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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Lancement de l'étude d'aménagement du site du Champ de Mars Offemont/Belfort : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/97

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY, OFFEMONT, VALDOIE ET BELFORT - Mise en compatibilité du POS de Pérouse avec la création de la bretelle de sortie sur l'A36 (1998) : compte rendu (DDE).Révision du POS de Denney (1998) : correspondance (Mairie de Denney/Préfecture).Révision du POS d'Offemont (1998-1999) : comptes rendus, rapport, plans, notes.Révision du POS de Valdoie (1998-2000) : comptes rendus, rapports, notes, document de séance-N° 00-186 : Révision du Plan d'Occupation des Sols de Valdoie - Avis.Révision du POS de Belfort (1996-2001) : arrêtés ("Inventaire supplémentaire des Monuments Historiques de l'église Sainte Jeanne d'Arc", Préfecture Franche-Comté, 1999 / "Arrêté portant création d'une zone protégée", Armée de Terre, 2000), document ("Présentation de l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique-ZNIEFF", Direction Régionale de l'Environnement, 1996), conventions (Etat/Ville, 1998 ; Ville/AUTB, 1999), POS (avril 1999, décembre 1999, décembre 2000), comptes rendus (Groupe de Travail, 1999-2000), rapports municipalité ("Révision partielle du POS - Documents proposés par le Groupe de Travail", 2000 / "Projet de Révision du POS - Application anticipée", 2000 / "Révision n° 4 du POS - Projet arrêté pour mise à la consultation des services", 2000), note préparatoire à la révision (AUTB, 1999), calendrier de la révision (1999-2000), enquête publique (2001), plans, tableaux, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 96-233 : Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Approbation après enquête-N° 98-131 : Modification du Plan d'Occupation des Sols - Information-N° 98-180 : Convention Etat-Commune de Belfort - Mise à disposition des services de l'Etat - Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols-N° 99-67 : Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Ville de Belfort-N° 99-69 : Révision n° 4 du POS - Mise à l'étude-N° 99-118 : Projet de maîtrise des inondations - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-N° 00-14 : Révision partielle du POS - Le point sur l'instruction

    Date

    1996-2001

    Cote

    254W/260

    • Contexte : 254W

    • PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux usées (OFFEMONT : rue Sous la Miotte) : marché (COLAS)

    Date

    1986

    Cote

    8WCAB/110

    • Contexte : 8WCAB

    • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  4. Résultat n°4
    OFFEMONT, vue générale

    2 medias

    OFFEMONT, vue générale

    Cote

    4Fi/275

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • OFFEMONT, vue générale
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1985

    Cote

    7WCAB/25

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 7/2.01 : Direction de la Solidarité Urbaine - Copropriété 26 rue Debrot à Offemont - Travaux d'extrême urgence.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/22

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1990

    Cote

    7WCAB/39

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  9. Résultat n°9

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (OFFEMONT) : marché (BAUMANN)

    Date

    1973-1978

    Cote

    3WCAB/178

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (OFFEMONT) :...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
    OFFEMONT - L'église

    2 medias

    OFFEMONT - L'église

    Cote

    4Fi/276

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • OFFEMONT - L'église
  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort-Offemont ; Démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont ; Modification du plan de financement : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/191

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 8/1.08, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    ASSAINISSEMENT - Etanchement du réseaux eaux usées (VETRIGNE - OFFEMONT) : marché (ENTREPOSE-MONTALEV)

    Date

    1993

    Cote

    3WCAB/207

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Etanchement du réseaux eaux usées...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Programme pour un centre aéré "Fort du Rudolphe"

    Auteur

    ORGANISATION PROGRAMMATION DES AMENAGEMENTS DE LOISIRS

    Date

    1979

    Cote

    Br/1402

    • Contexte : bibliothèques

    • Programme pour un centre aéré "Fort du Rudolphe"
  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 4/1.04 : Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Commune d'Offemont au sein de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/314

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1995

    Cote

    7WCAB/56

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  17. Résultat n°17

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux usées (OFFEMONT : rue Sous la Miotte) : marché (RAYMOND)

    Date

    1980

    Cote

    8WCAB/51

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  18. Résultat n°18

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1996

    Cote

    7WCAB/60

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-163 : Adhésion de la Commune d'Offemont au groupement de commandes relatif aux fournitures de matériel informatique.

    Date

    2004

    Cote

    314W/449

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    EAU - Exécution de revêtements spéciaux au Réservoir du Rudolphe à OFFEMONT : marché (NAEGELEN-MANGOLD)

    Date

    1992

    Cote

    3WCAB/154

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Exécution de revêtements spéciaux au Réservoir...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  21. Résultat n°21

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1987 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (OFFEMONT : rue Sous la Miotte) : marché (groupement BAUMANN-EBBTP-COLAS-SCANZI)

    Date

    1987

    Cote

    8WCAB/117

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1987 (LOT 2) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 11/1.11, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort/Offemont ; Participation financière de la CAB à la démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/134

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 11/1.11, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  24. Résultat n°24

    EAU - Installation d'un surpresseur ; travaux d'entretien, d'extension et d'exécution de branchements nouveaux au Syndicat des Eaux d'OFFEMONT : marchés (THERMIQUE DE L'EST, BAILLY)

    Date

    1973-1976

    Cote

    3WCAB/149

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Installation d'un surpresseur ; travaux d'entretien,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  25. Résultat n°25

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.01,EAUX - Cession de la parcelle cadastrée BM 50 située à Offemont : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/203

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.01,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

    Date

    1996

    Cote

    5WCAB/150

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  28. Résultat n°28

    Plan topographique régulier de Belfort, Offemont: 1 calque. Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.

    Date

    1958

    Cote

    279W/13

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique régulier de Belfort, Offemont: 1...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  29. Résultat n°29

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 11/1.09 : Direction de la Solidarité Urbaine - Rénovation urbaine du quartier de l'Arsot à Offemont - Démolition de l'immeuble sis 54 rue des Commandos d'Afrique.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/298

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  30. Résultat n°30

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1991

    Cote

    7WCAB/42

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  31. Résultat n°31

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

    Date

    1987

    Cote

    5WCAB/30

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  32. Résultat n°32

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

    Date

    1990

    Cote

    5WCAB/69

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1987 (BAVILLIERS - DENNEY - OFFEMONT - CRAVANCHE) : marchés (BAUMANN, COLAS, EBBTP, MARTIN, SCANZI)

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/197

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1987...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  35. Résultat n°35

    BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1984

    Cote

    7WCAB/21

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

    Date

    1998

    Cote

    5WCAB/175

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  39. Résultat n°39

    EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE, OFFEMONT : convention (Syndicat des eaux de Giromagny/Syndicat des eaux de Denney, Vetrigne, Offemont)

    Date

    1961-1975

    Cote

    3WCAB/116

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42

    Le canard de l'étang

    Date de publication

    2008

    Auteur

    MARTIN, Pascal

    Date

    2008

    Cote

    Br/1714

    • Contexte : bibliothèques

    • Le canard de l'étang
  43. Résultat n°43
    OFFEMONT - Les Casernes

    2 medias

    OFFEMONT - Les Casernes

    Cote

    4Fi/196

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • OFFEMONT - Les Casernes
  44. Résultat n°44

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 - Rénovation des réseaux eaux usées et eaux pluviales (OFFEMONT : quartier des Anciennes Casernes) : marché (groupement SCANZI-COLAS)

    Date

    1994

    Cote

    8WCAB/163

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 - Rénovation des réseaux eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  45. Résultat n°45

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 12/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Projet urbain du quartier de l'Arsot à Offemont - Lancement d'une étude pré-opérationnelle de recomposition urbaine.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/224

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  46. Résultat n°46

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1989

    Cote

    7WCAB/36

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  47. Résultat n°47

    Offemont

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1772

    • Contexte : bibliothèques

    • Offemont
  48. Résultat n°48

    2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOT 3) - Etanchement des réseaux eaux usées (OFFEMONT / VALDOIE / ELOIE) : marché (ISOTECH)

    Date

    1994

    Cote

    8WCAB/162

    • Contexte : 8WCAB

    • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOT 3) - Etanchement des...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  49. Résultat n°49

    PROJET GENERAL D'ASSAINISSEMENT D'OFFEMONT - Construction d'un réseau d'égouts (tranches 1 à 8) : marché (BAUMANN)

    Date

    1965-1980

    Cote

    8WCAB/29

    • Contexte : 8WCAB

    • PROJET GENERAL D'ASSAINISSEMENT D'OFFEMONT - Construction...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  50. Résultat n°50

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

    Date

    1991

    Cote

    5WCAB/82

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

    Date

    1995

    Cote

    5WCAB/136

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  53. Résultat n°53

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1992

    Cote

    7WCAB/45

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  54. Résultat n°54

    Offemont, Bavilliers : sites archéologiques

    Auteur

    RILLIOT, Michel

    Date

    1986

    Cote

    Br/664

    • Contexte : bibliothèques

    • Offemont, Bavilliers : sites archéologiques
  55. Résultat n°55

    P.O.S. DE OFFEMONT - Approbation ; projet de révision

    Date

    1985-1990

    Cote

    5WCAB/6

    • Contexte : 5WCAB

    • P.O.S. DE OFFEMONT - Approbation ; projet de révision

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  56. Résultat n°56

    6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (OFFEMONT : Centre aéré du Rudolphe, liaison Rudolphe-rue du Chêne) : marché (COCHERY)

    Date

    1981

    Cote

    8WCAB/71

    • Contexte : 8WCAB

    • 6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  57. Résultat n°57

    4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (OFFEMONT : rue Sous la Miotte) : marché (ROUDET)

    Date

    1981

    Cote

    8WCAB/66

    • Contexte : 8WCAB

    • 4° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  58. Résultat n°58

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

    Date

    1994

    Cote

    5WCAB/122

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  59. Résultat n°59

    ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques pour le compte des communes de VETRIGNE, PEROUSE, BELFORT, SERMAMAGNY, VALDOIE, OFFEMONT : convention

    Date

    1979-1990

    Cote

    3WCAB/120

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  60. Résultat n°60

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1988

    Cote

    7WCAB/33

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 - Etanchement des réseaux eaux usées (VETRIGNE / OFFEMONT) : marché (ENTREPOSE)

    Date

    1993

    Cote

    8WCAB/156

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 - Etanchement des réseaux eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  63. Résultat n°63

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

    Date

    1997

    Cote

    5WCAB/163

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  64. Résultat n°64

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

    Date

    1992

    Cote

    5WCAB/95

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  65. Résultat n°65

    Plan topographique, Offemont, Valdoie.Echelle 1/5000e. Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Cote

    279W/16

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique, Offemont, Valdoie.Echelle 1/5000e....

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  66. Résultat n°66

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-25 : Direction de la Solidarité Urbaine - Dispositif ANRU - Partie III - Projet de rénovation urbaine du quartier de l'Arsot à Offemont.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/42

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1993

    Cote

    7WCAB/49

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  70. Résultat n°70
  71. Résultat n°71

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1994

    Cote

    7WCAB/52

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  72. Résultat n°72

    EGOUTS PLUVIAUX - Projet d'assainissement du lotissement "Les Terrasses du Lac" à OFFEMONT : convention (Commune d'Offemont/ particuliers), notes, rapport, étude, avis sur demande, plan, correspondance

    Date

    1988-1989

    Cote

    8WCAB/195

    • Contexte : 8WCAB

    • EGOUTS PLUVIAUX - Projet d'assainissement du lotissement...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  73. Résultat n°73

    BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1983

    Cote

    7WCAB/18

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  74. Résultat n°74

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

    Date

    1986

    Cote

    5WCAB/17

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  75. Résultat n°75

    EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (OFFEMONT : rue Sous la Miotte) : marché (COLAS, groupement BAUMANN-COLAS-EBBTP-SCANZI)

    Date

    1986-1987

    Cote

    8WCAB/194

    • Contexte : 8WCAB

    • EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  76. Résultat n°76

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

    Date

    1993

    Cote

    5WCAB/109

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - OFFEMONT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  77. Résultat n°77

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1997

    Cote

    7WCAB/64

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  78. Résultat n°78

    BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

    Date

    1987

    Cote

    7WCAB/30

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  79. Résultat n°79

    Les mémoires du quartier de l'Arsot : rénovation urbaine et vie quotidienne, les habitants d'hier et d'aujourd'hui nous en parlent...

    Auteur

    MAIRIE D'OFFEMONT

    Date

    2012

    Cote

    Br/277

    • Contexte : bibliothèques

    • Les mémoires du quartier de l'Arsot : rénovation urbaine...
  80. Résultat n°80

    ASSAINISSEMENT - Etanchement du réseaux eaux usées (OFFEMONT - VALDOIE - ELOIE) : marché (ISOTECH)

    Date

    1994

    Cote

    3WCAB/210

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Etanchement du réseaux eaux usées...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES