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Ecoles de musique, fonctionnement (financement, construction de l'école de musique de Valdoie et rénovation de l'école de Danjoutin, rapprochement avec l'école de Montbéliard, exploitation des captations filmées du concert de Dyonisos, projet d'établissement...) : rapports du conseil communautaire, correspondance, règlement interne, coupures de presse, notes, conventions, rapports de 2003 à 2006 du conseil d'établissement, étude "projet de schéma communautaire de l'ensemble musical spécialisé"

343W/33

2002-2006

MONTBELIARD (Faubourg de), CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSBelfort

Marché de remplacement des fauteuils et revêtements de sols au théâtre Granit, mission d'étude sur la conformité, mission sécurité et protection de la santé, mission de vérification technique : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, PV de la commission d'appel d'offres, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, factures, conventions.

239W/25

1999-2001

MONTBELIARD (Faubourg de), THEATRE GRANIT

Maison des arts, divers travaux dont projet d'aménagement de la salle d'orgue : notes, correspondance, plans, compte rendu de réunion, délibération du Conseil municipal, plan de cession

330W/55

1992-2000

MONTBELIARD (Faubourg de), MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL

Théâtre Granit, affaires diverses principalement financement de la rénovation de la grande salle : correspondance, notes, délibérations, devis

341W/50

1997-2000

MONTBELIARD (Faubourg de), THEATRE GRANIT

Théâtre Granit et théâtre du Pilier, divers travaux dont changement des fauteuils au Granit : correspondance, notes, plans, compte rendu de visite de la commission de sécurité

330W/47

1997-2000

MONTBELIARD (Faubourg de), BELFORT, THEÂTRE DU PILIER, THEATRE GRANIT

A : Histoire du Théatre, 120 ans de la SBE, Mois du patrimoine écrit 1992-96, centenaire d'Emile Lechten, le Maitron, 125ème anniversaire de la levée du siègeB : Maison du Peuple

191W/21

1983-1998

RÉSISTANCE (Place de la), MONTBELIARD (Faubourg de), MAISON DU PEUPLE - Belfort, THEATRE GRANIT

Maison des Arts et du Travail : factures de fonctionnement, PV AG copropriétaires

287W/90

1996-1997

MONTBELIARD (Faubourg de), MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)

254W/241

1984-1996

CHOPIN (Rue Frédéric), SAVERNE (Rue de), BECHAUD, MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, DARDEL

Maison des Arts et du Travail : CR AG copropriétaires, bilan prévisionnel et répartition charges

287W/103

1995-1996

MONTBELIARD (Faubourg de), MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL

CENTRE COMMERCIAL DES FAUBOURGS, FNAC - Création et commercialisation du Centre commercial des faubourgs (Faubourg de France, Impasse de l'Observatoire, Faubourg de Montbéliard) : planning des réalisations (1993), dossier ("Affaire IRCO WALSBORT/STUAFFER", 1994), comptes rendus (CDEC, 1993), permis de construire, tableaux, plaquettes de signalisation, fiche de renseignement, présentation des projets, fiches financières, rapports, plans, notes

254W/203

1993-1996

OBSERVATOIRE (Impasse de l'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de)

PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux commerciaux sous les arcades du théâtre, centre de loisirs Leguillon, temple St Jean et acquisition chapelle St Paul : plans, délibérations84-75 du 06/04/1984 : révision du loyer du local commercial n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Avenant n°2 - Révision du loyer84-141 du 06/07/1984 : magasin d'exploitation n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Cession du droit au bail - Conclusion d'un nouveau bail englobant les magasins n°3, 4 et 586-248 du 27/10/1986 : théâtre municipal - Renouvellement du bail des magasins 1 et 2 à Mlles Pequignot et Campana85-146 du 28/06/1985 : remise à la Ville de l'orgue du Temple St Jean88-124 du 23/09/1988 : aménagement du secteur de la rue Kléber et du temple St Jean - Tranche de travaux 198894-30 du 03/02/1993 : acquisition de la chapelle St Paul

286W/7

1984-1994

LA FONTAINE (Rue Jean de), ANCÊTRES (Faubourg des), MONTBELIARD (Faubourg de), CHAPELLE SAINT-PAUL, THEATRE GRANIT, TEMPLE SAINT JEAN - Belfort

Café du théâtre, aménagement : règlements, devis, correspondance, bail commercial, délibération du Conseil municipal, plans, rapports techniques, notes de service

317W/13

1985-1994

MONTBELIARD (Faubourg de), THEATRE GRANIT

THEATRE : problèmes quant au bâtiment (courriers, notes, comptes-rendus de réunions)ANNEXE DU THEATRE, RUE PARISOT : aménagement (dossier de consultation des entreprises, avenant n°1 au marché, comptes-rendus de chantier, plans)

203W/2

1985-1993

MONTBELIARD (Faubourg de), BELFORT, LA COOPERATIVBelfort, THEATRE GRANIT

PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion et aménagement (restauration salle Kléber et église Saint-Christophe, occupation Tour 41, caserne de Brisach ou cité des associations, Maison des Arts et du Travail, système de signalisation au Fort de la Miotte, implantation restaurant dans Porte de Brisach, aménagement de l'Observatoire et des grottes de Cravanche, dépose tuyau et pompe après exposition "Savoureuse expédition") : correspondance, plan, convention de mise à disposition, projet, photographies, comptes rendus de réunions de l'assemblée générale des copropriétaires de la MAT, documentation historique

309W/52

1970-1991

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CRAVANCHE (Grottes de), POMPIDOU (Rue Georges), ARMES (Place d'), MONTBELIARD (Faubourg de), CITE DES ASSOCIATIONS, FORT DE LA MIOTTE, MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL, SAINT-CHRISTOPHE (cathédrale), TOUR 41, PORTE DE BRISACH, HOTEL DE VILLE - Belfort

Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

181W/12

1990

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GARTEISER (Rue), DOLLFUS (Rue Jean), SALBERT (Mont du), BRASSE (Rue de), JUSTICE (Colline de la), JUSTICE (Chemin de la ), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 5 PC

181W/18

1990

KOECHLIN (Rue Georges), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1990 (n°98 à 143) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

181W/13

1990

BAUMANN (Rue du Peintre), ACACIAS (Rue des), RHÔNE (Rue du), BOURGEOIS (Rue Léon), RACINE (Rue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), GAMBIEZ (Rue du Général), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1990 (n°427 à 477) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

181W/19

1990

YOURCENAR (Rue Marguerite), LEMIRE (Rue de l'Abbé), GUIDON (Rue Adrien), TROIS CHÊNES (Avenue des), PARMENTIER (Rue Antoine), LECLERC (Avenue du Général), JARDINETS (Impasse des), GÉANT (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1990 (n°586 à 640) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

181W/21

1990

MOLIÈRE (Rue), ACACIAS (Rue des), FOYER (Rue du), GOUNOD (Rue Charles), FRÉRY (Rue du Docteur Charles), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1989 (n°5 à 41) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

181W/1

1989

GARTEISER (Rue), CRONSTADT (Rue de), ALTKIRCH (Avenue d'), BESSE (Rue Georges), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1989 (n°705 à 755) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

181W/10

1989

PROVENCE (Rue de), CAPUCINS (Rue des), LECLERC (Avenue du Général), ALTKIRCH (Avenue d'), CHÂTEAUDUN (Rue de), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Faubourg de), ANCÊTRES (Faubourg des), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1989 (n°268 à 307) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

181W/4

1989

GUYNEMER (Rue Georges), SAINT-ANTOINE (Rue), BERGER (Rue Philippe), FOYER (Rue du), FOCH (Avenue du Maréchal), MAGASIN (Rue du), CASSIN (Rue René), MONTBELIARD (Faubourg de)

ORGUES (Saint-Christophe, Saint-Jean, Sainte-Barbe), construction, entretien, transfert, inauguration : correspondance, notes, délibérations du Conseil municipal, contrat d'entretien, photographies, procès-verbaux de réception orgues, dossiers demandes de subventions.

309W/58

1976-1989

ARMES (Place d'), MONTBELIARD (Faubourg de), CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSBelfort, SAINT-CHRISTOPHE (cathédrale)

Permis de construire de 1989 (n°54 à 132) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 11 PC

181W/2

1989

SAINT-ANTOINE (Rue), BERT (Rue Paul), AS DE CARREAU (Rue de l'), BRISACH (Faubourg de), PAIX (Rue de la), AS DE TRÈFLE (Rue de l'), FRANCE (Faubourg de), CARRIÈRES (Rue des), RICHELIEU (Boulevard), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1989 (n°328 à 404) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

181W/5

1989

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GARTEISER (Rue), ÉGALITÉ (Rue de l'), LAVOIR (Rue du), PROVENCE (Rue de), REGRETS (Rue des), DESCARTES (Rue René), LECLERC (Avenue du Général), BOURGEOIS (Rue Léon), JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), BESSE (Rue Georges), ESPÉRANCE (Rue de l'), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

143W/9

1988

CINQ FRÈRES JARDOT (Rue des), MAGASIN (Quai du), TOULOUSE (Rue de), PAPILLON (Rue Fernand), ALBERT PREMIER (Rue), LECLERC (Avenue du Général), BOURGEOIS (Rue Léon), RACINE (Rue Jean), USINES (Avenue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MAGASIN (Rue du), MONTBELIARD (Faubourg de)

Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 2 charpente bois ; lot 3 menuiserie métallique ; lot 5 : revêtement de sols

99W/73

1980-1988

MONTBELIARD (Faubourg de), THEATRE GRANIT

Permis de construire de 1988 (n°408 à 461) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 12 PC

143W/6

1988

SOISSONS (Rue de), ZOLA (Rue Emile), FOCH (Avenue du Maréchal), AS DE CARREAU (Rue de l'), LANG (Rue Gustave), GRANDE FONTAINE (Rue de la), BRIAND (Rue Aristide), BESSE (Rue Georges), RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1988 (n°91 à 158) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 16 PC

143W/2

1988

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), JARDINS (Rue des), GARTEISER (Rue), MUSSET (Rue Alfred de), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), FORT HATRY (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), GRILLE (Rue Philippe), FRANCE (Boulevard Anatole), FORT HATRY (Esplanade du), FRÉRY (Rue du Docteur Charles), LYON (Faubourg de), CHÂTEAUDUN (Rue de), FRANCE (Faubourg de), RICHELIEU (Boulevard), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1988 (n°594 à 677) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 14 PC

143W/8

1988

YOURCENAR (Rue Marguerite), DREYFUS-SCHMIDT (Rue Pierre), MONIN (Rue Georges), CAPUCINS (Rue des), REPOS (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), SAVOUREUSE (Rue de la), LECLERC (Avenue du Général), BOURGEOIS (Rue Léon), JAURÈS (Avenue Jean), LANG (Rue Gustave), CASSIN (Rue René), AS DE TRÈFLE (Rue de l'), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1988 (n°159 à 252) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 17 PC

143W/3

1988

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GARTEISER (Rue), FRISCH (Rue du Colonel), BERNARD (Rue Claude), BERLIOZ (Rue Hector), BELLEVUE (Rue de), MIOTTE (Avenue de la), RIBOT (Rue Alexandre), LINDBERGH (Rue Charles), BERT (Rue Paul), JAURÈS (Avenue Jean), SEPTEMBER (Rue Dulcie), THIERS (Rue Adolphe), ALTKIRCH (Avenue d'), FERRY (Rue Jules), MULHOUSE (Rue de), MONTBELIARD (Faubourg de)

Réorganisation de la culture à Belfort : création du Nouveau Théâtre de Belfort (NTB) et du CAC, rapports avec M. Jacob responsable du théâtre de l'œuf, "L'évolution urbaine de Belfort et les équipements culturels de 1871 à 1982"

84W/16

1983-1987

MONTBELIARD (Faubourg de), THEATRE GRANIT

Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 1 gros oeuvre

99W/72

1981-1987

MONTBELIARD (Faubourg de), THEATRE GRANIT

Terrasse du lion, château, centre culturel de la Pépinière et des Glacis, terrain d'aventure rue Zaporojie, mairie, cuisine centrale, maison du peuple, théâtre : comptes rendus de réception d'ascenseurs, rapports de vérification d'installations électriques et de vérification technique de sécurité.

65W/12

1975-1987

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), RÉSISTANCE (Place de la), ARMES (Place d'), MONTBELIARD (Faubourg de), BELFORT, CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DE LA PEPINIERE, CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS, MAISON DU PEUPLE - Belfort, HOTEL DE VILLE - Belfort, CITADELLE DE BELFORT, LION DE BELFORT, THEATRE GRANIT

Permis de construire de 1987 (n° 432 à 544) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 15 PC

134W/7

1987

ENTREPRENEURS (Rue des), CRONSTADT (Rue de), GUIDON (Rue Adrien), TRAMWAY (Rue du), RIBOT (Rue Alexandre), BALLON (Rue du), CAPUCINS (Rue des), VALLÈS (Rue Jules), BESANÇON (Rue de), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), MAGASIN (Rue du), CLEMENCEAU (Rue Georges), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des), MONTBELIARD (Faubourg de)

Marchés. - Bâtiments culturels municipaux. Rénovation du théâtre : lot 16 menuiserie scénique

99W/83

1980-1986

MONTBELIARD (Faubourg de), THEATRE GRANIT

Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

96W/31

1986

JOLIOT-CURIE (Rue Irène et Frédéric), GARDEY (Rue Lucien), DUVERNOY (Rue du Docteur), MADAGASCAR (Rue de), TRAMWAY (Rue du), LAVOIR (Rue du), JUIN (Avenue du Maréchal), ACACIAS (Rue des), ZIEGLER (Avenue Gaspard), TANNEURS (Rue des), FOYER (Rue du), PARMENTIER (Rue Antoine), RÉPUBLIQUE (Rue de la), LECLERC (Avenue du Général), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), ROLLAND (Rue Romain), JUSTICE (ZAC de la), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), FRANÇOIS (Rue Victor), VALDOIE (Rue de), CHÂTEAUDUN (Rue de), CLEMENCEAU (Rue Georges), TURENNE (Rue du Vicomte de), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de)

Rénovation du théâtre : financement, marché et honoraires des architectes (Jean Nouvel) et des entreprises, comptes rendus de chantier.

67W/40

1978-1986

MONTBELIARD (Faubourg de), THEATRE GRANIT

PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978

309W/50

1977-1986

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), BONS ENFANTS (Rue des), BOUGENEL, BAUDIN (Place), MONTBELIARD (Faubourg de), CITE DES ASSOCIATIONS, FORT DU SALBERT, TOUR 27, HOPITAL MILITAIRE

Permis de construire de 1985 (n° 1 à 43) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 22 PC

96W/21

1985

LÉVY (Rue Jules), LEBAS (Rue Jean), PROUDHON (Rue Pierre), BARATIER (Rue du Général), MOLIÈRE (Rue), SAINT-ANTOINE (Rue), BRASSE (Rue de), COMMUNE DE PARIS (place de la), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), TROIS CHÊNES (Avenue des), MONT (Via du), LOUCHEUR (Rue Louis), JAURÈS (Avenue Jean), THIERS (Rue Adolphe), FERRY (Rue Jules), FRANCE (Faubourg de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de)