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44 résultats

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  1. Résultat n°1

    DIRECTION DES SPORTS (PISCINE DU PARC, PISCINE PANNOUX, PISCINE D'ETUEFFONT) -Gestion et exploitation des piscines ; Travaux de réfection ; Tarification : délibérations CAB (2003-2004), rapports municipalité ("Travaux de la Piscine Pannoux - Organisation", 2001 / "Femmes relais 90 - Activité piscine", 2001 / "Organisation de la Saison d'Eté au stade nautique du Parc", 2004), comptes rendus, rapports, bilans (2002-2003), propositions d'actions, cahier des charges, tableaux tarification (2003), avenant au contrat d'affermage (2003), convention (Caisse d'Allocations Familiales/CAB, 2004), statuts et modifications (Syndicat Mixte de Gestion de la Piscine d'Etueffont, 2003), graphiques, plannings, pièces techniques, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    2001-2004

    Cote

    23WCAB/26

    • Contexte : 23WCAB

    • DIRECTION DES SPORTS (PISCINE DU PARC, PISCINE PANNOUX,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.09, SERVICES GENERAUX - Modification des installations techniques de la piscine couverte Pannoux ; Travaux supplémentaires ; Avenants aux marchés de travaux : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/74

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.09, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.08, SERVICES GENERAUX - Modification des installations techniques de la piscine couverte Pannoux ; Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/73

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.08, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.22, SERVICES GENERAUX - Modification des installations techniques de la piscine couverte Pannoux ; Travaux supplémentaires ; Avenants : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/24

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.22, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.13, SERVICES GENERAUX - Modification des installations techniques de la piscine couverte Pannoux : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/169

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.13, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.04,SERVICES GENERAUX - Travaux de réaménagement de la patinoire de Belfort : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/28

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.04,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Fourniture de chaleur aux installations de la Ville (Piscine, Abattoir) : délibération, rapport (APAVE), convention (DAB/ Ville), notes, schéma, article de presse, correspondance

    Date

    1977-1987

    Cote

    6WCAB/56

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Fourniture de chaleur...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  8. Résultat n°8

    Piscine Pannoux, fonctionnement (relations avec les usagers, réglementation, gestion du personnel) : éléments de l'enquête sur la fréquentation, notes de service, compte rendu de municipalité, correspondance, compte rendu de visite du 28 février 2002 du médecin du travail, arrêté du Maire sur le règlement intérieur, procès-verbal de mise à disposition de la CAB de la piscine et de ses équipements, compte rendu de réunion (1998-2007) ; contrôle sanitaire : correspondance, bilan sanitaire pour l'année 2001, résultats d'analyse (2000-2007) ; exécution de travaux principalement modification des installations techniques : correspondance, notes de service, compte rendu de municipalité, comptes rendus de réunions y compris de chantier, délibérations du Conseil communautaire (2000-2006) ; occupation par des manifestations ponctuelles telles que "tous à l'eau", championnats, examens et brevets : correspondance (1998-2007)

    Date

    1998-2007

    Cote

    369W/8

    • Contexte : 369W

    • Piscine Pannoux, fonctionnement (relations avec les...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  9. Résultat n°9

    Piscines, fonctionnement (réflexion sur l'évolution des piscines, réglementation, sécurité et hygiène, gestion du personnel, occupation par des manifestations, tarification dont demandes de gratuité, relations avec les usagers) : correspondance, textes officiels, comptes rendus de réunions, notes de service, rapport, "état des lieux - Aménagement des piscines", résultats d'analyses de l'eau, résultats d'une enquête sur les piscines initiée par la Ville de Dijon, plan d'organisation des secours

    Date

    1999-2007

    Cote

    369W/7

    • Contexte : 369W

    • Piscines, fonctionnement (réflexion sur l'évolution...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  10. Résultat n°10

    Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux (remplacement de la baie vitrée, réfection des terrasses, mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages...) : correspondance, délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, plans

    Date

    1986-2000

    Cote

    330W/72

    • Contexte : 330W

    • Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    Piscine Pannoux, travaux (projet de plage solaire, remplacement de l'échangeur vapeur, réhabilitation du poste de filtration) : rapports, offres de prix, dossier de consultation des entreprises et étude diagnostic pour la réhabilitation du poste de filtration

    Date

    1990-1996

    Cote

    322W/71

    • Contexte : 322W

    • Piscine Pannoux, travaux (projet de plage solaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  12. Résultat n°12

    PISCINE PANNOUX, réhabilitation des réseaux hydrauliques : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1998

    Cote

    308W/37

    • Contexte : 308W

    • PISCINE PANNOUX, réhabilitation des réseaux hydrauliques...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers, états des sommes dues au personnel vacataire, états des entrées et recettes, documents récapitulatifs sur le nombre d'heures d'ouverture et l'occupation par les catégories de public.

    Date

    1966-1981

    Cote

    298W/1

    • Contexte : 298W

    • PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    PISCINE GABRIEL PANNOUX (Ex-RICHELIEU) -Fonctionnement et gestion du personnel (1984-1998) : rapport, compte rendu, état des recettes, pétition, organigramme, correspondance, notes.Traitement de l'eau des bassins (1986) : dossier de marché, rapport, correspondance, notes, document de séance-N° 86-171 : Piscine Richelieu - Traitement de l'eau des bassins.Remplacement des faux-plafonds (1986) : dossier de marché, document de séance-N° 86-180 : Piscine Richelieu - Remplacement des faux-plafonds.Réfection des installations thermiques (1986-1987) : étude de faisabilité (APAVE, 1986), dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché.Remplacement des châssis vitrés par des châssis en aluminium (1987) : dossier de marché.Changement de dénomination de la Piscine Richelieu (1988) : dossier annexe, document de séance-N° 88-77 : Dénomination de la Piscine du boulevard Richelieu : Gabriel PANNOUXRéfection de la baie vitrée (1991-1992) : compte rendu de chantier, DCE, dossier de marché, correspondance, document de séance-N° 92-54 : Piscine Pannoux - Réfection de la grande baie - 2ème tranche.Remplacement de la station de traitement automatique de l'eau (1993) : rapport, pièces technique, notes.Travaux d'amélioration de l'accueil (1995) : rapport.Travaux de mise en conformité des installations de filtration et de traitement de l'eau (1996) : correspondance.Réhabilitation des réseaux hydrauliques (1997) : rapport, note.

    Date

    1984-1998

    Cote

    264W/108

    • Contexte : 264W

    • PISCINE GABRIEL PANNOUX (Ex-RICHELIEU) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    PISCINES MUNICIPALES (PISCINE PANNOUX & PISCINE DU PARC) -Fonctionnement, gestion du personnel, entretien et maintenance : arrêté préfectoral, cahier des charges, règlement intérieur, rapport, dossier du personnel, rapports municipalité, délibération, convention (Ville/ASMB, 1987), bilans, tableaux, listes, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-93 : Convention d'utilisation des piscines municipales-N° 96-205 : Convention de mise à disposition des piscines municipales.

    Date

    1983-2000

    Cote

    264W/106

    • Contexte : 264W

    • PISCINES MUNICIPALES (PISCINE PANNOUX & PISCINE DU...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau de distribution de chaleur (1984-1985) ; Projet d'extension de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) (1985) ; Projet de valorisation de la chaleur de l'UIOM (1984) ; Recherche de sites pour l'implantation d'installations de traitement et de stockage des déchets (1994) : convention (DAB/Ville), études (COFRETH, MONTENAY, BRUNO, MERLIN, SERTRID, SOCOTEC ENVIRONNEMENT, SECNOR), étude énergétique (Piscine Richelieu), rapport APAVE ("Détermination de l'énergie utilisable par les économiseurs des fours d'incinération d'ordures ménagères"), rapport Service Technique du DAB ("Propositions pour une nouvelle organisation du site des usines d'incinération et d'épuration"), note de synthèse et de réflexion ("Restructuration du site de l'UIOM de Belfort"), comptes rendus, fiches financières, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 86-209 : Convention concernant le fonctionnement de l'Usine d'Incinération du DAB - Fourniture de vapeur-N° 88-62 : Construction d'une usine d'épuration, d'une usine d'incinération et travaux d'assainissement et d'adduction d'eau - Transfert des emprunts souscrits initialement par la Ville de Belfort au District de l'Agglomération Belfortaine - Signature de conventions

    Date

    1984-1996

    Cote

    198W/262

    • Contexte : 198W

    • DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est, 2ème tranche (appel d'offres, P.V. ouverture plis, marché, règlements, plans)

    Date

    1991-1993

    Cote

    197W/4

    • Contexte : 197W

    • PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18

    PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est, 1ère tranche (marché, plans, déclaration de travaux, P.V. réception travaux, contrôle Socotec)

    Date

    1991-1993

    Cote

    197W/3

    • Contexte : 197W

    • PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19

    PISCINE PANNOUX : divers travaux dont remplacement châssis vitrés sur pignon sud-ouest (marché, devis, factures, courriers, déclaration de travaux, P.V. commission communale de sécurité)

    Date

    1989-1993

    Cote

    197W/2

    • Contexte : 197W

    • PISCINE PANNOUX : divers travaux dont remplacement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    Marchés. - Sports - Loisirs. Isolation piscine Richelieu : marché Chaudey

    Date

    1982-1985

    Cote

    99W/101

    • Contexte : 99W

    • Marchés. - Sports - Loisirs. Isolation piscine Richelieu...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES