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136 résultats

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  1. Résultat n°1

    Ecoles de musique, fonctionnement (financement, construction de l'école de musique de Valdoie et rénovation de l'école de Danjoutin, rapprochement avec l'école de Montbéliard, exploitation des captations filmées du concert de Dyonisos, projet d'établissement...) : rapports du conseil communautaire, correspondance, règlement interne, coupures de presse, notes, conventions, rapports de 2003 à 2006 du conseil d'établissement, étude "projet de schéma communautaire de l'ensemble musical spécialisé"

    Date

    2002-2006

    Cote

    343W/33

    • Contexte : 343W

    • Ecoles de musique, fonctionnement (financement, construction...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  2. Résultat n°2

    Marché de remplacement des fauteuils et revêtements de sols au théâtre Granit, mission d'étude sur la conformité, mission sécurité et protection de la santé, mission de vérification technique : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, PV de la commission d'appel d'offres, CCAP, CCTP, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, factures, conventions.

    Date

    1999-2001

    Cote

    239W/25

    • Contexte : 239W

    • Marché de remplacement des fauteuils et revêtements...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Maison des arts, divers travaux dont projet d'aménagement de la salle d'orgue : notes, correspondance, plans, compte rendu de réunion, délibération du Conseil municipal, plan de cession

    Date

    1992-2000

    Cote

    330W/55

    • Contexte : 330W

    • Maison des arts, divers travaux dont projet d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    Théâtre Granit, affaires diverses principalement financement de la rénovation de la grande salle : correspondance, notes, délibérations, devis

    Date

    1997-2000

    Cote

    341W/50

    • Contexte : 341W

    • Théâtre Granit, affaires diverses principalement financement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  5. Résultat n°5

    Théâtre Granit et théâtre du Pilier, divers travaux dont changement des fauteuils au Granit : correspondance, notes, plans, compte rendu de visite de la commission de sécurité

    Date

    1997-2000

    Cote

    330W/47

    • Contexte : 330W

    • Théâtre Granit et théâtre du Pilier, divers travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  6. Résultat n°6

    A : Histoire du Théatre, 120 ans de la SBE, Mois du patrimoine écrit 1992-96, centenaire d'Emile Lechten, le Maitron, 125ème anniversaire de la levée du siègeB : Maison du Peuple

    Date

    1983-1998

    Cote

    191W/21

    • Contexte : 191W

    • A : Histoire du Théatre, 120 ans de la SBE, Mois du...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  7. Résultat n°7

    Maison des Arts et du Travail : factures de fonctionnement, PV AG copropriétaires

    Date

    1996-1997

    Cote

    287W/90

    • Contexte : 287W

    • Maison des Arts et du Travail : factures de fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)

    Date

    1984-1996

    Cote

    254W/241

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    Maison des Arts et du Travail : CR AG copropriétaires, bilan prévisionnel et répartition charges

    Date

    1995-1996

    Cote

    287W/103

    • Contexte : 287W

    • Maison des Arts et du Travail : CR AG copropriétaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    CENTRE COMMERCIAL DES FAUBOURGS, FNAC - Création et commercialisation du Centre commercial des faubourgs (Faubourg de France, Impasse de l'Observatoire, Faubourg de Montbéliard) : planning des réalisations (1993), dossier ("Affaire IRCO WALSBORT/STUAFFER", 1994), comptes rendus (CDEC, 1993), permis de construire, tableaux, plaquettes de signalisation, fiche de renseignement, présentation des projets, fiches financières, rapports, plans, notes

    Date

    1993-1996

    Cote

    254W/203

    • Contexte : 254W

    • CENTRE COMMERCIAL DES FAUBOURGS, FNAC - Création et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux commerciaux sous les arcades du théâtre, centre de loisirs Leguillon, temple St Jean et acquisition chapelle St Paul : plans, délibérations84-75 du 06/04/1984 : révision du loyer du local commercial n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Avenant n°2 - Révision du loyer84-141 du 06/07/1984 : magasin d'exploitation n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Cession du droit au bail - Conclusion d'un nouveau bail englobant les magasins n°3, 4 et 586-248 du 27/10/1986 : théâtre municipal - Renouvellement du bail des magasins 1 et 2 à Mlles Pequignot et Campana85-146 du 28/06/1985 : remise à la Ville de l'orgue du Temple St Jean88-124 du 23/09/1988 : aménagement du secteur de la rue Kléber et du temple St Jean - Tranche de travaux 198894-30 du 03/02/1993 : acquisition de la chapelle St Paul

    Date

    1984-1994

    Cote

    286W/7

    • Contexte : 286W

    • PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    Café du théâtre, aménagement : règlements, devis, correspondance, bail commercial, délibération du Conseil municipal, plans, rapports techniques, notes de service

    Date

    1985-1994

    Cote

    317W/13

    • Contexte : 317W

    • Café du théâtre, aménagement : règlements, devis, correspondance,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    THEATRE : problèmes quant au bâtiment (courriers, notes, comptes-rendus de réunions)ANNEXE DU THEATRE, RUE PARISOT : aménagement (dossier de consultation des entreprises, avenant n°1 au marché, comptes-rendus de chantier, plans)

    Date

    1985-1993

    Cote

    203W/2

    • Contexte : 203W

    • THEATRE : problèmes quant au bâtiment (courriers, notes,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion et aménagement (restauration salle Kléber et église Saint-Christophe, occupation Tour 41, caserne de Brisach ou cité des associations, Maison des Arts et du Travail, système de signalisation au Fort de la Miotte, implantation restaurant dans Porte de Brisach, aménagement de l'Observatoire et des grottes de Cravanche, dépose tuyau et pompe après exposition "Savoureuse expédition") : correspondance, plan, convention de mise à disposition, projet, photographies, comptes rendus de réunions de l'assemblée générale des copropriétaires de la MAT, documentation historique

    Date

    1970-1991

    Cote

    309W/52

    • Contexte : 309W

    • PATRIMOINE INTERESSANT LES SERVICES CULTURELS, gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  15. Résultat n°15

    Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 10 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/12

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°62 à 91) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16

    Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 5 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/18

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°383 à 424) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    Permis de construire de 1990 (n°98 à 143) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 8 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/13

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°98 à 143) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    Permis de construire de 1990 (n°427 à 477) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 9 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/19

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°427 à 477) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    Permis de construire de 1990 (n°586 à 640) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

    Date

    1990

    Cote

    181W/21

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1990 (n°586 à 640) - Sauts...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  20. Résultat n°20

    Permis de construire de 1989 (n°5 à 41) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 7 PC

    Date

    1989

    Cote

    181W/1

    • Contexte : 181W

    • Permis de construire de 1989 (n°5 à 41) - Sauts de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME