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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY, OFFEMONT, VALDOIE ET BELFORT - Mise en compatibilité du POS de Pérouse avec la création de la bretelle de sortie sur l'A36 (1998) : compte rendu (DDE).Révision du POS de Denney (1998) : correspondance (Mairie de Denney/Préfecture).Révision du POS d'Offemont (1998-1999) : comptes rendus, rapport, plans, notes.Révision du POS de Valdoie (1998-2000) : comptes rendus, rapports, notes, document de séance-N° 00-186 : Révision du Plan d'Occupation des Sols de Valdoie - Avis.Révision du POS de Belfort (1996-2001) : arrêtés ("Inventaire supplémentaire des Monuments Historiques de l'église Sainte Jeanne d'Arc", Préfecture Franche-Comté, 1999 / "Arrêté portant création d'une zone protégée", Armée de Terre, 2000), document ("Présentation de l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique-ZNIEFF", Direction Régionale de l'Environnement, 1996), conventions (Etat/Ville, 1998 ; Ville/AUTB, 1999), POS (avril 1999, décembre 1999, décembre 2000), comptes rendus (Groupe de Travail, 1999-2000), rapports municipalité ("Révision partielle du POS - Documents proposés par le Groupe de Travail", 2000 / "Projet de Révision du POS - Application anticipée", 2000 / "Révision n° 4 du POS - Projet arrêté pour mise à la consultation des services", 2000), note préparatoire à la révision (AUTB, 1999), calendrier de la révision (1999-2000), enquête publique (2001), plans, tableaux, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 96-233 : Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Approbation après enquête-N° 98-131 : Modification du Plan d'Occupation des Sols - Information-N° 98-180 : Convention Etat-Commune de Belfort - Mise à disposition des services de l'Etat - Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols-N° 99-67 : Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Ville de Belfort-N° 99-69 : Révision n° 4 du POS - Mise à l'étude-N° 99-118 : Projet de maîtrise des inondations - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-N° 00-14 : Révision partielle du POS - Le point sur l'instruction
Cote
254W/260
 Date
1996-2001
 Lieu
PEROUSE, A 36 (autoroute), VALDOIE, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY,...
Résultat n°2

BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE appartenant à Mme. VIVET : déclaration d'utilité publique, promesse de vente, convention, délibération, correspondance. Concession de terrain communal pour dépôt de mâchefers : délibérations du Conseil du District et du Conseil Municipal de Pérouse , acte administratif, renouvellement de la concession, correspondance. Enlèvement des mâchefers : convention. Cession d'une parcelle de terrain de l'ancienne décharge "mâchefers" : rapport du Conseil du District, plans
Cote
4WCAB/18
 Date
1979-1991
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE...
Résultat n°3

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Cote
5WCAB/137
 Date
1995
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.16, SERVICES GENERAUX - Acquisition d'une parcelle de terrain auprès de la commune de Pérouse : documents de séance
Cote
14WCAB/18
 Date
2001
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.16, SERVICES...
Résultat n°5

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)
Cote
3WCAB/191
 Date
1983
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), ROSEMONT (Rue du), PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, BAVILLIERS, DENNEY, ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983...
Résultat n°6

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Cote
5WCAB/151
 Date
1996
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Résultat n°7

BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/25
 Date
1985
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE,...
Résultat n°8

CONTENTIEUX DAB, entreprise ROUDET / Epoux FOGLI - Tirs de mines causant préjudice lors des travaux d'assainissement à PEROUSE : notification du jugement du Tribunal Administratif de Besançon, mémoire de réponse, mémoire de réplique, dossier d'assurance, rapport d'expertise, rapport du Conseil du District, correspondance
Cote
4WCAB/53
 Date
1983-1986
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • CONTENTIEUX DAB, entreprise ROUDET / Epoux FOGLI -...
Résultat n°9

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995 (BELFORT : impasse de l'Observatoire, rues Schad, de Masevaux, des Lavandières - PEROUSE - ROPPE - ELOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/COLAS/EST-BTP/SCANZI ; entreprises BAUMANN, COLAS, SMBTP). Etanchement du réseau eaux usées (VALDOIE - ELOIE - ESSERT - BAVILLIERS) : marché (ISOTECH)
Cote
3WCAB/211
 Date
1995
 Lieu
LAVANDIÈRES (Rue des), MASEVAUX (Rue de), SCHAD (Rue Christ), OBSERVATOIRE (Impasse de l'), PEROUSE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995...
Résultat n°10

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Cote
5WCAB/110
 Date
1993
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Résultat n°11

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/39
 Date
1990
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Résultat n°12

CAMPAGNE D'EGOUTS 1995 - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : Grand'rue) : marché (BAUMANN)
Cote
8WCAB/172
 Date
1995
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1995 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°13

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/27
 Date
1986
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Résultat n°14

O.M., COLLECTE MECANISEE (PEROUSE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)
Cote
6WCAB/7
 Date
1988
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE (PEROUSE) - Etude d'implantation...
Résultat n°15

COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune de CHARMOIS (2001-2002) : délibération, correspondance.Extension du périmètre de la CAB aux communes de BANVILLARS, BUC, CHÂTENOIS-LES-FORGES, TRÉVENANS, URCEREY (2001-2003) : compte rendu, rapport, schéma, fiches financières, correspondance.Projet de schéma de secteur de la Commune de BOTANS (2002) : fiche, plans.Création d'un parc d'activités à BESSONCOURT, CHÈVREMONT, PÉROUSE (2003) : note.Extension de Technoland (Technoland II) (2003) : rapport.
Cote
20WCAB/3
 Date
2001-2003
 Lieu
CHARMOIS, TREVENANS, BESSONCOURT, BOTANS, BANVILLARS, URCEREY, PEROUSE, CHATENOIS-LES-FORGES, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune...
Résultat n°16

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/56
 Date
1995
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Résultat n°17

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : de la Station d'Epuration à la rue des Saules) : marché (ROUDET)
Cote
8WCAB/43
 Date
1978
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Résultat n°18

BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire
Cote
7WCAB/60
 Date
1996
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, VALDOIE, ROPPE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Résultat n°19

SERVICES GENERAUX - Répartition et exploitation des recettes de la taxe professionnelle provenant de la ZAC de la Justice : convention (BELFORT/PEROUSE)
Cote
3WCAB/133
 Date
1989
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • SERVICES GENERAUX - Répartition et exploitation des...
Résultat n°20

BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/11
 Date
1980
 Lieu
PEROUSE, VETRIGNE, CRAVANCHE, ELOIE, VALDOIE, ROPPE, ESSERT, BAVILLIERS, DANJOUTIN, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...