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51 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Loi n°1162 du 29 juillet 1791 relative à la défense des frontières.

Date

1791

Cote

1Z/113/5

Résultat n°2

Adresse de Monestier, procureur général syndic du département du Pui-de-Dôme aux officiers municipaux, le 27 juillet 1791.

Date

1791

Cote

1Z/113/3

Résultat n°3

Loi n°1295 du 23 septembre 1791, relative au serment à prêter par les officiers et par les soldats.

Date

1791

Cote

1Z/113/6

Résultat n°4

Loi n°1072 du 10 juillet 1791, concernant la conservation et classement des places de guerres et postes militaires, la police des fortifications et autres objets y relatifs.

Date

1791

Cote

1Z/113/4

Résultat n°5

Décret de la convention nationale n°1696 du 15 septembre 1793 qui charge les municipalités chefs-lieux de canton, de l’administration des secours attribués aux parents des défenseurs de la patrie.

Date

1793

Cote

1Z/113/7

Résultat n°6

Adresse et décrets de la convention nationale n°1383 des 14 et 16 août 1793, relatifs à la levée du peuple français en masse contre les ennemis de la République.

Date

1793

Cote

1Z/113/8

Résultat n°7

Décrets de la convention nationale n°452 des 21, 23, 24 et 25 février 1793- 1. adresse au peuple français.- 2.: décret relatif à l’organisation de l’Armée, et aux pensions de retraite et traitements de tout militaire, de quelque grade qu’il soit.

Date

1793

Cote

1Z/113/9

Résultat n°8

Plan de la bataille de la Lisaine, les 15,16 et 17 janvier 1871 (62 x 78 cm) cote de rangement : 2Fi/86

Date

1871

Cote

1Z/113/1, 2Fi/86

Résultat n°9

Géographie du département de la Haute-Saône

Date

1877

Cote

A/36

Résultat n°10

Voyage en France

Date

1901

Cote

A/539

Résultat n°11

Répertoire des établissements d'enseignement professionnel des lycées, collèges d'enseignement général

Date

1963

Cote

Br/1952

Résultat n°12

La Haute-Saône

Date

1969

Cote

B/546/1

Résultat n°13

La Haute-Saône

Date

1970

Cote

B/546/2

Résultat n°14

La Haute-Saône

Date

1971

Cote

B/546/3

Résultat n°15
Relations avec diverses fédérations .- Fédération du Territoire de Belfort : communiqués, notes (1972-1973). Fédération du Doubs : correspondance (1973-1974). Fédération de Haute Saône : correspondance (1973-1976). Fédération des Vosges : correspondance (1973-1975). Fédérations d’Alsace: correspondance (1974-1975). Suisse : correspondance (1976).

1 media

Relations avec diverses fédérations .- Fédération du Territoire de Belfort : communiqués, notes (1972-1973). Fédération du Doubs : correspondance (1973-1974). Fédération de Haute Saône : correspondance (1973-1976). Fédération des Vosges : correspondance (1973-1975). Fédérations d’Alsace: correspondance (1974-1975). Suisse : correspondance (1976).

Date

1972-1976

Cote

18Z/273

Résultat n°16

La Haute-Saône

Date

1972

Cote

B/546/4

Résultat n°17

La Haute-Saône

Date

1973

Cote

B/546/5

Résultat n°18

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Haute-Saône

Date

1982

Cote

C/125

Résultat n°19

Recensement général de la population de 1982 : données communales comparées 1975-1982, exploitation exhaustive : Haute-Saône

Date

1982

Cote

C/130

Résultat n°20

Franche-Comté, pays des légendes. 3. Légendes de l'arrondissement de Dole (Jura) et du département de la Haute-Saône

Date

1984

Cote

B/411/3

Résultat n°21

Un homme et son terroir, 1. Le bourg et le village

Date

1984

Cote

C/907

Résultat n°22

Inventaire communal 1988 : cartovision : Haute-Saône

Date

1988

Cote

C/142

Résultat n°23

Inventaire communal 1988 : communoscope : Haute-Saône

Date

1988

Cote

C/146

Résultat n°24

Le guide de la Haute-Saône

Date

1989

Cote

B/154

Résultat n°25

Résistance en Haute-Saône

Date

1990

Cote

A/179

Résultat n°26

Code officiel géographique 1990, Haute-Saône

Date

1990

Cote

C/121

Résultat n°27

Recensement général de la population de 1990 : évolutions démographiques 1975-1982-1990 : arrondissements-cantons-communes-unités urbaines-zones d'emploi : résultats provisoires. 70, Haute-Saône

Date

1990

Cote

C/117

Résultat n°28

Recensement général de la population de 1990 : population légale : arrondissements, cantons, communes : 70 Haute-Saône

Date

1990

Cote

C/150

Résultat n°29

Evolutions démographiques 1982-1990-1999, données définitives : 70, Haute-Saône : mars 1999, recensement de la population

Date

2000

Cote

C/638

Résultat n°30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.03, EPURATION - Valorisation agricole des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Marché de transport et d'épandage des boues dans les départements du Territoire de Belfort et de la Haute-Saône : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/156

Résultat n°31

La libération de la Haute-Saône

Date

2004

Cote

Br/1309

Résultat n°32

La libération en Franche-Comté

Date

2004

Cote

C/896, Cote de rangement : L.4

Résultat n°33

L'aire urbaine

Date

2006

Cote

C/891

Résultat n°34

Contes et légendes de la Haute-Saône et de Belfort

Date

2010

Cote

B/351

Résultat n°35

Le brûlage à l'air libre

Date

2013

Cote

Br/1706

Résultat n°36

Vers un chauffage au bois performant

Date

2013

Cote

Br/1707

Résultat n°37

22 mesures pour améliorer la qualité de l'air de l'aire urbaine

Date

2013

Cote

Br/1708

Résultat n°38

Vers un chauffage au bois performant

Date

2013

Cote

Br/1707bis

Résultat n°39

22 mesures pour améliorer la qualité de l'air de l'aire urbaine

Date

2013

Cote

Br/1708bis

Résultat n°40

Le brûlage à l'air libre

Date

2013

Cote

Br/1706bis