever le défi économique", AU 2000), rapport ("Présentation de l'Aire Urbaine 2000", 1997), documentation ("Actes du Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000", 1988 / "5 Conférences pour l'entreprise" / "Magazine Reflets : l'Aire à deux têtes"). Mission de promotion de l'Aire Urbaine confiée au Cabinet Euroconsultants (1994-1999) : rapport ("Proposition d'intervention au service de l'Aire Urbaine 2000", 1995), liste ("Appel d'offres et appels à proposition de l'Union Européenne"), documentation ("Le Fax de Bruxelles" / "7 jours Europe")

Date

1983-1999

Cote

248W/1

Résultat n°38
Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

1 media

Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

Date

2002

Cote

18Z/160

Résultat n°39

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunion extraordinaire du CA élargi : bilan d'activités, rapport (Ministère de l'Education), document préparatoire, document de travail

Date

1995

Cote

198W/179

Résultat n°40

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire

Date

1989

Cote

198W/173