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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Loi n°1162 du 29 juillet 1791 relative à la défense des frontières.

Date

1791

Cote

1Z/113/5

Résultat n°2

Adresse de Monestier, procureur général syndic du département du Pui-de-Dôme aux officiers municipaux, le 27 juillet 1791.

Date

1791

Cote

1Z/113/3

Résultat n°3

EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport, arrêté préfectoral, bilan, documentationQualité de l'eau distribuée dans le Territoire de Belfort (1981-1992)Rapport "Objectif qualité des eaux" (1983)Journée de réflexion sur l'hygiène de l'environnement : document sur la zone de captage de SERMAMAGNY (1990)La politique départementale de l'eau (1990)Etude d'aménagement de la Savoureuse (1991)Sauvetage des trois rivières : Allan, Lizaine, Savoureuse (1992)

Date

1981-1992

Cote

5WCAB/183

Résultat n°4

Loi n°1295 du 23 septembre 1791, relative au serment à prêter par les officiers et par les soldats.

Date

1791

Cote

1Z/113/6

Résultat n°5

Loi n°1072 du 10 juillet 1791, concernant la conservation et classement des places de guerres et postes militaires, la police des fortifications et autres objets y relatifs.

Date

1791

Cote

1Z/113/4

Résultat n°6

Partition de l’Hymne des Marseillais avec gravure de la statue de Rouget de Lisle par Bartholdi à Lons-le-Saunier (imp. Gresset à Champagnole)

Date

-

Cote

1Z/113/2

Résultat n°7

Conférences données par M. Hoffert : textes des interventions, diapositives, notices complémentaires, liste des diapositives, extraits de presse, documentation.Thèmes : la période romane et l’art roman, l’art roman espagnol, l’élan gothique, la renaissance italienne : le « quattrocento », le XVI siècle italien (cinquecento),l’art baroque, l’art roman et l’art gothique en Alsace

Date

-

Cote

1Z/113/11

Résultat n°8

Décret de la convention nationale n°1696 du 15 septembre 1793 qui charge les municipalités chefs-lieux de canton, de l’administration des secours attribués aux parents des défenseurs de la patrie.

Date

1793

Cote

1Z/113/7

Résultat n°9

Suivi de la qualité des cours d'eau

Date

1992

Cote

C/897

Résultat n°10

Plan de la bataille de la Lisaine, les 15,16 et 17 janvier 1871 (62 x 78 cm) cote de rangement : 2Fi/86

Date

1871

Cote

1Z/113/1, 2Fi/86

Résultat n°11

Adresse et décrets de la convention nationale n°1383 des 14 et 16 août 1793, relatifs à la levée du peuple français en masse contre les ennemis de la République.

Date

1793

Cote

1Z/113/8

Résultat n°12

Plan de la bataille de la Lizaine, les 15, 16 et 17 janvier 1871

Date

-

Cote

2Fi/86, 1Z/113/1

Résultat n°13

Décrets de la convention nationale n°452 des 21, 23, 24 et 25 février 1793- 1. adresse au peuple français.- 2.: décret relatif à l’organisation de l’Armée, et aux pensions de retraite et traitements de tout militaire, de quelque grade qu’il soit.

Date

1793

Cote

1Z/113/9

Résultat n°14

Conférences données par M. Hoffert : textes des interventions, diapositives, notices complémentaires, liste des diapositives, extraits de presse, documentation.Thèmes : L’Art dans la première moitié du 20 ème siècle, l’Art contemporain de 1945 à nos jours, Venise, l’Astronautique, Le monde vivant : origine et évolution.

Date

-

Cote

1Z/113/10