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136 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).
Cote
1N/158
 Date
1803-1935
 Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
Résultat n°2

Projet de vente.- Terrain derrière l'ancien hôpital militaire : extrait des registres de la préfecture (1851). Belfort, "La Ville" : extrait des registres de la préfecture, correspondance (1857). "La Croix de l'Espérance" : extrait des registres de la préfecture (1882).
Cote
1N/157
 Date
1851-1882
 Lieu
VIEILLE -VILLE, ESPÉRANCE (Quartier de l'), MONTBELIARD (Faubourg de), HOPITAL MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Projet de vente.- Terrain derrière l'ancien hôpital...
Résultat n°3

Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).
Cote
1N/175
 Date
1877-1938
 Lieu
HUGO (Rue Victor), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • LOCATIONS, An XIII-1944
  • Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales...
Résultat n°4
BELFORT, le Théâtre

2 medias

BELFORT, le Théâtre
Cote
4Fi/30
 Date
1903
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), THEATRE GRANIT
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT, le Théâtre
Résultat n°5
BELFORT, Hôpital militaire

2 medias

BELFORT, Hôpital militaire
Cote
4Fi/29
 Date
1905
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), HOPITAL MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT, Hôpital militaire
Résultat n°6
BELFORT, le Théâtre

2 medias

BELFORT, le Théâtre
Cote
4Fi/31
 Date
1906
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), THEATRE GRANIT
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT, le Théâtre
Résultat n°7

Hôpital, expropriation de terrain pour agrandissement : procès-verbaux de notification, correspondance.
Cote
2H/50
 Date
1906-1914
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), HOPITAL MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Bâtiments militaires
  • Hôpital, expropriation de terrain pour agrandissement...
Résultat n°8
BELFORT - Faubourg de Montbéliard Banque de Mulhouse

2 medias

BELFORT - Faubourg de Montbéliard Banque de Mulhouse
Cote
4Fi/306
 Date
1907
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), BANQUE DE MULHOUSE
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT - Faubourg de Montbéliard Banque de Mulhouse
Résultat n°9

Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°49-80bis sans N°
Cote
1O/262
 Date
1909-1967
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°49-80bis...
Résultat n°10

Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°2-18
Cote
1O/259
 Date
1910-1967
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°2-18
Résultat n°11

- Canal des Forges : plan topographique et des lieux- Plan minute / levés avenue du Château d'Eau, rue Petitjean, Via d'Auxelles, rue du Mont, rue du Vieil Armand, école 1ère Armée, logement des instituteurs du groupe scolaire de la Pépinière, promenade d'Essert, terrain d'éducation physique du groupe scolaire Faubourg de Montbéliard, boulaverd Anatole France, Abattoir, usine d'épuration et d'incinération, piscine, rue de la Miotte (plan de alignements, rapport du DGST), rue du Lieutenant Jacques Martin, impasse Keufer, rue Faidherbe.
Cote
9W/65
 Date- Lieu
MIOTTE (Avenue de la), MONT (Rue du), VIEIL ARMAND (Rue du), FAIDHERBE (Rue Louis), MARTIN (Rue du Lieutenant Jacques), KEUFER (Impasse), PETITJEAN (Rue du Docteur), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), FRANCE (Boulevard Anatole), FORGES (Quartiers des), AUXELLES (Via d'), PROMENADES D'ESSERT, MONTBELIARD (Faubourg de), ABATTOIRS, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM), ECOLE MATERNELLE RAYMOND AUBERT, PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Canal des Forges : plan topographique et des lieux-...
Résultat n°12

Fournitures et denrées nécessaires à l'hôpital militaire, adjudications : procès-verbaux d'adjudication.
Cote
2H/23
 Date
1911-1912
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), HOPITAL MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • FONCTIONNENENT
  • Gestion des approvisionnements
  • Adjudications
  • Fournitures et denrées nécessaires à l'hôpital militaire,...
Résultat n°13
BELFORT - Hôpital militaire, dans la cour

2 medias

BELFORT - Hôpital militaire, dans la cour
Cote
4Fi/254
 Date
1911
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), HOPITAL MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT - Hôpital militaire, dans la cour
Résultat n°14

Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°20-37
Cote
1O/260
 Date
1920-1967
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°20-37
Résultat n°15

Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.
Cote
279W/60
 Date- Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Projet d'un égout existant, Faubourg de Montbéliard.
Résultat n°16

Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°38-46bis Plans de l'église Notre Dame des Anges retirés et conservés à plat
Cote
1O/261
 Date
1927-1967
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, MONTBELIARD (Faubourg de), N°38-46bis...
Résultat n°17

- Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)- Lotissement au lieu dit "les grands Prés" : demande de M. Simonet, plans, programme, rapports, cahier des charges, arrêté, correspondances (1933)- Projet de lotissement propriété de M. Brunner situé entre le faubourg de France et la rue de l'As de Carreau : demande, programme, cahier des charges, plans, rapports (1928)- Lotissement Charton / Jobin, rue de Cronstadt, rue Heim : demandes, programme, cahier des charges, plans, rapports, et compte rendu (1953)
Cote
9W/99
 Date
1928-1955
 Lieu
HEIM (Rue du peintre), CRONSTADT (Rue de), LES GRANDS PRÉS (Lieudit), AS DE CARREAU (Rue de l'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 9W

  • - Lotissement Simonet au faubourg de Montbéliard (1955)-...
Résultat n°18
BELFORT, faubourg de Montbéliard

2 medias

BELFORT, faubourg de Montbéliard
Cote
4Fi/25
 Date
1930
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 4Fi - Cartes postales

  • BELFORT, faubourg de Montbéliard
Résultat n°19

Permis de construire, LEVY (Rue Jules) Plans de maisons individuelles et jumelles (Cités-Jardins) retirés et conservés à plat
Cote
1O/223
 Date
1931-1966
 Lieu
LÉVY (Rue Jules), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1O - Travaux publics et voirie en général

  • Permis de construire, LEVY (Rue Jules) Plans de maisons...
Résultat n°20

Secteur 3 (dont l'église St Odile et l'école Notre-Dame)
Cote
6H/129
 Date
1939
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), BELFORT, COURS NOTRE-DAME DES ANGES, EGLISE SAINTE ODILBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • ABRIS, 1911-1946.
  • DOSSIERS DES PLANS D'IMMEUBLES (classement par secteur...
  • Secteur 3 (dont l'église St Odile et l'école Notre-Dame)