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Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Lancement de l'étude d'aménagement du site du Champ de Mars Offemont/Belfort : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/97

Résultat n°2

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY, OFFEMONT, VALDOIE ET BELFORT - Mise en compatibilité du POS de Pérouse avec la création de la bretelle de sortie sur l'A36 (1998) : compte rendu (DDE).Révision du POS de Denney (1998) : correspondance (Mairie de Denney/Préfecture).Révision du POS d'Offemont (1998-1999) : comptes rendus, rapport, plans, notes.Révision du POS de Valdoie (1998-2000) : comptes rendus, rapports, notes, document de séance-N° 00-186 : Révision du Plan d'Occupation des Sols de Valdoie - Avis.Révision du POS de Belfort (1996-2001) : arrêtés ("Inventaire supplémentaire des Monuments Historiques de l'église Sainte Jeanne d'Arc", Préfecture Franche-Comté, 1999 / "Arrêté portant création d'une zone protégée", Armée de Terre, 2000), document ("Présentation de l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique-ZNIEFF", Direction Régionale de l'Environnement, 1996), conventions (Etat/Ville, 1998 ; Ville/AUTB, 1999), POS (avril 1999, décembre 1999, décembre 2000), comptes rendus (Groupe de Travail, 1999-2000), rapports municipalité ("Révision partielle du POS - Documents proposés par le Groupe de Travail", 2000 / "Projet de Révision du POS - Application anticipée", 2000 / "Révision n° 4 du POS - Projet arrêté pour mise à la consultation des services", 2000), note préparatoire à la révision (AUTB, 1999), calendrier de la révision (1999-2000), enquête publique (2001), plans, tableaux, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 96-233 : Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Approbation après enquête-N° 98-131 : Modification du Plan d'Occupation des Sols - Information-N° 98-180 : Convention Etat-Commune de Belfort - Mise à disposition des services de l'Etat - Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols-N° 99-67 : Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Ville de Belfort-N° 99-69 : Révision n° 4 du POS - Mise à l'étude-N° 99-118 : Projet de maîtrise des inondations - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-N° 00-14 : Révision partielle du POS - Le point sur l'instruction

Date

1996-2001

Cote

254W/260

Résultat n°3

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux usées (OFFEMONT : rue Sous la Miotte) : marché (COLAS)

Date

1986

Cote

8WCAB/110

Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :acte notarié (Ville/Commune de Valdoie, 17 janvier 2007), document de séance-N° 05-244 : Clos Ratti - Echange gratuit avec la Commune de Valdoie de terrains sis sur les Communes d'Offemont et Valdoie.

Date

2005-2007

Cote

319W/247

Résultat n°5

BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1985

Cote

7WCAB/25

Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 7/2.01 : Direction de la Solidarité Urbaine - Copropriété 26 rue Debrot à Offemont - Travaux d'extrême urgence.

Date

2003

Cote

15WCAB/22

Résultat n°7

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1990

Cote

7WCAB/39

Résultat n°8

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (OFFEMONT) : marché (BAUMANN)

Date

1973-1978

Cote

3WCAB/178

Résultat n°9

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1986

Cote

7WCAB/27

Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort-Offemont ; Démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont ; Modification du plan de financement : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/191

Résultat n°11

ASSAINISSEMENT - Etanchement du réseaux eaux usées (VETRIGNE - OFFEMONT) : marché (ENTREPOSE-MONTALEV)

Date

1993

Cote

3WCAB/207

Résultat n°12

Programme pour un centre aéré "Fort du Rudolphe"

Date

1979

Cote

Br/1402

Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 4/1.04 : Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Commune d'Offemont au sein de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.

Date

2004

Cote

15WCAB/314

Résultat n°14

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1995

Cote

7WCAB/56

Résultat n°15

CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux usées (OFFEMONT : rue Sous la Miotte) : marché (RAYMOND)

Date

1980

Cote

8WCAB/51

Résultat n°16

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1996

Cote

7WCAB/60

Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-163 : Adhésion de la Commune d'Offemont au groupement de commandes relatif aux fournitures de matériel informatique.

Date

2004

Cote

314W/449

Résultat n°18

EAU - Exécution de revêtements spéciaux au Réservoir du Rudolphe à OFFEMONT : marché (NAEGELEN-MANGOLD)

Date

1992

Cote

3WCAB/154

Résultat n°19

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1987 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (OFFEMONT : rue Sous la Miotte) : marché (groupement BAUMANN-EBBTP-COLAS-SCANZI)

Date

1987

Cote

8WCAB/117

Résultat n°20

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1980

Cote

7WCAB/11

Résultat n°21

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 11/1.11, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort/Offemont ; Participation financière de la CAB à la démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/134

Résultat n°22

EAU - Installation d'un surpresseur ; travaux d'entretien, d'extension et d'exécution de branchements nouveaux au Syndicat des Eaux d'OFFEMONT : marchés (THERMIQUE DE L'EST, BAILLY)

Date

1973-1976

Cote

3WCAB/149

Résultat n°23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.01,EAUX - Cession de la parcelle cadastrée BM 50 située à Offemont : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/203

Résultat n°24

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986 (BELFORT : rue Salengro - BAVILLIERS - OFFEMONT - ELOIE - VETRIGNE - DENNEY - DANJOUTIN - PEROUSE - ROPPE) : marchés (MARTIN, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, COLAS)

Date

1986

Cote

3WCAB/196

Résultat n°25

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

Date

1996

Cote

5WCAB/150

Résultat n°26

Plan topographique régulier de Belfort, Offemont: 1 calque. Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.

Date

1958

Cote

279W/13

Résultat n°27

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 11/1.09 : Direction de la Solidarité Urbaine - Rénovation urbaine du quartier de l'Arsot à Offemont - Démolition de l'immeuble sis 54 rue des Commandos d'Afrique.

Date

2004

Cote

15WCAB/298

Résultat n°28

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1991

Cote

7WCAB/42

Résultat n°29

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

Date

1987

Cote

5WCAB/30

Résultat n°30

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

Date

1990

Cote

5WCAB/69

Résultat n°31

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1997 (BELFORT : faubourg de Brisach, rues de la Ferme, d'Alger, de la Savoureuse - DANJOUTIN - ROPPE - ESSERT - BAVILLIERS) : marchés (groupement COLAS/MARTIN/BAUMANN/SCANZI ; entreprises MARTIN, COLAS). Prétraitement des effluents excédentaires à la Station de Refoulement de DANJOUTIN : marché (FRANCE RESEAUX). Etanchement du réseau d'égouts (BELFORT - OFFEMONT - VETRIGNE) : marché (PHOENIX SERVICES)

Date

1997

Cote

3WCAB/213

Résultat n°32

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1987 (BAVILLIERS - DENNEY - OFFEMONT - CRAVANCHE) : marchés (BAUMANN, COLAS, EBBTP, MARTIN, SCANZI)

Date

1987

Cote

3WCAB/197

Résultat n°33

BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1984

Cote

7WCAB/21

Résultat n°34

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1999 (BELFORT : rues Paul Strauss, de Saverne, de Cernay, de Masevaux - DORANS - ROPPE - OFFEMONT - PEROUSE) : marchés (groupement MARTIN/BAUMANN ; entreprises SCANZI, MARTIN, COLAS, REM). Levé topographique des réseaux d'eau et d'assainissement du DAB : marché (cabinet CLERGET)

Date

1999

Cote

3WCAB/215

Résultat n°35

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998 (BELFORT : rues de Helsinki, de Bordeaux, de la Malbranche - DORANS - SERMAMAGNY - EVETTE-SALBERT - ELOIE - DENNEY - PEROUSE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - OFFEMONT) : marchés (groupements MARTIN/BAUMANN, SCANZI/BAUMANN ; entreprises SCANZI, COLAS, SADE, BAUMANN, MARTIN, THIRION)

Date

1998

Cote

3WCAB/214

Résultat n°36

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

Date

1998

Cote

5WCAB/175

Résultat n°37

EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE, OFFEMONT : convention (Syndicat des eaux de Giromagny/Syndicat des eaux de Denney, Vetrigne, Offemont)

Date

1961-1975

Cote

3WCAB/116

Résultat n°38

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1978

Cote

7WCAB/7

Résultat n°39

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1982

Cote

7WCAB/15

Résultat n°40

Le canard de l'étang

Date

2008

Cote

Br/1714

Résultat n°41

CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 - Rénovation des réseaux eaux usées et eaux pluviales (OFFEMONT : quartier des Anciennes Casernes) : marché (groupement SCANZI-COLAS)

Date

1994

Cote

8WCAB/163

Résultat n°42

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 12/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Projet urbain du quartier de l'Arsot à Offemont - Lancement d'une étude pré-opérationnelle de recomposition urbaine.

Date

2004

Cote

15WCAB/224

Résultat n°43

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1989

Cote

7WCAB/36

Résultat n°44

Offemont

Date

1999

Cote

Br/1772

Résultat n°45

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOT 3) - Etanchement des réseaux eaux usées (OFFEMONT / VALDOIE / ELOIE) : marché (ISOTECH)

Date

1994

Cote

8WCAB/162

Résultat n°46

PROJET GENERAL D'ASSAINISSEMENT D'OFFEMONT - Construction d'un réseau d'égouts (tranches 1 à 8) : marché (BAUMANN)

Date

1965-1980

Cote

8WCAB/29

Résultat n°47

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

Date

1991

Cote

5WCAB/82

Résultat n°48

REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL : rapports en municipalité, CR réunions, notes, correspondance, délibérations84-42 du 29/02/1984 : mise à jour du plan cadastral normalisé - Convention avec la direction générale des impôts84-217 du 09/11/1984 : construction d'une ligne électrique souterraine entre le poste existant Epines et le poste projeté rue Herriot85-290 du 20/12/1985 : autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA90-235 du 21/12/1990 : barrage du canal des Forges - Rue de Marseille91-79 du 07/06/1991 : échange de terrains avec la commune d'Offemont93-84 du 16/04/1993 : réparation des murs de quai de l'étang des Forges - Lancement d'un appel d'offres ouvert93-247 du 19/11/1993 : mur de quai de l'étang des Forges94-5 du 03/02/1994 : subvention exceptionnelle de l'Etat96-258 du 20/12/1996 : sentier de la Roselière - Echange de terrains sis à Offemont96-267 du 20/12/1996 : modernisation, mise à jour et diffusion du cadastre - Convention avec la Direction Générale des Impôts

Date

1984-1996

Cote

286W/18

Résultat n°49

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

Date

1995

Cote

5WCAB/136

Résultat n°50

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1992

Cote

7WCAB/45

Résultat n°51

Offemont, Bavilliers : sites archéologiques

Date

1986

Cote

Br/664

Résultat n°52

P.O.S. DE OFFEMONT - Approbation ; projet de révision

Date

1985-1990

Cote

5WCAB/6

Résultat n°53

6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (OFFEMONT : Centre aéré du Rudolphe, liaison Rudolphe-rue du Chêne) : marché (COCHERY)

Date

1981

Cote

8WCAB/71

Résultat n°54

4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (OFFEMONT : rue Sous la Miotte) : marché (ROUDET)

Date

1981

Cote

8WCAB/66

Résultat n°55

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

Date

1994

Cote

5WCAB/122

Résultat n°56

ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques pour le compte des communes de VETRIGNE, PEROUSE, BELFORT, SERMAMAGNY, VALDOIE, OFFEMONT : convention

Date

1979-1990

Cote

3WCAB/120

Résultat n°57

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1988

Cote

7WCAB/33

Résultat n°58

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981 (BELFORT : faubourg de France, avenue Jean Moulin, rues Pergaud, Jeanne d'Arc, Renan, des Perches - ROPPE - PEROUSE - VETRIGNE - DANJOUTIN - OFFEMONT - DENNEY - ELOIE) : marchés (groupements MARTIN/ TONELLI/REVETO, BAUMANN/EBBTP ; entreprises EBBTP, SIMONCINI, ROUDET, BAUMANN, MARTIN, COCHERY)

Date

1981

Cote

3WCAB/189

Résultat n°59

CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 - Etanchement des réseaux eaux usées (VETRIGNE / OFFEMONT) : marché (ENTREPOSE)

Date

1993

Cote

8WCAB/156

Résultat n°60

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

Date

1997

Cote

5WCAB/163

Résultat n°61

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

Date

1992

Cote

5WCAB/95

Résultat n°62

Plan topographique, Offemont, Valdoie.Echelle 1/5000e. Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

Date

-

Cote

279W/16

Résultat n°63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-25 : Direction de la Solidarité Urbaine - Dispositif ANRU - Partie III - Projet de rénovation urbaine du quartier de l'Arsot à Offemont.

Date

2005

Cote

16WCAB/42

Résultat n°64

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1998

Cote

7WCAB/66

Résultat n°65

Locaux, location : contrats, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, avenant d'augmentation, plans, baux, certificat de résiliation de bail, bordereau d'envoi, procès-verbal d'occupation temporaire. Casernement du Mont Rudolphe, location : contrats dont ceux d'assurance, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plan, bail, rapport du régiment, état des lieux.

Date

1911-1956

Cote

2L/28

Résultat n°66

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1993

Cote

7WCAB/49

Résultat n°67

COMMUNE D'OFFEMONT -Aménagement des abords de la MIEL (2001) : correspondance.Développement des pistes cyclables (2002) : rapport Bureau.Activités de l'Association Vivre à Offemont (2002-2004) : brochure, tract, correspondance.Aménagement viaire du site du Champ de Mars (2003) : rapport Bureau, schéma, plans.Rencontre Association Foncière Logement/CAB/Offemont/Belfort (2003) : programme foncier urbain, délibération (HLM), dossier ARSOT, plans, notes.

Date

2001-2004

Cote

20WCAB/9

Résultat n°68

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1994

Cote

7WCAB/52

Résultat n°69

EGOUTS PLUVIAUX - Projet d'assainissement du lotissement "Les Terrasses du Lac" à OFFEMONT : convention (Commune d'Offemont/ particuliers), notes, rapport, étude, avis sur demande, plan, correspondance

Date

1988-1989

Cote

8WCAB/195

Résultat n°70

BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1983

Cote

7WCAB/18

Résultat n°71

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

Date

1986

Cote

5WCAB/17

Résultat n°72

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (OFFEMONT : rue Sous la Miotte) : marché (COLAS, groupement BAUMANN-COLAS-EBBTP-SCANZI)

Date

1986-1987

Cote

8WCAB/194

Résultat n°73

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

Date

1993

Cote

5WCAB/109

Résultat n°74

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1997

Cote

7WCAB/64

Résultat n°75

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1987

Cote

7WCAB/30

Résultat n°76

Les mémoires du quartier de l'Arsot : rénovation urbaine et vie quotidienne, les habitants d'hier et d'aujourd'hui nous en parlent...

Date

2012

Cote

Br/277

Résultat n°77

ASSAINISSEMENT - Etanchement du réseaux eaux usées (OFFEMONT - VALDOIE - ELOIE) : marché (ISOTECH)

Date

1994

Cote

3WCAB/210

Résultat n°78

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1979

Cote

7WCAB/9

Résultat n°79

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 9/1.09, SERVICES GENERAUX - Contrat de Ville/Grand Projet de Ville Etat-Belfort-Offemont ; Programmation pour l'année 2002 : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/163

Résultat n°80

BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1977

Cote

7WCAB/5