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136 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ecoles de musique, fonctionnement (financement, construction de l'école de musique de Valdoie et rénovation de l'école de Danjoutin, rapprochement avec l'école de Montbéliard, exploitation des captations filmées du concert de Dyonisos, projet d'établissement...) : rapports du conseil communautaire, correspondance, règlement interne, coupures de presse, notes, conventions, rapports de 2003 à 2006 du conseil d'établissement, étude "projet de schéma communautaire de l'ensemble musical spécialisé"
Cote
343W/33
 Date
2002-2006
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Ecoles de musique, fonctionnement (financement, construction...
Résultat n°2

Marché de remplacement des fauteuils et revêtements de sols au théâtre Granit, mission d'étude sur la conformité, mission sécurité et protection de la santé, mission de vérification technique : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, PV de la commission d'appel d'offres, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, factures, conventions.
Cote
239W/25
 Date
1999-2001
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), THEATRE GRANIT
 Type de document -

  • Contexte : 239W

  • Marché de remplacement des fauteuils et revêtements...
Résultat n°3

Maison des arts, divers travaux dont projet d'aménagement de la salle d'orgue : notes, correspondance, plans, compte rendu de réunion, délibération du Conseil municipal, plan de cession
Cote
330W/55
 Date
1992-2000
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Maison des arts, divers travaux dont projet d'aménagement...
Résultat n°4

Théâtre Granit, affaires diverses principalement financement de la rénovation de la grande salle : correspondance, notes, délibérations, devis
Cote
341W/50
 Date
1997-2000
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), THEATRE GRANIT
 Type de document -

  • Contexte : 341W

  • Théâtre Granit, affaires diverses principalement financement...
Résultat n°5

Théâtre Granit et théâtre du Pilier, divers travaux dont changement des fauteuils au Granit : correspondance, notes, plans, compte rendu de visite de la commission de sécurité
Cote
330W/47
 Date
1997-2000
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), BELFORT, THEÂTRE DU PILIER, THEATRE GRANIT
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Théâtre Granit et théâtre du Pilier, divers travaux...
Résultat n°6

A : Histoire du Théatre, 120 ans de la SBE, Mois du patrimoine écrit 1992-96, centenaire d'Emile Lechten, le Maitron, 125ème anniversaire de la levée du siègeB : Maison du Peuple
Cote
191W/21
 Date
1983-1998
 Lieu
RÉSISTANCE (Place de la), MONTBELIARD (Faubourg de), MAISON DU PEUPLE - Belfort, THEATRE GRANIT
 Type de document -

  • Contexte : 191W

  • A : Histoire du Théatre, 120 ans de la SBE, Mois du...
Résultat n°7

Maison des Arts et du Travail : factures de fonctionnement, PV AG copropriétaires
Cote
287W/90
 Date
1996-1997
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL
 Type de document -

  • Contexte : 287W

  • Maison des Arts et du Travail : factures de fonctionnement,...
Résultat n°8

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)
Cote
254W/241
 Date
1984-1996
 Lieu
CHOPIN (Rue Frédéric), SAVERNE (Rue de), BECHAUD, MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, DARDEL
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation...
Résultat n°9

Maison des Arts et du Travail : CR AG copropriétaires, bilan prévisionnel et répartition charges
Cote
287W/103
 Date
1995-1996
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL
 Type de document -

  • Contexte : 287W

  • Maison des Arts et du Travail : CR AG copropriétaires,...
Résultat n°10

CENTRE COMMERCIAL DES FAUBOURGS, FNAC - Création et commercialisation du Centre commercial des faubourgs (Faubourg de France, Impasse de l'Observatoire, Faubourg de Montbéliard) : planning des réalisations (1993), dossier ("Affaire IRCO WALSBORT/STUAFFER", 1994), comptes rendus (CDEC, 1993), permis de construire, tableaux, plaquettes de signalisation, fiche de renseignement, présentation des projets, fiches financières, rapports, plans, notes
Cote
254W/203
 Date
1993-1996
 Lieu
OBSERVATOIRE (Impasse de l'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE COMMERCIAL DES FAUBOURGS, FNAC - Création et...
Résultat n°11

PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux commerciaux sous les arcades du théâtre, centre de loisirs Leguillon, temple St Jean et acquisition chapelle St Paul : plans, délibérations84-75 du 06/04/1984 : révision du loyer du local commercial n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Avenant n°2 - Révision du loyer84-141 du 06/07/1984 : magasin d'exploitation n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Cession du droit au bail - Conclusion d'un nouveau bail englobant les magasins n°3, 4 et 586-248 du 27/10/1986 : théâtre municipal - Renouvellement du bail des magasins 1 et 2 à Mlles Pequignot et Campana85-146 du 28/06/1985 : remise à la Ville de l'orgue du Temple St Jean88-124 du 23/09/1988 : aménagement du secteur de la rue Kléber et du temple St Jean - Tranche de travaux 198894-30 du 03/02/1993 : acquisition de la chapelle St Paul
Cote
286W/7
 Date
1984-1994
 Lieu
LA FONTAINE (Rue Jean de), ANCÊTRES (Faubourg des), MONTBELIARD (Faubourg de), CHAPELLE SAINT-PAUL, THEATRE GRANIT, TEMPLE SAINT JEAN - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 286W

  • PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux...
Résultat n°12

Café du théâtre, aménagement : règlements, devis, correspondance, bail commercial, délibération du Conseil municipal, plans, rapports techniques, notes de service
Cote
317W/13
 Date
1985-1994
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), THEATRE GRANIT
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Café du théâtre, aménagement : règlements, devis, correspondance,...
Résultat n°13

THEATRE : problèmes quant au bâtiment (courriers, notes, comptes-rendus de réunions)ANNEXE DU THEATRE, RUE PARISOT : aménagement (dossier de consultation des entreprises, avenant n°1 au marché, comptes-rendus de chantier, plans)
Cote
203W/2
 Date
1985-1993
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), BELFORT, LA COOPERATIVBelfort, THEATRE GRANIT
 Type de document -

  • Contexte : 203W

  • THEATRE : problèmes quant au bâtiment (courriers, notes,...
Résultat n°14

PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion et aménagement (restauration salle Kléber et église Saint-Christophe, occupation Tour 41, caserne de Brisach ou cité des associations, Maison des Arts et du Travail, système de signalisation au Fort de la Miotte, implantation restaurant dans Porte de Brisach, aménagement de l'Observatoire et des grottes de Cravanche, dépose tuyau et pompe après exposition "Savoureuse expédition") : correspondance, plan, convention de mise à disposition, projet, photographies, comptes rendus de réunions de l'assemblée générale des copropriétaires de la MAT, documentation historique
Cote
309W/52
 Date
1970-1991
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CRAVANCHE (Grottes de), POMPIDOU (Rue Georges), ARMES (Place d'), MONTBELIARD (Faubourg de), CITE DES ASSOCIATIONS, FORT DE LA MIOTTE, MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL, SAINT-CHRISTOPHE (cathédrale), TOUR 41, PORTE DE BRISACH, HOTEL DE VILLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion...
Résultat n°15

Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC
Cote
181W/12
 Date
1990
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GARTEISER (Rue), DOLLFUS (Rue Jean), SALBERT (Mont du), BRASSE (Rue de), JUSTICE (Colline de la), JUSTICE (Chemin de la ), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 181W

  • Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de...
Résultat n°16

Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 5 PC
Cote
181W/18
 Date
1990
 Lieu
KOECHLIN (Rue Georges), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 181W

  • Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts...
Résultat n°17

Permis de construire de 1990 (n°98 à 143) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC
Cote
181W/13
 Date
1990
 Lieu
BAUMANN (Rue du Peintre), ACACIAS (Rue des), RHÔNE (Rue du), BOURGEOIS (Rue Léon), RACINE (Rue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), GAMBIEZ (Rue du Général), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 181W

  • Permis de construire de 1990 (n°98 à 143) - Sauts de...
Résultat n°18

Permis de construire de 1990 (n°427 à 477) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC
Cote
181W/19
 Date
1990
 Lieu
YOURCENAR (Rue Marguerite), LEMIRE (Rue de l'Abbé), GUIDON (Rue Adrien), TROIS CHÊNES (Avenue des), PARMENTIER (Rue Antoine), LECLERC (Avenue du Général), JARDINETS (Impasse des), GÉANT (Rue François), ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 181W

  • Permis de construire de 1990 (n°427 à 477) - Sauts...
Résultat n°19

Permis de construire de 1990 (n°586 à 640) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC
Cote
181W/21
 Date
1990
 Lieu
MOLIÈRE (Rue), ACACIAS (Rue des), FOYER (Rue du), GOUNOD (Rue Charles), FRÉRY (Rue du Docteur Charles), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 181W

  • Permis de construire de 1990 (n°586 à 640) - Sauts...
Résultat n°20

Permis de construire de 1989 (n°5 à 41) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC
Cote
181W/1
 Date
1989
 Lieu
GARTEISER (Rue), CRONSTADT (Rue de), ALTKIRCH (Avenue d'), BESSE (Rue Georges), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 181W

  • Permis de construire de 1989 (n°5 à 41) - Sauts de...