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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : délibération du CM 06-82 du 2 juin 2006 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges – Adoption de l’avant-projet définitif –Autorisation de signer les marchés de travaux – Avenant n’1 au marché de maîtrise d’œuvre », dossier marché (règlement de la consultation, rapport de présentation, procès-verbal d’ouverture des plis, avis de la commission d'appel d'offres), dossier des entreprises retenues (actes d’engagement, CCAP, additif aux CCAP, CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, pièces annexes : déclaration du candidat, références, certificats), dossier marché d’assurance (acte d’engagement, règlement de la consultation, cahier des charges, pièces annexes), accusés de réception de notification de marché (notification n°1 : lots 1 à 16 et assurance, n°2 : lots 1 à 4 et 12, n°3 : lot 1), dossier avenant n°1 (rapport de présentation, avenant par lot (2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16), procès-verbaux de la commission d’appel d’offres, délibération du conseil municipal 07-92 du 6 juillet 2007 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports annexée dans le quartier des Forges à Belfort – Avenants aux marchés de travaux des lots 2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16 »)
Cote
367W/17
 Date
2006-2007
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°2

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier des ouvrages exécutés (plans, fiches techniques par lot) (dont CD-Rom)
Cote
367W/18
 Date
2008
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°3

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier de réception des travaux (réserves, procès-verbal de levée de réserves et de réception), décomptes généraux des entreprises, de l’architecte et du maître d’ouvrage, bilan de clôture, projet de délibération du Conseil municipal sur le bilan de l’opération 2007-2010
Cote
367W/15
 Date
2007-2010
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°4

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier maîtrise d’œuvre (dossier marché : acte d’engagement, CCAP, notifications diverses dont notification pour avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre), rapports APAVE (rapport amiante, rapports de l’examen du dossier avant-projet sommaire et avant-projet définitif), historique de l’opération, notes de service, correspondance y compris avec le maître d’œuvre, comptes-rendus de réunions, articles de presse, photographies
Cote
367W/13
 Date
2004-2009
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°5

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : délibérations du Conseil municipal 03-90 du 25 avril 2003 et 03-207 du 26 septembre 2003 sur le mandat de maîtrise d’ouvrage à la SODEB, dossiers programme, esquisse, avant-projet sommaire, avant-projet détaillé, et projet ou dossier de consultation des entreprises (CCTP, DPGF, plans), étude de sol (rapport d’étude géotechnique), rapport amiante
Cote
367W/16
 Date
2003-2006
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°6

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier de consultation des entreprises pour les lots 1 à 16 (CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, notice acoustique, plans), accusés de réception de notification d’intempéries, correspondance relative à la comptabilité et au versement d’une subvention, bilan financier
Cote
367W/14
 Date
2004-2008
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...