Résultats de la recherche

- Communes Belfort et Danjoutin, projet de déplacement des limites par suite de l'extension du quartier de la Pépinière (1941)- HLM Pépinière, zone de compensation 34 logements : programme, plans (1955)- Lotissement des Castors rue des Perches, modification plans parcellaire (1959)- Lotissement au lieu dit "étang de Rethenans" : demande de M. Rigollet, affaire Masson / Petitclerc, correspondance (1952)

9W/116

1941-1959

RETHENANS (Etang de), PERCHES (Rue des), DANJOUTIN, PEPINIERE

Schéma de polygonation et de nivellement au 1/2000 : - rue des Perches, plan d'alignement régulier, plans Clerget, enquête administrative, rapport du conseil général- Cravanche : calcul de coordonnées, correspondances, plan de vente par M. Dupont aux HLM, plan de situation des terrains rue de Soissons

9W/67

1950

SOISSONS (Rue de), PERCHES (Rue des), CRAVANCHE

Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même, plans des alignements - rue d'Helsinki (1971) - rue des Lavandières (1970) - rue des Grands Prés (affaire Dupont) (1938) (?) - rue Baumann (1962) - rue des Carrières (1959) - avenue du château d'eau (1963) - rue Romain Rolland (1969) - rue Grosjean, vente Meyer-Kern, acte du 08/07/1968 (1968) - marché des Vosges, vente Genevois, acte du 15/09/1969 (1969) - rue du Vieil Armand, vente Simon, acte du 27/03/1970 ; vente Meyer, acte du 23/06/1970 (1970) - rue Champion, vente Rischette, acte du 13/03/1970 ; vente Pfrimmer, acte du 09/11/1972 (1970-1972) - via d'Auxelles, vente Colney, acte du 21/12/1967 ; vente Bolot, acte du 30/11/1967 (1967) - avenue des Usines, vente par l'Etat, acte du 02/05/1974 (1974) - rue Steiner, vente Ritt, acte du 23/06/1976 (1976) - rue Sonntag, vente Dague, acte du 19/04/1972 (1972) - rue de Vesoul, vente Grosset, acte du 07/07/1976 (1976) - impasse du Sentier, cession Société commerciale et de transports, acte 07/01/1974 (1974) - avenue de la Miotte, vente Thomas, acte du 31/03/1976 ; échange Brobeck, acte du 23/03/1978 (1976-1978) - rue Foltz, vente Laffly, acte du 25/01/1974 ; vente Patissier, acte du 16/07/1975 (1974-1975) - rue Ferrié, vente Villemot, acte du 26/03/1976 - rue de la Croix du Tilleul, vente Guerra, acte du 24/09/1969 ; vente Grandvoinet, acte du 18/10/1973 ; vente Bourquardez, acte du 09/07/1975 (1969-1975) - rue des Champs, vente Weiss-Lagrandeur, acte du 27/10/1971 ; vente Pfaff, acte du 29/05/1972 ; vente Sircoulomb, acte du 01/10/1973 ; vente Suck, acte du 29/05/1972 (1971-1973) - rue des Trois Dugois, vente Dumel-Cante, acte du 29/03/1978 - rue Philippe Grille, vente Subils, acte du 08/06/1977 (1977) - rue des Perches, vente Boillod Marcel, acte du 29/08/1977 ;{vente Boillod Elie, acte du 29/08/1977 (1977) - rue de Marseille, échange Bussière, acte du 31/12/1979 (1979) - Délibérations diverses (1960-1982)

91W/1

1959-1982

SENTIER (Rue du), GROSJEAN (Rue Jules), QUAND-MÊME (Rue), BAUMANN (Rue du Peintre), BERGER (Rue Philippe), VIEIL ARMAND (Rue du), MARSEILLE (Rue de), GRANDS PRÉS (Allée des), FOLTZ (Rue du Général), SONNTAG (Rue du Colonel), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), HELSINKI (Rue d'), LAVANDIÈRES (Rue des), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), VESOUL (Rue de), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), USINES (Avenue des), STEINER (Rue Charles), AUXELLES (Via d'), TROIS DUGOIS (Rue des), CARRIÈRES (Rue des), MARCHE DES VOSGES

Déplacement et modification de l'éclairage public rues des Perches et de Danjoutin : convention avec la société Scetauroute.

3W/14

1974-1975

DANJOUTIN (Rue de), PERCHES (Rue des)

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : place Corbis, rue de l'As de Carreau, rue Strolz, rue Payot, rue de la 5ème DB, rue Pergaud, rue de la Miotte, rue des Perches, rue Ferry) : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, détails estimatifs, plans, échéanciers de paiement, dossier technique, factures, correspondance

8WCAB/183

1977-1981

PAYOT (rue René), STROLZ (Rue du Général), PERGAUD (Rue Louis), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), AS DE CARREAU (Rue de l'), CORBIS (Place Georges), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FERRY (Rue Jules)

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches / BAVILLIERS : rue des Ecoles, rue de Cravanche / CRAVANCHE : rue de la Brasserie) : marché (MARTIN)

8WCAB/39

1977

PERCHES (Rue des), CRAVANCHE, BAVILLIERS

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1977 (BELFORT : rues des Perches, de l'Espérance - DANJOUTIN - CRAVANCHE - DENNEY - VETRIGNE - BAVILLIERS) : marchés (FIORESE, MARTIN)

3WCAB/185

1977

PERCHES (Rue des), VETRIGNE, CRAVANCHE, BAVILLIERS, DANJOUTIN, DENNEY, ESPÉRANCE (Rue de l')

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches, rue de l'Espérance) : marché (FIORESE)

8WCAB/36

1977

PERCHES (Rue des), ESPÉRANCE (Rue de l')

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1979 (BELFORT : rues des Perches, de la 5ème D.B. - ELOIE - ROPPE - DENNEY - VALDOIE ) : marchés (BAUMANN, MARTIN, ROUDET, CLIMENT)

3WCAB/187

1979

PERCHES (Rue des), ELOIE, VALDOIE, ROPPE, DENNEY, CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la)

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches) : marché (MARTIN)

8WCAB/49

1979

PERCHES (Rue des)

6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches, rue de la Miotte) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)

8WCAB/61

1980

PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe)

Permis de construire de 1980 (n° 1 à 22)

71W/1

1980

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GUYNEMER (Rue Georges), AMPÈRE (Rue André), MIRABEAU (Rue Honoré Gabriel de), STRACTMAN (Rue Charles), GAULARD (Rue du Général), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), FRATERNITÉ (Rue de la), GAMBETTA (Rue Léon), PETITJEAN (Rue du Docteur), BOURGEOIS (Rue Léon), PERGAUD (Rue Louis), PERCHES (Rue des), USINES (Avenue des), VALDOIE (Rue de), VAUBAN (Quai), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), VOLTAIRE (Rue), ANCÊTRES (Faubourg des)

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980 (BELFORT : rues Géant, du Thillot, Rosenberg, des Perches, Impasse des Jardinets - PEROUSE - CRAVANCHE - DANJOUTIN - DENNEY - ELOIE - ROPPE - VETRIGNE) : marchés (groupements MARTIN/EBBTP, CLIMENT/EBBTP ; entreprises BAUMANN, MARTIN)

3WCAB/188

1980

JARDINETS (Impasse des), ROSENBERG (Rue des Epoux), THILLOT (Rue du), GÉANT (Rue François), PERCHES (Rue des), PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, ROPPE, DANJOUTIN, DENNEY

Problèmes de circulation rue des Perches, rue Frery

8W/99

1980

PERCHES (Rue des), FRÉRY (Rue du Docteur Charles)

6° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches) : marché (MARTIN)

8WCAB/72

1981

PERCHES (Rue des)

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981 (BELFORT : faubourg de France, avenue Jean Moulin, rues Pergaud, Jeanne d'Arc, Renan, des Perches - ROPPE - PEROUSE - VETRIGNE - DANJOUTIN - OFFEMONT - DENNEY - ELOIE) : marchés (groupements MARTIN/ TONELLI/REVETO, BAUMANN/EBBTP ; entreprises EBBTP, SIMONCINI, ROUDET, BAUMANN, MARTIN, COCHERY)

3WCAB/189

1981

RENAN (Rue Ernest), JEANNE D'ARC (Rue), PERGAUD (Rue Louis), PERCHES (Rue des), PEROUSE, VETRIGNE, ELOIE, ROPPE, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY, FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean)

ALIGNEMENT -Construction de la PENETRANTE EST DU BOULEVARD MENDES FRANCE (1983-1984) : acte administratif (Ville/Etat, 24 juillet 1984), correspondance, notes, documents de séance-N° 185-83 [83-185] : Boulevard Pierre Mendès France (Pénétrante Est) - Cession de l'emprise à l'Etat.Mise à l'alignement de la PROPRIETE ARNOLD rue de la Fraternité (1992) : note.Mise à l'alignement de la RUE DES LAVANDIERES (1995) : plan, devis, notes.Abattage de platanes en bordure de la RN 83 (1998) : correspondance.Mise à l'alignement du n° 30 RUE DES PERCHES (1999) : correspondance.

264W/169

1983-1999

MENDÈS-FRANCE (Boulevard Pierre), FRATERNITÉ (Rue de la), RN 83 (Route Nationale 83), LAVANDIÈRES (Rue des), PERCHES (Rue des)

Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

96W/13

1983

DUVERNOY (Rue du Docteur), BRASSE (Rue de), JOFFRE (Boulevard du Maréchal), MOPPERT (Rue Adolphe), PARMENTIER (Rue Antoine), SCHAD (Rue Christ), PERCHES (Rue des), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), DEFFERRE (Rue Gaston), LECOURBE (Rue du Général), FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ALTKIRCH (Avenue d'), MAGASIN (Rue du), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), BOUGENEL, RÉSISTANCE (Place de la)

Permis de construire de 1983 (n° 115 à 150) - Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 115 à 136) - 2/2 (PC 137 à 150)

96W/12

1983

CANON D'OR (Rue du), CAPUCINS (Rue des), FRATERNITÉ (Rue de la), DENFERT-ROCHEREAU (Rue Pierre), SAINT-PRIVAT (Rue), PERCHES (Rue des), GRANDE RUE, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), THIERS (Rue Adolphe), MAGASIN (Rue du), ROUSSEL (Rue du Général), RICHELIEU (Boulevard), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1984 (n° 61 à 100)

96W/16

1984

LEBAS (Rue Jean), GUYNEMER (Rue Georges), GARDEY (Rue Lucien), DOLLFUS (Rue Jean), HERRIOT (Rue Edouard), CHEVREUL (Rue Eugène), BERNARD (Rue Claude), BERGER (Rue du), MERCIER (Rue du Cardinal), PARROT (Rue Emile), ROUSSEAU (Rue Jean Jacques), BRASSE (Rue de), SERMAIZE (Rue de), SIEGFRIED (Rue Jules), CHOPIN (Rue Frédéric), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), PARANT (Rue André), REGRETS (Rue des), MARTIN (Rue du Lieutenant Jacques), PARISOT (Rue Louis), STROLZ (Rue du Général), PERCHES (Les), MONT (Via du), QUATORZE JUILLET (Rue du), BOURGEOIS (Rue Léon), RACINE (Rue Jean), PERCHES (Rue des), JAURÈS (Avenue Jean), DELÉMONT (Rue de), KELLER (Quai Émile), AUXELLES (Via d'), LYON (Faubourg de), MAGASIN (Rue du), CINQUIÈME DIVISION BLINDÉE (Rue de la), FRANCE (Faubourg de), ANCÊTRES (Faubourg des), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de)