PEROUSE - Recherche

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Résultat n°1
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY, OFFEMONT, VALDOIE ET BELFORT - Mise en compatibilité du POS de Pérouse avec la création de la bretelle de sortie sur l'A36 (1998) : compte rendu (DDE).Révision du POS de Denney (1998) : correspondance (Mairie de Denney/Préfecture).Révision du POS d'Offemont (1998-1999) : comptes rendus, rapport, plans, notes.Révision du POS de Valdoie (1998-2000) : comptes rendus, rapports, notes, document de séance-N° 00-186 : Révision du Plan d'Occupation des Sols de Valdoie - Avis.Révision du POS de Belfort (1996-2001) : arrêtés ("Inventaire supplémentaire des Monuments Historiques de l'église Sainte Jeanne d'Arc", Préfecture Franche-Comté, 1999 / "Arrêté portant création d'une zone protégée", Armée de Terre, 2000), document ("Présentation de l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique-ZNIEFF", Direction Régionale de l'Environnement, 1996), conventions (Etat/Ville, 1998 ; Ville/AUTB, 1999), POS (avril 1999, décembre 1999, décembre 2000), comptes rendus (Groupe de Travail, 1999-2000), rapports municipalité ("Révision partielle du POS - Documents proposés par le Groupe de Travail", 2000 / "Projet de Révision du POS - Application anticipée", 2000 / "Révision n° 4 du POS - Projet arrêté pour mise à la consultation des services", 2000), note préparatoire à la révision (AUTB, 1999), calendrier de la révision (1999-2000), enquête publique (2001), plans, tableaux, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 96-233 : Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Approbation après enquête-N° 98-131 : Modification du Plan d'Occupation des Sols - Information-N° 98-180 : Convention Etat-Commune de Belfort - Mise à disposition des services de l'Etat - Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols-N° 99-67 : Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Ville de Belfort-N° 99-69 : Révision n° 4 du POS - Mise à l'étude-N° 99-118 : Projet de maîtrise des inondations - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-N° 00-14 : Révision partielle du POS - Le point sur l'instruction

Date

1996-2001

Cote

254W/260
- Contexte : 254W
- PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°2
BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE appartenant à Mme. VIVET : déclaration d'utilité publique, promesse de vente, convention, délibération, correspondance. Concession de terrain communal pour dépôt de mâchefers : délibérations du Conseil du District et du Conseil Municipal de Pérouse , acte administratif, renouvellement de la concession, correspondance. Enlèvement des mâchefers : convention. Cession d'une parcelle de terrain de l'ancienne décharge "mâchefers" : rapport du Conseil du District, plans

Date

1979-1991

Cote

4WCAB/18
- Contexte : 4WCAB
- BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°3
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Date

1995

Cote

5WCAB/137
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°4
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.16, SERVICES GENERAUX - Acquisition d'une parcelle de terrain auprès de la commune de Pérouse : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/18
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.16, SERVICES...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°5
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

Date

1983

Cote

3WCAB/191
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°6
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Date

1996

Cote

5WCAB/151
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°7
BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1985

Cote

7WCAB/25
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°8
CONTENTIEUX DAB, entreprise ROUDET / Epoux FOGLI - Tirs de mines causant préjudice lors des travaux d'assainissement à PEROUSE : notification du jugement du Tribunal Administratif de Besançon, mémoire de réponse, mémoire de réplique, dossier d'assurance, rapport d'expertise, rapport du Conseil du District, correspondance

Date

1983-1986

Cote

4WCAB/53
- Contexte : 4WCAB
- CONTENTIEUX DAB, entreprise ROUDET / Epoux FOGLI -...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°9
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995 (BELFORT : impasse de l'Observatoire, rues Schad, de Masevaux, des Lavandières - PEROUSE - ROPPE - ELOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/COLAS/EST-BTP/SCANZI ; entreprises BAUMANN, COLAS, SMBTP). Etanchement du réseau eaux usées (VALDOIE - ELOIE - ESSERT - BAVILLIERS) : marché (ISOTECH)

Date

1995

Cote

3WCAB/211
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°10
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Date

1993

Cote

5WCAB/110
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°11
BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1990

Cote

7WCAB/39
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°12
CAMPAGNE D'EGOUTS 1995 - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : Grand'rue) : marché (BAUMANN)

Date

1995

Cote

8WCAB/172
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1995 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°13
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1986

Cote

7WCAB/27
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°14
O.M., COLLECTE MECANISEE (PEROUSE) - Etude d'implantation de conteneurs (S.A.R., ALLIBERT)

Date

1988

Cote

6WCAB/7
- Contexte : 6WCAB
- O.M., COLLECTE MECANISEE (PEROUSE) - Etude d'implantation...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
Résultat n°15
COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune de CHARMOIS (2001-2002) : délibération, correspondance.Extension du périmètre de la CAB aux communes de BANVILLARS, BUC, CHÂTENOIS-LES-FORGES, TRÉVENANS, URCEREY (2001-2003) : compte rendu, rapport, schéma, fiches financières, correspondance.Projet de schéma de secteur de la Commune de BOTANS (2002) : fiche, plans.Création d'un parc d'activités à BESSONCOURT, CHÈVREMONT, PÉROUSE (2003) : note.Extension de Technoland (Technoland II) (2003) : rapport.

Date

2001-2003

Cote

20WCAB/3
- Contexte : 20WCAB
- COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°16
BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1995

Cote

7WCAB/56
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°17
2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : de la Station d'Epuration à la rue des Saules) : marché (ROUDET)

Date

1978

Cote

8WCAB/43
- Contexte : 8WCAB
- 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°18
BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1996

Cote

7WCAB/60
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°19
SERVICES GENERAUX - Répartition et exploitation des recettes de la taxe professionnelle provenant de la ZAC de la Justice : convention (BELFORT/PEROUSE)

Date

1989

Cote

3WCAB/133
- Contexte : 3WCAB
- SERVICES GENERAUX - Répartition et exploitation des...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°20
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1980

Cote

7WCAB/11
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°21
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Date

1987

Cote

5WCAB/31
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°22
CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : rue des Glycines) : marché (MARTIN)

Date

1988

Cote

8WCAB/122
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1988 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°23
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Date

1986

Cote

5WCAB/18
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°24
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Date

1992

Cote

5WCAB/96
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°25
1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : Grand'rue) : marché (COLAS)

Date

1994

Cote

8WCAB/158
- Contexte : 8WCAB
- 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°26
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988 (BELFORT : Usine d'Incinération, rue Petitjean - VETRIGNE - PEROUSE - VALDOIE - ELOIE - ROPPE) : marchés (COLAS, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, MARTIN)

Date

1988

Cote

3WCAB/198
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1988...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°27
INDUSTRIE - Projet de création et de gestion d'une zone industrielle intercommunale Bessoncourt, Chèvremont, Denney et Pérouse (1988) : convention d'étude (Département /SODEB, 1988), statuts (Syndicat intercommunal...), projet de phasage des travaux, comptes rendus, notes.Comité de développement industriel local du Territoire de Belfort (CODIL) (1989-1994) : procès-verbaux, rapport ("Les 12 mesures pour l'emploi", Jean-Pierre SOISSON, 1989), fiche d'information (Préfecture Franche-Comté), notes.Fonds de Redéveloppement Industriel (FRI) (1990-1992) : compte rendu (Conseil Général, 1991), bilan des investissements aidés (1992), notes.Situation de la Société ALCERA-GAMBIN de Delle (1995) : correspondance (Ministère de l'Industrie...).Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (1995-2001) : projet ("Mission de conseiller technologique en énergétique", INTER UNIC, 1996), documents d'information (DRIRE, 1995), dossiers ("DATAR Franche-Comté", 1995 / "BATICOL", 2001), documentation, notes

Date

1988-2001

Cote

254W/190
- Contexte : 254W
- INDUSTRIE - Projet de création et de gestion d'une...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°28
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986 (BELFORT : rue Salengro - BAVILLIERS - OFFEMONT - ELOIE - VETRIGNE - DENNEY - DANJOUTIN - PEROUSE - ROPPE) : marchés (MARTIN, BAUMANN, EBBTP, SCANZI, COLAS)

Date

1986

Cote

3WCAB/196
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1986...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°29
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1990 (BELFORT : avenue d'Alsace, rue Charles Gounod - CRAVANCHE - PEROUSE - BAVILLIERS - ROPPE - ELOIE) : marchés (DODIVER, CLIMENT, EBBTP, COLAS, BAUMANN, MARTIN, SCANZI)

Date

1990

Cote

3WCAB/201
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1990...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°30
BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1991

Cote

7WCAB/42
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°31
1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue d'Altkirch, rue de l'Est, rue Ferrié, rue de l'Espérance, rue de Besançon / BAVILLIERS : rue Marlin / DANJOUTIN : rue des Perches, rue de l'Espérance / CRAVANCHE : rue J. Moulin / DENNEY : rue des Carrières, Grand'rue / PEROUSE : rue des Saules) : marché (MARTIN)

Date

1976

Cote

8WCAB/34
- Contexte : 8WCAB
- 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1976 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°32
BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1984

Cote

7WCAB/21
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°33
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1999 (BELFORT : rues Paul Strauss, de Saverne, de Cernay, de Masevaux - DORANS - ROPPE - OFFEMONT - PEROUSE) : marchés (groupement MARTIN/BAUMANN ; entreprises SCANZI, MARTIN, COLAS, REM). Levé topographique des réseaux d'eau et d'assainissement du DAB : marché (cabinet CLERGET)

Date

1999

Cote

3WCAB/215
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1999...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°34
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998 (BELFORT : rues de Helsinki, de Bordeaux, de la Malbranche - DORANS - SERMAMAGNY - EVETTE-SALBERT - ELOIE - DENNEY - PEROUSE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - OFFEMONT) : marchés (groupements MARTIN/BAUMANN, SCANZI/BAUMANN ; entreprises SCANZI, COLAS, SADE, BAUMANN, MARTIN, THIRION)

Date

1998

Cote

3WCAB/214
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1998...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°35
EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (PEROUSE : Grand'rue, rue des Saules, rue des Lilas, rue des Primevères, rue des Bluets, rue des Pervenches, rue des Marronniers, rue des Rosiers, rue des Sapins, rue des Pivoines) : délibération, convention (DAB/ Commune de Pérouse), compte rendu, marchés (MARTIN, EBBTP, KIEFFER, COLAS, SCANZI, BAUMANN)

Date

1976-1987

Cote

8WCAB/191
- Contexte : 8WCAB
- EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°36
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1978

Cote

7WCAB/7
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°37
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1982

Cote

7WCAB/15
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°38
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-226 : Fourniture et livraison de repas pour la Commune de Pérouse.

Date

2004

Cote

314W/513
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°39
ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) & ZONES D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE (ZAIC) -Aménagement et équipement des ZAC et ZAIC (1998-2004) : délibérations, CD-ROM ("Les sites d'activités du Territoire de Belfort", AUTB, 2002), fiches, revue de presse, dossier ("Haut-débit"), correspondance, notes. . Création du site d'activités Chèvremont-Pérouse (2002-2003) : étude d'aménagement (Agence FOLLEA-GAUTIER, 2002), rapport à l'Exécutif (CG90), plans, fiches, correspondance, notes..Aménagement de la ZAC Les Tourelles à Morvillars (2003) : plan directeur paysager (GALLOIS Atelier de paysage Espace Urbain), fiches..Déplacement du site de l'exploitation du GAEC de la Sapinière à Sévenans (2003) : étude (Chambre d'Agriculture)..Extension de la ZAC des Saules à Botans (2003-2004) : compte rendu, plans, fiches techniques, correspondance.

Date

1998-2004

Cote

27WCAB/1
- Contexte : 27WCAB
- ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) & ZONES D'INTERÊT...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°40
BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1989

Cote

7WCAB/36
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°41
3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : rue des Bleuets, rue des Marronniers) : marché (groupement MARTIN-EBBTP-SCANZI-BAUMANN)

Date

1983

Cote

8WCAB/87
- Contexte : 8WCAB
- 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°42
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Date

1988

Cote

5WCAB/44
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°43
CAMPAGNE D'EGOUTS 1995 - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : rue des Marguerites) : marché (SMBTP)

Date

1995

Cote

8WCAB/171
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1995 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°44
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Alkirch, rues de l'Est, Ferrié, de l'Espérance, de Besançon - CRAVANCHE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT - PEROUSE) : marché (MARTIN)

Date

1976

Cote

3WCAB/183
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°45
CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : Grand'rue, rue des Lilas) : marché (groupement MARTIN-EBBTP)

Date

1980

Cote

8WCAB/52
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°46
BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1992

Cote

7WCAB/45
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°47
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Date

1990

Cote

5WCAB/70
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°48
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Date

1991

Cote

5WCAB/83
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°49
ORDURES MENAGERES - Dépôt de boues et de mâchefers en Forêt communale de PEROUSE :convention

Date

1981-1989

Cote

3WCAB/122
- Contexte : 3WCAB
- ORDURES MENAGERES - Dépôt de boues et de mâchefers...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°50
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982 (BELFORT : rue Racine - ELOIE - VALDOIE - DENNEY - PEROUSE - VETRIGNE - ROPPE - DANJOUTIN) : marchés (KIEFFER, COCHERY, MONNIER, SCANZI, CLIMENT, COLAS)

Date

1982

Cote

3WCAB/190
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1982...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°51
ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques pour le compte des communes de VETRIGNE, PEROUSE, BELFORT, SERMAMAGNY, VALDOIE, OFFEMONT : convention

Date

1979-1990

Cote

3WCAB/120
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Intervention des Services Techniques...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°52
BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1988

Cote

7WCAB/33
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°53
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981 (BELFORT : faubourg de France, avenue Jean Moulin, rues Pergaud, Jeanne d'Arc, Renan, des Perches - ROPPE - PEROUSE - VETRIGNE - DANJOUTIN - OFFEMONT - DENNEY - ELOIE) : marchés (groupements MARTIN/ TONELLI/REVETO, BAUMANN/EBBTP ; entreprises EBBTP, SIMONCINI, ROUDET, BAUMANN, MARTIN, COCHERY)

Date

1981

Cote

3WCAB/189
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1981...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°54
Pérouse

Date de publication

1999

Auteur

DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

Date

1999

Cote

Br/1773
- Contexte : bibliothèques
- Pérouse
Résultat n°55
AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au niveau des communes de Andelnans, Bermont, Botans, Danjoutin, Dorans, Pérouse, Sevenans, Trévenans : comptes rendus (Conseil Communautaire / Maires CAB), rapport ("Le point sur la problématique de protections acoustiques", 2006), études, dossier ("Réunion avec riverains de la rue des Perches", 2006), photographies aériennes, documents SAPRR, délibération CAB, arrêté préfectoral (1999), plans, documentation, correspondance, notes.

Date

1999-2007

Cote

20WCAB/21
- Contexte : 20WCAB
- AUTOROUTE A 36 -Protections phoniques de l'A 36 au...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°56
3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : rue des Marronniers, Grand'rue) : marché (groupement EBBTP-SCANZI-MARTIN-BAUMANN)

Date

1984

Cote

8WCAB/102
- Contexte : 8WCAB
- 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°57
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1998

Cote

7WCAB/66
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°58
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Date

1997

Cote

5WCAB/164
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°59
2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : Grand'rue) : marché (EBBTP)

Date

1981

Cote

8WCAB/63
- Contexte : 8WCAB
- 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°60
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980 (BELFORT : rues Géant, du Thillot, Rosenberg, des Perches, Impasse des Jardinets - PEROUSE - CRAVANCHE - DANJOUTIN - DENNEY - ELOIE - ROPPE - VETRIGNE) : marchés (groupements MARTIN/EBBTP, CLIMENT/EBBTP ; entreprises BAUMANN, MARTIN)

Date

1980

Cote

3WCAB/188
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1980...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°61
BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1993

Cote

7WCAB/49
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°62
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1984 (BELFORT : rues Risler, Bourgeois - PEROUSE - ROPPE - DENNEY) : marchés (groupement EBBTP/BAUMANN/SCANZI/MARTIN)

Date

1984

Cote

3WCAB/192
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1984...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°63
BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1994

Cote

7WCAB/52
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°64
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 21/5.06 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Travaux d'extension du réseau eaux usées rue des Sapins à Pérouse - Avenant n° 1 au marché COLAS.

Date

2003

Cote

15WCAB/51
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°65
BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1983

Cote

7WCAB/18
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°66
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1978 (BELFORT : rues Emile Py, Cuvier, d'Aspach, Guebwiller - BAVILLIERS - VALDOIE - PEROUSE - VETRIGNE) : marchés (BAUMANN, CLIMENT, ROUDET)

Date

1978

Cote

3WCAB/186
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°67
BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1997

Cote

7WCAB/64
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°68
BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance, répertoire

Date

1987

Cote

7WCAB/30
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°69
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Date

1998

Cote

5WCAB/176
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°70
2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : rue Kromer / PEROUSE : place de la Mairie) : marché (EBBTP)

Date

1990

Cote

8WCAB/134
- Contexte : 8WCAB
- 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°71
BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1979

Cote

7WCAB/9
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°72
5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : rue des Sapins) : marché (groupement EBBTP-SCANZI-BAUMANN-MARTIN)

Date

1986

Cote

8WCAB/113
- Contexte : 8WCAB
- 5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°73
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Date

1989

Cote

5WCAB/57
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°74
BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1977

Cote

7WCAB/5
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°75
STATION D'EPURATION DE PEROUSE - Concours pour la construction (1978) : procès-verbal d'admission des entreprises, procès-verbal d'ouverture des plis, dossier technique

Date

1978-1984

Cote

8WCAB/17
- Contexte : 8WCAB
- STATION D'EPURATION DE PEROUSE - Concours pour la construction...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°76
Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Denney, Essert, Offemont, Perouse, Sermamagny, Valdoie, Vétrigne.Echelle 1/2000e. Ministère de la Construction.

Date

1964

Cote

279W/7
- Contexte : 279W
- Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°77
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Date

1994

Cote

5WCAB/123
- Contexte : 5WCAB
- PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°78
ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE PEROUSE - Raccordement au réseau de belfort (1969-1971). Délimitation du périmètre de protection de la zone de captage (1971-1977). Déplacement et protection du réseau d'eau à proximité de l'Autoroute A36 (1974-1977). Alimentation du lotissement "Florilège" (1976-1979). Renforcement du réseau et demande de subvention (1977) : convention (Belfort/Pérouse), rapport hydrogéologique, détails estimatifs, relevés manométriques, convention (DAB/Société Autoroute Paris-Lyon), délibérations, arrêté préfectoral, plan de financement, plans, factures, correspondance

Date

1969-1980

Cote

7WCAB/74
- Contexte : 7WCAB
- ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE PEROUSE - Raccordement...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°79
BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

Date

1981

Cote

7WCAB/13
- Contexte : 7WCAB
- BRANCHEMENTS D'EAU (DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT,...
Producteur :

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°80
EPURATION - Construction de la Station d'Epuration de PEROUSE : marché (FRANCE -ASSAINISSEMENT)

Date

1978-1980

Cote

3WCAB/219
- Contexte : 3WCAB
- EPURATION - Construction de la Station d'Epuration...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

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