MONTBELIARD (Faubourg de) - Recherche

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1

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

Date

1803-1935

Cote

1N/158

2

Projet de vente.- Terrain derrière l'ancien hôpital militaire : extrait des registres de la préfecture (1851). Belfort, "La Ville" : extrait des registres de la préfecture, correspondance (1857). "La Croix de l'Espérance" : extrait des registres de la préfecture (1882).

Date

1851-1882

Cote

1N/157

3

Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).

Date

1877-1938

Cote

1N/175

4

BELFORT, le Théâtre

2 medias

BELFORT, le Théâtre

Date

1903

Cote

4Fi/30

5

BELFORT, Hôpital militaire

2 medias

BELFORT, Hôpital militaire

Date

1905

Cote

4Fi/29

6

BELFORT, le Théâtre

2 medias

BELFORT, le Théâtre

Date

1906

Cote

4Fi/31

7

Hôpital, expropriation de terrain pour agrandissement : procès-verbaux de notification, correspondance.

Date

1906-1914

Cote

2H/50

8

BELFORT - Faubourg de Montbéliard Banque de Mulhouse

2 medias

BELFORT - Faubourg de Montbéliard Banque de Mulhouse

Date

1907

Cote

4Fi/306

9

Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°49-80bis sans N°

Date

1909-1967

Cote

1O/262

10

Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°2-18

Date

1910-1967

Cote

1O/259

11

- Canal des Forges : plan topographique et des lieux- Plan minute / levés avenue du Château d'Eau, rue Petitjean, Via d'Auxelles, rue du Mont, rue du Vieil Armand, école 1ère Armée, logement des instituteurs du groupe scolaire de la Pépinière, promenade d'Essert, terrain d'éducation physique du groupe scolaire Faubourg de Montbéliard, boulaverd Anatole France, Abattoir, usine d'épuration et d'incinération, piscine, rue de la Miotte (plan de alignements, rapport du DGST), rue du Lieutenant Jacques Martin, impasse Keufer, rue Faidherbe.

Date

-

Cote

9W/65

12

Fournitures et denrées nécessaires à l'hôpital militaire, adjudications : procès-verbaux d'adjudication.

Date

1911-1912

Cote

2H/23

13

BELFORT - Hôpital militaire, dans la cour

2 medias

BELFORT - Hôpital militaire, dans la cour

Date

1911

Cote

4Fi/254

14

Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°20-37

Date

1920-1967

Cote

1O/260

15

Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.

Date

-

Cote

279W/60

16

Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°38-46bis Plans de l'église Notre Dame des Anges retirés et conservés à plat

Date

1927-1967

Cote

1O/261

17

- Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)- Lotissement au lieu dit "les grands Prés" : demande de M. Simonet, plans, programme, rapports, cahier des charges, arrêté, correspondances (1933)- Projet de lotissement propriété de M. Brunner situé entre le faubourg de France et la rue de l'As de Carreau : demande, programme, cahier des charges, plans, rapports (1928)- Lotissement Charton / Jobin, rue de Cronstadt, rue Heim : demandes, programme, cahier des charges, plans, rapports, et compte rendu (1953)

Date

1928-1955

Cote

9W/99

18

BELFORT, faubourg de Montbéliard

2 medias

BELFORT, faubourg de Montbéliard

Date

1930

Cote

4Fi/25

19

Permis de construire, LEVY (Rue Jules) Plans de maisons individuelles et jumelles (Cités-Jardins) retirés et conservés à plat

Date

1931-1966

Cote

1O/223

20

Secteur 3 (dont l'église St Odile et l'école Notre-Dame)

Date

1939

Cote

6H/129

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