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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 30/5.07, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / EAU - Alimentation de secours des communes de Bourogne, Méziré et Morvillars ; Convention avec la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) et autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/244

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 30/5.07, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Modification du plan de financement de la Zone d'Activités Concertées (ZAC) des Tourelles à Morvillars : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/276

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.07,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 14/5.01, EAU / ASSAINISSEMENT - Mise en place d'un turbidimètre sur le puits de Morvillars ; Convention avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/168

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 14/5.01, EAU...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Action économique ; Zone d'Activités Concentrées (ZAC) des Tourelles à Morvillars ; Avenant de transfert à la SODEB d'une subvention de la Région : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/162

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    Belfort Montbéliard

    Date de publication

    2008

    Auteur

    PEROZ, Francis

    Date

    2008

    Cote

    B/590

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort Montbéliard
  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 5.01,EAUX - Puits de Morvillars ; Renforcement des installations : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/283

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 5.01,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.09, SERVICES GENERAUX - Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tourelles à Morvillars : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/123

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.09, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    L'ancienne maison forte de Morvillars

    Date

    1980

    Cote

    Br/1476

    • Contexte : bibliothèques

    • L'ancienne maison forte de Morvillars
  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 23/6.01 : Direction Générale des Services Techniques - Etat d'avancement de la ZAC des Tourelles à Morvillars - Rapport d'information.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/53

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    Etude sur l'histoire de l'église de Morvillars

    Auteur

    RENARD, Michel

    Cote

    C/79

    • Contexte : bibliothèques

    • Etude sur l'histoire de l'église de Morvillars
  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.05,FINANCES - Transferts d'emprunts entre le Syndicat Intercommunal des Eaux de Morvillars et la CAB : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/92

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.05,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-51 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Stations de dépollution des eaux usées de Chèvremont et Bourogne-Morvillars ZI - Attribution des marchés de travaux de construction - Plan de financement.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/70

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 20/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Alimentation de secours des communes de Bourogne, Méziré et Morvillars.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/307

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) & ZONES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Aménagement et équipement des ZAC et ZAIC (1998-2004) : délibérations, CD-ROM ("Les sites d'activités du Territoire de Belfort", AUTB, 2002), fiches, revue de presse, dossier ("Haut-débit"), correspondance, notes. . Création du site d'activités Chèvremont-Pérouse (2002-2003) : étude d'aménagement (Agence FOLLEA-GAUTIER, 2002), rapport à l'Exécutif (CG90), plans, fiches, correspondance, notes..Aménagement de la ZAC Les Tourelles à Morvillars (2003) : plan directeur paysager (GALLOIS Atelier de paysage Espace Urbain), fiches..Déplacement du site de l'exploitation du GAEC de la Sapinière à Sévenans (2003) : étude (Chambre d'Agriculture)..Extension de la ZAC des Saules à Botans (2003-2004) : compte rendu, plans, fiches techniques, correspondance.

    Date

    1998-2004

    Cote

    27WCAB/1

    • Contexte : 27WCAB

    • ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) & ZONES D'INTERÊT...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.07,FINANCES - Zone d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC) des Tourelles à Morvillars ; Emprunt de la SODEB à garantir : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/94

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.07,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.08,SERVICES GENERAUX - Action économique ; ZAC des Tourelles ; Avenant au traité de concession : documents de séanceLe dossier N° 1.09 : "Services Généraux - Grands équipements d'agglomération - Participation au titre de l'exercice 2000", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/82

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.08,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  17. Résultat n°17

    Chambre de Commerce et d'Industrie. - Centre de Promotion Supérieure du Commerce de gros, création : colloque préparatoire, plan d'investissement, état de financement, procès-verbaux d'assemblée (1963-1964); activités : rapport d'activités, plaquettes, carte postale, correspondance (1965).

    Date

    1963-1965

    Cote

    2F/7

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/1-8 - Chambres consulaires
    • Chambre de Commerce et d'Industrie. - Centre de Promotion...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 29/5.06 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Alimentation de secours des communes de Bourogne, Méziré et Morvillars - Convention avec la commune de Bourogne pour pose d'une canalisation sur terrain communal.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/90

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :acte notarié (Société LENOFRA/CAB, 31 juillet 2003), document de séance-N° 21/1.12 : Direction des Moyens / Direction des Affaires Juridiques - Acquisition d'un terrain en vue de la construction d'une station d'épuration dans la Zone Industrielle de Bourogne-Morvillars.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/82

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE