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117 résultats

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Résultat n°1

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

Date

1803-1935

Cote

1N/158

Résultat n°2

Gestion des locations.- Réclamation : délibérations du Conseil municipal, rapports de l'Architecte municipal, rapport du Garde champêtre, rapport de l'Inspecteur adjoint des Eaux et forêts, plan, correspondance (1894-1919). Dégrèvement : délibération du Conseil municipal, correspondance (1923). Avenue Jean Jaurès n°27, admission en non-valeur : délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1944).

Date

1849-1957

Cote

1N/179

Résultat n°3

Faubourg des Vosges.- Terrain provenant d'un délaissé du chemin vicinal de grande communication n° 4 : actes de vente (1876). Terrain provenant d'un délaissé du chemin vicinal de grande communication n° 4 : actes de vente (1890).

Date

1876-1890

Cote

1N/156

Résultat n°4
BELFORT, groupe scolaire du Faubourg des Vosges [école Raymond Aubert]

2 medias

BELFORT, groupe scolaire du Faubourg des Vosges [école Raymond Aubert]

Date

1907

Cote

4Fi/151

Résultat n°5

Permis de construire, JAURES (Avenue Jean), N°62-66 Plans d'agrandissement du [Cinéma] KURSAAL et de la brasserie LACHAPELLE retirés et conservés à plat

Date

1912-1967

Cote

1O/177

Résultat n°6

Permis de construire, JAURES (Avenue Jean), N°189-199

Date

1912-1967

Cote

1O/184

Résultat n°7

Faubourg des Vosges.- Construction d'un marché couvert, acquisition : adjudication, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1913-1914); remboursement d'impôt : délibération du Conseil municipal, arrêté du Maire, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1926).

Date

1913-1926

Cote

1N/125

Résultat n°8

Permis de construire, JAURES (Avenue Jean), N°120bis-136

Date

1923-1965

Cote

1O/181

Résultat n°9

- Projet de lotissement propriété Touvet faubourg des Vosges : demande, programme, cahier des clauses, plans, rapports, correspondances (1926)- Rue de la Fraternité, construction d'un groupe d'habitations : demande de suppression de servitude, avis (1957)- Lotissement rue de la Fraternité : engagement des propriétaires, inclusion de terrains, avis, demande des Castors Belfortains, correspondances (1955)

Date

1926-1957

Cote

9W/103

Résultat n°10

- Lotissement Schmitt (Dumel et Tournesac) (1978)- Construction d'immeubles rue du Château d'Eau : demande du CRL, avis (1954)- Lotissement faubourg des Vosges : projet, demandes, rapports, programme, cahier des charges, plans (1927)- Lotissement Ledem de Marco faubourg de Brisach : nouveau découpage des lots, arrêté préfectoral (1975)- Projet de lotissement demandé de Mr Ledem (1936)- Lotissement Schmitt - Cartier (1969)- Lotissement Amsellem rue des Bourgeois : correspondance, plans (1979)

Date

1927-1979

Cote

9W/100

Résultat n°11
Le poste de police et le bureau des postes du faubourg des Vosges (avenue Jean Jaurès), 1 photographie noir et blancvoir aussi 10Fi41

60 medias

Le poste de police et le bureau des postes du faubourg des Vosges (avenue Jean Jaurès), 1 photographie noir et blancvoir aussi 10Fi41

Date

1935

Cote

8Fi/156

Résultat n°12

Avenue Jean Jaurès

Date

1939-1940

Cote

6H/89

Résultat n°13

Poste de police de l'avenue Jean Jaurès

Date

1939

Cote

6H/84

Résultat n°14
Le bombardement du 11 mai 1944 sur le faubourg des Vosges, 1 photographie noir et blanc, 2 exemplaires

60 medias

Le bombardement du 11 mai 1944 sur le faubourg des Vosges, 1 photographie noir et blanc, 2 exemplaires

Date

1944

Cote

8Fi/129

Résultat n°15

Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg d'Altkirch, L'Arsot, Bavilliers, Belfort Centre, Les Chênois, Cravanche, Danjoutin, Essert, Le Martinet, La Miotte, Faubourg de Paris,La Pépinière, Les Pèrches, Valdoie Nord, Valdoie Sud, Faubourg des Vosges : 31 planches dont 16 calques.Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.

Date

1946

Cote

279W/6

Résultat n°16
10ème anniversaire de la Libération, 20 novembre 1954 : cérémonies et défilés dont inauguration du Monument aux Fusillés, et dépôt de l'urne de Buchenwald, square du Souvenir, plaque au faubourg des Vosges, réception en mairie en présence des généraux Carpentier, Béthouard, Devaux, le maire Metzger, Mme De Lattre de Tassigny54 photographies noir et blanc

60 medias

10ème anniversaire de la Libération, 20 novembre 1954 : cérémonies et défilés dont inauguration du Monument aux Fusillés, et dépôt de l'urne de Buchenwald, square du Souvenir, plaque au faubourg des Vosges, réception en mairie en présence des généraux Carpentier, Béthouard, Devaux, le maire Metzger, Mme De Lattre de Tassigny54 photographies noir et blanc

Date

1954

Cote

8Fi/134

Résultat n°17
Mise en place de feux tricolores à différents carrefours de Belfort, carrefour Clemenceau / Joffre / Ancêtres (3 exemplaires), carrefour Thiers / Denfert / Montbéliard (2 exemplaires), carrefour Ancêtres / Jaurès / Clemenceau (3 exemplaires)photographies noir et blanc

60 medias

Mise en place de feux tricolores à différents carrefours de Belfort, carrefour Clemenceau / Joffre / Ancêtres (3 exemplaires), carrefour Thiers / Denfert / Montbéliard (2 exemplaires), carrefour Ancêtres / Jaurès / Clemenceau (3 exemplaires)photographies noir et blanc

Date

1959

Cote

8Fi/175

Résultat n°18

Permis de construire, JAURES (Avenue Jean), N°12-16

Date

1963-1965

Cote

1O/174

Résultat n°19

Commission municipale de sécurité (contrôle sécurité et conformité) : plans- Ets Boillon et Cie 18 rue de Danjoutin (s.d.)- magasin Suma 150 avenue Jean Jaurès (1967-1968)- magasin Suma des Résidences (centre commercial) (1963-1965)- magasin Supercoop 13 boulevard Kennedy (1969-1970)- magasin Electro-méditerranéen, rue Py (1968)

Date

1963-1970

Cote

39W/202

Résultat n°20

Feux de signalisation lumineuse, carrefours faubourg de Lyon / avenue Leclerc et avenue Jean Jaurès / rue de la 1ère Armée : marché Silec.

Date

1965-1967

Cote

4W/306

Résultat n°21

Photographies de différents sites belfortains dans les années 197011 clichés noir et blanc :- la tombe d'Edouard Mény au cimetière de Brasse- la place Corbis- l'école de la rue de Châteaudun- le quai Schwob- l'avenue de la Miotte- les bains douches place Saget- les jardins ouvriers du champ de Mars- le marché couvert faubourg des Vosges- l'étang des forges, le mécanisme de vidange- la place de la petite fontaine- les cités AlsthomVoir cote de rangement 7Fi/64

Date

1970

Cote

1Z/142/24

Résultat n°22

Permis de construire, année 1972, n° 95 à 115

Date

1972

Cote

1O/454

Résultat n°23

Permis de construire, année 1976, n° 45 à 61

Date

1976

Cote

1O/492

Résultat n°24

Permis de construire, année 1977, n° 122 à 138

Date

1977

Cote

1O/509

Résultat n°25

Permis de construire, année 1978, n° 37 à 57

Date

1978

Cote

1O/513

Résultat n°26

Pose de bordures de trottoirs le long des RN et CD en agglomération (avenue Jean Jaurès, faubourg de Lyon, rue de la 1ère armée, rue de Danjoutin, avenue Jean Moulin) : dossier de subvention du Département,

Date

1978-1982

Cote

50W/15

Résultat n°27

Permis de construire, année 1978, n° 155 à 1965

Date

1978

Cote

1O/520

Résultat n°28

Faubourg des Vosges : dossier préalable à l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)

Date

1978-1980

Cote

83W/11

Résultat n°29

Marché couvert du faubourg des Vosges, rénovation du chauffage : marché Dolat

Date

1979-1981

Cote

3W/39

Résultat n°30

OPAH DU FAUBOURG DES VOSGES, subventions reçues par la Ville : délibérations, états des dépenses, notification de subventions, notes, mémoires d'honoraires.

Date

1979-1993

Cote

199W/25

Résultat n°31

Réhabilitation du Faubourg des Vosges : dossier OPAH

Date

1979-1982

Cote

28W/47

Résultat n°32

Le faubourg des coups-de-trique

Date

1979

Cote

A/33/1

Résultat n°33

Réhabilitation du Faubourg des Vosges et amélioration de l'habitat : projet de l'agence d'urbanisme du territoire de Belfort, dossier ville moyenne.

Date

1979-1980

Cote

8W/258

Résultat n°34

Permis de construire de 1980 (n° 23 à 65)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 23 à 41) - 2/2 (PC 42 à 65)

Date

1980

Cote

71W/2

Résultat n°35

Permis de construire de 1980 (n° 134 à 165)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 134 à 155) - 2/2 (PC 156 à 165) / PC n° 144 manquant ou non délivré.

Date

1980

Cote

71W/5

Résultat n°36

Permis de construire de 1980 (n° 66 à 103)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 66 à 87) - 2/2 (PC 88 à 103)

Date

1980

Cote

71W/3

Résultat n°37

Traitement de charpentes : - école faubourg de Montbéliard- Tour 27- CCAS- Logement conciergerie Vescemont- Lycée de jeunes filles (Courbet)- Poste 127 avenue Jean Jaurès

Date

1980-1982

Cote

42W/5

Résultat n°38

OPAH du faubourg des Vosges

Date

1980-1982

Cote

8W/159

Résultat n°39

Permis de construire de 1981 (n° 71 à 104)

Date

1981

Cote

94W/15

Résultat n°40

Permis de construire de 1981 (n° 105 à 143)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 105 à 127) - 2/2 (PC 128 à 143)

Date

1981

Cote

94W/16

Résultat n°41

Permis de construire de 1982 (n° 66 à 100)

Date

1982

Cote

96W/4

Résultat n°42

Permis de construire de 1982 (n° 211 à 227)

Date

1982

Cote

96W/8

Résultat n°43

Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 1 à 13) - 2/2 (PC 14 à 30)

Date

1982

Cote

96W/2

Résultat n°44

Faubourg des Vosges, projet de quartier : convention, rapports, comptes rendus de réunions.

Date

1982-1994

Cote

251W/22

Résultat n°45

Permis de construire de 1982 (n° 131 à 170) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 131 à 148) - 2/2 (PC 149 à 170)

Date

1982

Cote

96W/6

Résultat n°46

[[Ravalement des façades,]] suivi et financement : arrêté du Maire, liste des immeubles HLM, rapport, plans, métré des façades, devis, factures, diplôme d'honneur, déclaration de travaux, avis, photographies, textes officiels, notes, correspondance.dossiers-Immeuble 143 avenue Jean Jaurès, propriété ALLIMANT (1983-1992)-Immeuble HLM, place de la Résistance (1987-1989)-Immeuble 150 avenue Jean Jaurès, propriété BRUEZ (1988)-Hôtel Les Capucins, 5 rue des Capucins (1989)-Propriété 9 rue Jeanne d'Arc, Mme MILLET (1989)-Hôtel des Impôts, subvention Ville (1989)-Tribunal d'Instance (1989-1990)-Copropriété 2 rue Reiset, syndic Mr BRIQUELER (1989-1991)-Hôtel Servin, rue Négrier (1990)-Banque de France, 10 rue Aristide Briand (1990)-Immeuble 1 rue Christophe Keller, André BEAUME (1991)-Immeubles HLM, demande de participation financière (1991)-Immeuble 5 place de la République (1992)-Immeuble 17 rue Aristide Briand, litige André MARVILLET / Service d'Urbanisme (1992-1994)-Immeuble 10 rue de l'Yser, Mme CHEVILLOT (1992-1994)-Propriété 1 rue Marcel Bonneff, Gilberte LEGROS (1993)-Copropriété 5 quai Vauban, syndic Mr DREYFUS-SCHMIDT (1994)-Propriété 11 rue de la Méchelle, Raymond JEANNEROD (1996)-Propriété 21 quai Vauban, Mr SCREPEL (1996)-Immeuble 82 avenue Jean Jaurès, Louis FLORIN (1996)-Hôtel Saint-Christophe et immeuble 91 avenue Jean Jaurès, Pierre GSPANN (1996)-Propriété 3 bis rue Kléber, Jean-Jacques TERZIBACHIAN (1996)-Immeuble 3 rue Degombert, Nathalie GROSJEAN (1997)-Fondation Pompidou (1997)-Immeuble Le Monastère, subvention (1997)-Immeubles HLM : rue de Braille, rue de Madrid, place Schuman (1997).

Date

1983-1997

Cote

363W/65

Résultat n°47

Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

Date

1983

Cote

96W/13

Résultat n°48

Kiosque 155 avenue Jean Jaurès, construction : dossier marché et financier, correspondance, plans.

Date

1983-1985

Cote

95W/58

Résultat n°49

ACTIONS DIVERSES EN FAVEUR DES IMMIGRES ET CONTRE LE RACISME (marche pour égalité...) : correspondance, convention avec foyer socio-éducatif du collège Rimbaud et IDEE pour financement voyage

Date

1983-1996

Cote

285W/10

Résultat n°50

Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

Date

1984

Cote

96W/18

Résultat n°51

Permis de construire de 1984 (n° 21 à 60) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 21 à 40) - 2/2 (PC 41 à 60)

Date

1984

Cote

96W/15

Résultat n°52

Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

Date

1984

Cote

96W/16

Résultat n°53

Permis de construire de 1984 (n° 181 à 199) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 181 à 185) - 2/2 (PC 186 à 199)

Date

1984

Cote

96W/19

Résultat n°54

Permis de construire de 1984 (n° 1 à 20)

Date

1984

Cote

96W/14

Résultat n°55

[[Ravalement des façades,]] opérations et financement : dossiers de séances et annexes, rapports de municipalité, arrêté du Maire, rapports, articles de presse, notes, correspondance.dossiers de séance-N° 86-185 du 12/09/1986 : Ravalement des façades des immeubles. En annexe : plans de Belfort, documentation-N° 87-160 du 25/09/1987 : Ravalement des façades des immeubles Place du Marché des Vosges. En annexe : arrêté du Maire n° 87.0628-N° 88-14 du 19/02/1988 : Ravalement des Façades des immeubles rue Thiers, quai Charles Vallet et place de la Résistance. En annexe : arrêté du Maire n° 88.0289-N° 89-151 du 22/09/1989 : Campagne de ravalement des façades. En annexe : plans des axes de ravalement-N° 92-4 du 13/02/1992 : Campagne de ravalement des façades - Axe Jean Jaurès-Vieille Ville - Incitation financières. En annexe : conventions Ville / Etablissements bancaires (Crédit Immobilier, BNP, Caisse d'Epargne, Crédit Agricole, CIAL, Crédit Mutuel, Crédit Lyonnais, Banque Populaire, Crédit Commercial de France, Société Générale)-N° 93-120 du 04/06/1993 : Campagne de ravalement des façades - Axe boulevard Kennedy. En annexe : plans-N° 94-75 du 15/04/1994 : Campagne de ravalement des façades - Rives de la Savoureuse. En annexe : plans-N° 95-77 du 27/04/1995 : Bilan de la rénovation et la coloration des façades d'immeubles-N° 96-68 du 05/04/1996 : Campagne de ravalement des façades - Rives de la voie SNCF. En annexe : plans-N° 96-232 du 15/11/1996 : Campagne de ravalement des façades - Rives de la voie SNCF - Subventionnement des façades principales côté rue. En annexe : plans-N° 96-241 du 15/11/1996 : Questions diverses - Campagne de ravalement des façades - Nouvelle tranche. En annexe : plans.rapports de municipalité-24/01/1988 : Ravalement des façades des immeubles rue Thiers-08/09/1988 : Campagne de ravalement des façades-12/05/1989 : Campagne de ravalement des façades - Marché des Vosges-30/06/1989 : Campagne de ravalement des façades-18/08/1989 : Subventionnement du ravalement des façades environnant le parking rue du Comte de La Suze-21/12/1989 : Campagne de ravalement des façades (1ère tranche)-21/12/1989 : Campagne de ravalement des façades (2ème tranche)-12/12/1991 : Ravalement des façades - Infraction au POS-14/05/1993 : Ravalement des façades des immeuble boulevard Kennedy.

Date

1984-1996

Cote

363W/64

Résultat n°56

Permis de construire de 1984 (n° 101 à 149) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 101 à 126) - 2/2 (127 à 149)

Date

1984

Cote

96W/17

Résultat n°57

Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

Date

1985

Cote

96W/22

Résultat n°58

Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

Date

1985

Cote

96W/21

Résultat n°59

Permis de construire de 1985 (n° 512 à 529) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

Date

1985

Cote

96W/30

Résultat n°60

Marchés. - Matériels et travaux divers. Construction du kiosque avenue Jean Jaurès : marché groupement ADDA

Date

1985

Cote

99W/140

Résultat n°61

Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 19 PC

Date

1985

Cote

96W/29

Résultat n°62

Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

Date

1985

Cote

96W/24

Résultat n°63

Permis de construire de 1985 (n° 239 à 281) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

Date

1985

Cote

96W/25

Résultat n°64

Permis de construire de 1985 (n° 311 à 345) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 20 PC

Date

1985

Cote

96W/27

Résultat n°65

Permis de construire de 1985 (n° 350 à 434) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

Date

1985

Cote

96W/28

Résultat n°66

Permis de construire de 1985 (n° 288 à 310) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

Date

1985

Cote

96W/26

Résultat n°67

Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

Date

1986

Cote

96W/31

Résultat n°68

Permis de construire de 1986 (n° 61 à 149) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 38 PC : 1/2 (PC 61 à 98) - 2/2 (PC 100 à 149)

Date

1986

Cote

96W/32

Résultat n°69

Etude préalable sur le faubourg des Vosges, dossier 1 : lectures, rapport intermédaire septembre 1986

Date

1986

Cote

Br/389

Résultat n°70

Permis de construire de 1986 (n° 263 à 341) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

Date

1986

Cote

96W/34

Résultat n°71

Permis de construire de 1986 (n° 531 à 560) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

Date

1986

Cote

96W/37

Résultat n°72

Convention de quartier faubourg des Vosges, présentation diverses opérations, octroi subvention de l'état pour études, financement de l'opèration par prêt : correspondance, délibération, rapports

Date

1987-1993

Cote

227W/155

Résultat n°73

CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement économique et urbain de l'Aire Urbaine, de l'Agglomération Belfortaine, de la Ville de Belfort et de ses quartiers sensibles : études-"Programme local de l'habitat", AUTB, 1987-"L'Habitat ancien dans l'agglomération belfortaine", Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort, 1988-"Le Logement social de l'agglomération"-"Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", DDE, 1992-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1989-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", DDE, 1990-"Propositions pour le PACT Nord Franche-Comté", Groupe TEN, 1991-"Plan municipal de l'environnement", EPA, 1992-"Convention pour le développement social du quartier des Glacis", 1990-"Convention du quartier du Faubourg de Vosges", 1991-"Développement et revitalisation économique du Faubourg des Vosges", 1992-Programmes opérationnels : FEDER, PACT, Livre blanc pour le développement universitaire de Belfort, 1989-1992

Date

1987-1992

Cote

198W/199

Résultat n°74

[[Quartier des Vosges. -]] Projet de quartier, suivi de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : rapport de municipalité, étude CAL ("Potentialités intervention dans le faubourg des Vosges", 1988), rapport de fin d'opération (CAL, 1987), étude pré-opérationnelle (CAL, 1991), étude CETE Lyon, comptes rendus de réunions, notes, correspondance. dossiers-Immeuble 148 avenue Jean Jaurès, Relogement provisoire (rapport de municipalité du 17/12/1987)-Convention de quartier, bilans (1987-1990)-Immeuble 155 avenue Jean Jaurès (1988)-Immeuble 4 rue Lépine (1990)-Habitat adapté, immeuble 204 avenue Jean Jaurès (étude pré-opérationnelle du CAL, 1991)-OPAH faubourg des Vosges (1991-1997).

Date

1987-1997

Cote

363W/12

Résultat n°75

O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-VOSGES, secteurs 4, 5, 6) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/18

Résultat n°76

Immeuble 117 avenue Jean Jaurès (Poste), ravalement de façades et remplacement portail : règlements, plans.

Date

1988-1990

Cote

95W/55

Résultat n°77

Permis de construire de 1988 (n°329 à 406) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

Date

1988

Cote

143W/5

Résultat n°78

O.M., COLLECTE MECANISEE (BELFORT-VOSGES, secteurs 1, 2, 3) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/17

Résultat n°79

Permis de construire de 1988 (n°594 à 677) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

Date

1988

Cote

143W/8

Résultat n°80

Permis de construire de 1988 (n°159 à 252) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

Date

1988

Cote

143W/3