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44 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DIRECTION DES SPORTS (PISCINE DU PARC, PISCINE PANNOUX, PISCINE D'ETUEFFONT) -Gestion et exploitation des piscines ; Travaux de réfection ; Tarification : délibérations CAB (2003-2004), rapports municipalité ("Travaux de la Piscine Pannoux - Organisation", 2001 / "Femmes relais 90 - Activité piscine", 2001 / "Organisation de la Saison d'Eté au stade nautique du Parc", 2004), comptes rendus, rapports, bilans (2002-2003), propositions d'actions, cahier des charges, tableaux tarification (2003), avenant au contrat d'affermage (2003), convention (Caisse d'Allocations Familiales/CAB, 2004), statuts et modifications (Syndicat Mixte de Gestion de la Piscine d'Etueffont, 2003), graphiques, plannings, pièces techniques, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/26
 Date
2001-2004
 Lieu
ETUEFFONT, PISCINE D'ETUEFFONT, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • DIRECTION DES SPORTS (PISCINE DU PARC, PISCINE PANNOUX,...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.09, SERVICES GENERAUX - Modification des installations techniques de la piscine couverte Pannoux ; Travaux supplémentaires ; Avenants aux marchés de travaux : documents de séance
Cote
14WCAB/74
 Date
2002
 Lieu
PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.09, SERVICES...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.08, SERVICES GENERAUX - Modification des installations techniques de la piscine couverte Pannoux ; Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre : documents de séance
Cote
14WCAB/73
 Date
2002
 Lieu
PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.08, SERVICES...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.22, SERVICES GENERAUX - Modification des installations techniques de la piscine couverte Pannoux ; Travaux supplémentaires ; Avenants : documents de séance
Cote
14WCAB/24
 Date
2001
 Lieu
PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.22, SERVICES...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.13, SERVICES GENERAUX - Modification des installations techniques de la piscine couverte Pannoux : documents de séance
Cote
13WCAB/169
 Date
2000
 Lieu
PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.13, SERVICES...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.04,SERVICES GENERAUX - Travaux de réaménagement de la patinoire de Belfort : documents de séance
Cote
13WCAB/28
 Date
2000
 Lieu
PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.04,SERVICES...
Résultat n°7

INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Fourniture de chaleur aux installations de la Ville (Piscine, Abattoir) : délibération, rapport (APAVE), convention (DAB/ Ville), notes, schéma, article de presse, correspondance
Cote
6WCAB/56
 Date
1977-1987
 Lieu
ABATTOIRS, PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Fourniture de chaleur...
Résultat n°8

Piscine Pannoux, fonctionnement (relations avec les usagers, réglementation, gestion du personnel) : éléments de l'enquête sur la fréquentation, notes de service, compte rendu de municipalité, correspondance, compte rendu de visite du 28 février 2002 du médecin du travail, arrêté du Maire sur le règlement intérieur, procès-verbal de mise à disposition de la CAB de la piscine et de ses équipements, compte rendu de réunion (1998-2007) ; contrôle sanitaire : correspondance, bilan sanitaire pour l'année 2001, résultats d'analyse (2000-2007) ; exécution de travaux principalement modification des installations techniques : correspondance, notes de service, compte rendu de municipalité, comptes rendus de réunions y compris de chantier, délibérations du Conseil communautaire (2000-2006) ; occupation par des manifestations ponctuelles telles que "tous à l'eau", championnats, examens et brevets : correspondance (1998-2007)
Cote
369W/8
 Date
1998-2007
 Lieu
PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 369W

  • Piscine Pannoux, fonctionnement (relations avec les...
Résultat n°9

Piscines, fonctionnement (réflexion sur l'évolution des piscines, réglementation, sécurité et hygiène, gestion du personnel, occupation par des manifestations, tarification dont demandes de gratuité, relations avec les usagers) : correspondance, textes officiels, comptes rendus de réunions, notes de service, rapport, "état des lieux - Aménagement des piscines", résultats d'analyses de l'eau, résultats d'une enquête sur les piscines initiée par la Ville de Dijon, plan d'organisation des secours
Cote
369W/7
 Date
1999-2007
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 369W

  • Piscines, fonctionnement (réflexion sur l'évolution...
Résultat n°10

Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux (remplacement de la baie vitrée, réfection des terrasses, mise en conformité des goulottes et réfection des carrelages...) : correspondance, délibération du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, plans
Cote
330W/72
 Date
1986-2000
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Piscines Pannoux et des Résidences, divers travaux...
Résultat n°11

Piscine Pannoux, travaux (projet de plage solaire, remplacement de l'échangeur vapeur, réhabilitation du poste de filtration) : rapports, offres de prix, dossier de consultation des entreprises et étude diagnostic pour la réhabilitation du poste de filtration
Cote
322W/71
 Date
1990-1996
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Piscine Pannoux, travaux (projet de plage solaire,...
Résultat n°12

PISCINE PANNOUX, réhabilitation des réseaux hydrauliques : marché, pièces comptables.
Cote
308W/37
 Date
1997-1998
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • PISCINE PANNOUX, réhabilitation des réseaux hydrauliques...
Résultat n°13

PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers, états des sommes dues au personnel vacataire, états des entrées et recettes, documents récapitulatifs sur le nombre d'heures d'ouverture et l'occupation par les catégories de public.
Cote
298W/1
 Date
1966-1981
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), RESIDENCES BELLEVUE, PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 298W

  • PISCINES, fonctionnement : délibérations, bilans financiers,...
Résultat n°14

PISCINE GABRIEL PANNOUX (Ex-RICHELIEU) -Fonctionnement et gestion du personnel (1984-1998) : rapport, compte rendu, état des recettes, pétition, organigramme, correspondance, notes.Traitement de l'eau des bassins (1986) : dossier de marché, rapport, correspondance, notes, document de séance-N° 86-171 : Piscine Richelieu - Traitement de l'eau des bassins.Remplacement des faux-plafonds (1986) : dossier de marché, document de séance-N° 86-180 : Piscine Richelieu - Remplacement des faux-plafonds.Réfection des installations thermiques (1986-1987) : étude de faisabilité (APAVE, 1986), dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché.Remplacement des châssis vitrés par des châssis en aluminium (1987) : dossier de marché.Changement de dénomination de la Piscine Richelieu (1988) : dossier annexe, document de séance-N° 88-77 : Dénomination de la Piscine du boulevard Richelieu : Gabriel PANNOUXRéfection de la baie vitrée (1991-1992) : compte rendu de chantier, DCE, dossier de marché, correspondance, document de séance-N° 92-54 : Piscine Pannoux - Réfection de la grande baie - 2ème tranche.Remplacement de la station de traitement automatique de l'eau (1993) : rapport, pièces technique, notes.Travaux d'amélioration de l'accueil (1995) : rapport.Travaux de mise en conformité des installations de filtration et de traitement de l'eau (1996) : correspondance.Réhabilitation des réseaux hydrauliques (1997) : rapport, note.
Cote
264W/108
 Date
1984-1998
 Lieu
PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PISCINE GABRIEL PANNOUX (Ex-RICHELIEU) -Fonctionnement...
Résultat n°15

PISCINES MUNICIPALES (PISCINE PANNOUX & PISCINE DU PARC) -Fonctionnement, gestion du personnel, entretien et maintenance : arrêté préfectoral, cahier des charges, règlement intérieur, rapport, dossier du personnel, rapports municipalité, délibération, convention (Ville/ASMB, 1987), bilans, tableaux, listes, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 92-93 : Convention d'utilisation des piscines municipales-N° 96-205 : Convention de mise à disposition des piscines municipales.
Cote
264W/106
 Date
1983-2000
 Lieu
PISCINE OLYMPIQUE DU PARC DE LOISIRS, PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PISCINES MUNICIPALES (PISCINE PANNOUX & PISCINE DU...
Résultat n°16

DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau de distribution de chaleur (1984-1985) ; Projet d'extension de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) (1985) ; Projet de valorisation de la chaleur de l'UIOM (1984) ; Recherche de sites pour l'implantation d'installations de traitement et de stockage des déchets (1994) : convention (DAB/Ville), études (COFRETH, MONTENAY, BRUNO, MERLIN, SERTRID, SOCOTEC ENVIRONNEMENT, SECNOR), étude énergétique (Piscine Richelieu), rapport APAVE ("Détermination de l'énergie utilisable par les économiseurs des fours d'incinération d'ordures ménagères"), rapport Service Technique du DAB ("Propositions pour une nouvelle organisation du site des usines d'incinération et d'épuration"), note de synthèse et de réflexion ("Restructuration du site de l'UIOM de Belfort"), comptes rendus, fiches financières, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 86-209 : Convention concernant le fonctionnement de l'Usine d'Incinération du DAB - Fourniture de vapeur-N° 88-62 : Construction d'une usine d'épuration, d'une usine d'incinération et travaux d'assainissement et d'adduction d'eau - Transfert des emprunts souscrits initialement par la Ville de Belfort au District de l'Agglomération Belfortaine - Signature de conventions
Cote
198W/262
 Date
1984-1996
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM), PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau...
Résultat n°17

PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est, 2ème tranche (appel d'offres, P.V. ouverture plis, marché, règlements, plans)
Cote
197W/4
 Date
1991-1993
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est,...
Résultat n°18

PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est, 1ère tranche (marché, plans, déclaration de travaux, P.V. réception travaux, contrôle Socotec)
Cote
197W/3
 Date
1991-1993
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PISCINE PANNOUX : remplacement baie vitrée façade sud-est,...
Résultat n°19

PISCINE PANNOUX : divers travaux dont remplacement châssis vitrés sur pignon sud-ouest (marché, devis, factures, courriers, déclaration de travaux, P.V. commission communale de sécurité)
Cote
197W/2
 Date
1989-1993
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PISCINE PANNOUX : divers travaux dont remplacement...
Résultat n°20

Marchés. - Sports - Loisirs. Isolation piscine Richelieu : marché Chaudey
Cote
99W/101
 Date
1982-1985
 Lieu
RICHELIEU (Boulevard), PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 99W

  • Marchés. - Sports - Loisirs. Isolation piscine Richelieu...