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[[Ravalement des façades,]] suivi et financement : arrêté du Maire, liste des immeubles HLM, rapport, plans, métré des façades, devis, factures, diplôme d'honneur, déclaration de travaux, avis, photographies, textes officiels, notes, correspondance.dossiers-Immeuble 143 avenue Jean Jaurès, propriété ALLIMANT (1983-1992)-Immeuble HLM, place de la Résistance (1987-1989)-Immeuble 150 avenue Jean Jaurès, propriété BRUEZ (1988)-Hôtel Les Capucins, 5 rue des Capucins (1989)-Propriété 9 rue Jeanne d'Arc, Mme MILLET (1989)-Hôtel des Impôts, subvention Ville (1989)-Tribunal d'Instance (1989-1990)-Copropriété 2 rue Reiset, syndic Mr BRIQUELER (1989-1991)-Hôtel Servin, rue Négrier (1990)-Banque de France, 10 rue Aristide Briand (1990)-Immeuble 1 rue Christophe Keller, André BEAUME (1991)-Immeubles HLM, demande de participation financière (1991)-Immeuble 5 place de la République (1992)-Immeuble 17 rue Aristide Briand, litige André MARVILLET / Service d'Urbanisme (1992-1994)-Immeuble 10 rue de l'Yser, Mme CHEVILLOT (1992-1994)-Propriété 1 rue Marcel Bonneff, Gilberte LEGROS (1993)-Copropriété 5 quai Vauban, syndic Mr DREYFUS-SCHMIDT (1994)-Propriété 11 rue de la Méchelle, Raymond JEANNEROD (1996)-Propriété 21 quai Vauban, Mr SCREPEL (1996)-Immeuble 82 avenue Jean Jaurès, Louis FLORIN (1996)-Hôtel Saint-Christophe et immeuble 91 avenue Jean Jaurès, Pierre GSPANN (1996)-Propriété 3 bis rue Kléber, Jean-Jacques TERZIBACHIAN (1996)-Immeuble 3 rue Degombert, Nathalie GROSJEAN (1997)-Fondation Pompidou (1997)-Immeuble Le Monastère, subvention (1997)-Immeubles HLM : rue de Braille, rue de Madrid, place Schuman (1997).

363W/65

1983-1997

BONNEFF (Rue Marcel), KLÉBER (Rue du Général), CAPUCINS (Rue des), SCHUMAN (Place Robert), YSER (Rue de l'), MÉCHELLE (Rue de la), KELLER (Rue Christophe), REISET (Rue du Général Marie-Antoine), NEGRIER (Rue du Général de), JEANNE D'ARC (Rue), DEGOMBERT (Rue du Capitaine), JAURÈS (Avenue Jean), BRAILLE (Rue Louis), MADRID (Rue de), VAUBAN (Quai), BRIAND (Rue Aristide), RÉPUBLIQUE (Place de la), RÉSISTANCE (Place de la)

[[Programme Social Thématique (PST),]] mise en place et suivi : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, études du CAL, conventions et avenants, compte rendu de visite, rapports, tableaux, décision attributive de subvention, bilan, article de presse, notes, correspondance. dossiers de séance-N° 91-48 du 28/03/1991 : Mise en place du Programme Social Thématique de la Ville de Belfort. En annexe : convention MOUS (Ville / CAL-PACT CDHR), convention d'opération (Ville, Etat / ANAH)-N° 91-217 du 20/12/1991 : Avenant - Convention d'opération PST. En annexe : projet avenant-N° 92-33 du 29/02/1992 : Programme Social Thématique - Avenant à la convention d'opération. En annexe : avenant-N° 92-256 du 18/12/1992 : Programme Social Thématique - Avenant n° 1 à la convention de Maîtrise d'Oeuvres Urbaine et Sociale signée entre la Ville et le CAL. En annexe : avenant. rapport de municipalité-16/09/1993 : Renouvellement du Programme Social Thématique de la Ville de Belfort. études du CAL dans le cadre du dispositif Belfort Accès Logement (BAL) de 1995-"Belfort Accès Logement, Bilan d'activité"-"Immeuble de l'Eglise Luthérienne, 2 rue Kléber"-"Immeuble DEMOUGE, 18 rue des Tanneurs"-"Immeuble DUPONT, 29 rue de Saverne"-"Immeuble COURSAGET, 45 rue de la Croix du Tilleul".

363W/5

1991-1997

KLÉBER (Rue du Général), TANNEURS (Rue des), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), SAVERNE (Rue de)

Permis de construire de 1990 (n°293 à 382) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

181W/17

1990

JARDINS (Rue des), GUIDON (Rue Adrien), MOLIÈRE (Rue), QUATRE SEPTEMBRE (Rue du), KLÉBER (Rue du Général), JARDINETS (Impasse des), FRANCE (Boulevard Anatole), BRISACH (Faubourg de), LEBLEU (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), BESSE (Rue Georges)

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-157 : Site universitaire Marc Bloch - Aménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Attribution des marchés de travaux.

319W/159

2005

KLÉBER (Rue du Général), STROLZ (Rue du Général), ANCÊTRES (Faubourg des), SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH

Permis de construire de 1985 (n° 311 à 345) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 20 PC

96W/27

1985

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), MERCIER (Rue du Cardinal), PORT ARTHUR (Rue de), PROSPÉRITÉ (Rue de la), BRASSE (Rue de), KLÉBER (Rue du Général), ACACIAS (Rue des), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), DESCARTES (Rue René), SONNTAG (Rue du Colonel), RENAN (Rue Ernest), JAURÈS (Avenue Jean), LYON (Faubourg de), CHÂTEAUDUN (Rue de), ESPÉRANCE (Rue de l'), FRANCE (Faubourg de), RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), MONTBELIARD (Faubourg de)

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-225 : Site Universitaire Marc Bloch - Réaménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber - Nouveaux bilans prévisionnels - Phasage.

319W/227

2005

KLÉBER (Rue du Général), STROLZ (Rue du Général), ANCÊTRES (Faubourg des), SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-83 : Site universitaire Marc Bloch - Aménagement du faubourg des Ancêtres, de la rue Strolz et de la rue Kléber à Belfort - Adoption de l'Avant-Projet Définitif.

319W/85

2005

KLÉBER (Rue du Général), STROLZ (Rue du Général), ANCÊTRES (Faubourg des), SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH