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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 30/5.07, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / EAU - Alimentation de secours des communes de Bourogne, Méziré et Morvillars ; Convention avec la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) et autorisation de traiter : documents de séance
Cote
14WCAB/244
 Date
2002
 Lieu
MÉZIRÉ, MORVILLARS, BOUROGNE
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 30/5.07, DIRECTION...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Modification du plan de financement de la Zone d'Activités Concertées (ZAC) des Tourelles à Morvillars : documents de séance
Cote
13WCAB/276
 Date
2001
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 1.07,SERVICES...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 14/5.01, EAU / ASSAINISSEMENT - Mise en place d'un turbidimètre sur le puits de Morvillars ; Convention avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : documents de séance
Cote
14WCAB/168
 Date
2002
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 14/5.01, EAU...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Action économique ; Zone d'Activités Concentrées (ZAC) des Tourelles à Morvillars ; Avenant de transfert à la SODEB d'une subvention de la Région : documents de séance
Cote
14WCAB/162
 Date
2002
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 8/1.08, SERVICES...
Résultat n°5

Belfort Montbéliard
Cote
B/590
 Date
2008
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT, MONTBELIARD, MORVILLARS, GRANDVILLARS, BEAUCOURT, SOCHAUX, GIROMAGNY, AUDINCOURT, VALDOIE, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort Montbéliard
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 5.01,EAUX - Puits de Morvillars ; Renforcement des installations : documents de séance
Cote
13WCAB/283
 Date
2001
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 5.01,EAUX -...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.09, SERVICES GENERAUX - Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Tourelles à Morvillars : documents de séance
Cote
13WCAB/123
 Date
2000
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.09, SERVICES...
Résultat n°8

L'ancienne maison forte de Morvillars
Cote
Br/1476
 Date
1980
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document
Périodique

  • Contexte : bibliothèques

  • L'ancienne maison forte de Morvillars
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 23/6.01 : Direction Générale des Services Techniques - Etat d'avancement de la ZAC des Tourelles à Morvillars - Rapport d'information.
Cote
15WCAB/53
 Date
2003
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°10

Etude sur l'histoire de l'église de Morvillars
Cote
C/79
 Date- Lieu
MORVILLARS, CHAPELLE SAINT-ETIENNE DE MÉZIRÉ, EGLISE DE MORVILLARS
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Etude sur l'histoire de l'église de Morvillars
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.05,FINANCES - Transferts d'emprunts entre le Syndicat Intercommunal des Eaux de Morvillars et la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/92
 Date
2000
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.05,FINANCES...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-51 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Stations de dépollution des eaux usées de Chèvremont et Bourogne-Morvillars ZI - Attribution des marchés de travaux de construction - Plan de financement.
Cote
16WCAB/70
 Date
2005
 Lieu
MORVILLARS, BOUROGNE, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 20/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Alimentation de secours des communes de Bourogne, Méziré et Morvillars.
Cote
15WCAB/307
 Date
2004
 Lieu
MÉZIRÉ, MORVILLARS, BOUROGNE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°14

ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) & ZONES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Aménagement et équipement des ZAC et ZAIC (1998-2004) : délibérations, CD-ROM ("Les sites d'activités du Territoire de Belfort", AUTB, 2002), fiches, revue de presse, dossier ("Haut-débit"), correspondance, notes. . Création du site d'activités Chèvremont-Pérouse (2002-2003) : étude d'aménagement (Agence FOLLEA-GAUTIER, 2002), rapport à l'Exécutif (CG90), plans, fiches, correspondance, notes..Aménagement de la ZAC Les Tourelles à Morvillars (2003) : plan directeur paysager (GALLOIS Atelier de paysage Espace Urbain), fiches..Déplacement du site de l'exploitation du GAEC de la Sapinière à Sévenans (2003) : étude (Chambre d'Agriculture)..Extension de la ZAC des Saules à Botans (2003-2004) : compte rendu, plans, fiches techniques, correspondance.
Cote
27WCAB/1
 Date
1998-2004
 Lieu
BOTANS, PEROUSE, MORVILLARS, SEVENANS, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 27WCAB

  • ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) & ZONES D'INTERÊT...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.07,FINANCES - Zone d'Activités d'Intérêt Communautaire (ZAIC) des Tourelles à Morvillars ; Emprunt de la SODEB à garantir : documents de séance
Cote
13WCAB/94
 Date
2000
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 3.07,FINANCES...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.08,SERVICES GENERAUX - Action économique ; ZAC des Tourelles ; Avenant au traité de concession : documents de séanceLe dossier N° 1.09 : "Services Généraux - Grands équipements d'agglomération - Participation au titre de l'exercice 2000", est manquant.
Cote
13WCAB/82
 Date
2000
 Lieu
MORVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.08,SERVICES...
Résultat n°17

Chambre de Commerce et d'Industrie. - Centre de Promotion Supérieure du Commerce de gros, création : colloque préparatoire, plan d'investissement, état de financement, procès-verbaux d'assemblée (1963-1964); activités : rapport d'activités, plaquettes, carte postale, correspondance (1965).
Cote
2F/7
 Date
1963-1965
 Lieu
MORVILLARS, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), CHATEAU DES TOURELLES
 Type de document -

  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/1-8 - Chambres consulaires
  • Chambre de Commerce et d'Industrie. - Centre de Promotion...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 29/5.06 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Alimentation de secours des communes de Bourogne, Méziré et Morvillars - Convention avec la commune de Bourogne pour pose d'une canalisation sur terrain communal.
Cote
15WCAB/90
 Date
2003
 Lieu
MÉZIRÉ, MORVILLARS, BOUROGNE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :acte notarié (Société LENOFRA/CAB, 31 juillet 2003), document de séance-N° 21/1.12 : Direction des Moyens / Direction des Affaires Juridiques - Acquisition d'un terrain en vue de la construction d'une station d'épuration dans la Zone Industrielle de Bourogne-Morvillars.
Cote
15WCAB/82
 Date
2003
 Lieu
MORVILLARS, BOUROGNE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :acte notarié...