Filtrer les résultats
Multimédias
  • 6
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 5
  • 4
  • 1
  • 1
Sujets
  • 4
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 11
  • 5
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 5
  • 4
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
11 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Coupe.- Promenade des fortifications de la Porte de France: délibérations du Conseil municipal, marché de gré à gré, cahier des charges, dénombrement, mémoire, état des sommes à payer (1899). Avenue de la Laurencie, et rue de Danjoutin: délibération du Conseil municipal, procès-verbal de vente, arrêté préfectoral, cahier des charges, affiche, note (1939-1941).

    Date

    1899-1941

    Cote

    2N/19

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • ABATAGES, 1898-1958
    • Coupe.- Promenade des fortifications de la Porte de...
  2. Résultat n°2

    Bâtiment- Baraque avancée de la porte de France : bail (An XIII). Maison de la Brasse : baux (1814; 1841). Location des abattoirs aux tripiers : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1893-1912). Partie clôturée de la Tour 46 : correspondance (1905; 1915). Immeuble Frey, appartement : délibération du Conseil municipal (1921). Rue de Mulhouse n°8, propriété Deubel, location : délibérations du Conseil municipal, délibération de la commission administrative, rapport du Directeur des travaux, plan d'occupation, correspondance (1920-1926); projet d'aménagement : délibérations du Conseil municipal, rapports du Directeur des travaux, devis estimatif, plan (1924-1925); aménagement d'un garage : délibérations du Conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception des travaux, cahier des charges, clauses et conditions générales, rapports, plan, correspondance (1921-1928). Rue du Magasin n°13, prise en charge location : bail, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité (1928).

    Date

    1805-1928

    Cote

    1N/176

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • LOCATIONS, An XIII-1944
    • Bâtiment- Baraque avancée de la porte de France : bail...
  3. Résultat n°3

    Délimitation et estimations, forêt du Mont et de la Miotte, front de la porte de France : acte de limitation, estimations, plan.

    Date

    1827-1885

    Cote

    1N/72

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Délimitation et estimations, forêt du Mont et de la...
  4. Résultat n°4

    Délimitation.- Bilan : délibérations du Conseil municipal, exposé de la question, compte-rendu des opérations de délimitation, projet de cession, tableau comparatif des offres faites par l'Etat et la Ville, correspondance; négociations : délibérations du Conseil municipal, compte-rendu des opérations de délimitation, arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux arts classant la porte de Brisach monument historique, tableau récapitulatif des offres pour l'achat des terrains déclassés, procès-verbaux de conférence mixte, avis, plan des ouvrages classés monument historique, plan du Fort Hatry, plan du lotissement de la porte de France.

    Date

    1923-1925

    Cote

    1N/34

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • DECLASSEMENT, 1876-1928
    • Délimitation.- Bilan : délibérations du Conseil municipal,...
  5. Résultat n°5

    Négociations.- Amélioration du passage de la porte de France et implantation du chemin de fer militaire : délibérations du Conseil municipal, notice relative au projet d'élargissement, correspondance (1888-1890). Traversée de la ville par le chemin de fer militaire : projet de convention entre le Département de la guerre et la Ville de Belfort, extrait des registres de la commission mixte des travaux publics, correspondance (1890). Porte de France, élargissement : délibération du Conseil municipal, classement des portes comme monument historique, coupe de la porte de Brisach, photo de la porte de France, correspondance (1890-1891).

    Date

    1888-1891

    Cote

    1N/5

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DECLASSEMENT, 1851-1897
    • Négociations.- Amélioration du passage de la porte...
  6. Résultat n°6

    Porte de France, démolition et déclassement : convention, procès-verbaux, plans.

    Date

    1890-1899

    Cote

    2H/40

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Ouvrages défensifs militaires
    • Porte de France, démolition et déclassement : convention,...
  7. Résultat n°7
    Belfort en 1828 - Un coin de la place d'Armes et la Porte de France

    2 lots 4 medias

    Belfort en 1828 - Un coin de la place d'Armes et la Porte de France

    Cote

    4Fi/1129

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • Belfort en 1828 - Un coin de la place d'Armes et la...
  8. Résultat n°8
    BELFORT - Démolition de la Porte de France en 1892

    2 lots 4 medias

    BELFORT - Démolition de la Porte de France en 1892

    Cote

    4Fi/1119

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - Démolition de la Porte de France en 1892
  9. Résultat n°9
    Le printemps : amours aquatiques à l'étang des Roseaux., éditée par le Conseil général du Territoire de Belfort, l'ABPN, Alsace Nature Doller

    2 lots 4 medias

    Le printemps : amours aquatiques à l'étang des Roseaux., éditée par le Conseil général du Territoire de Belfort, l'ABPN, Alsace Nature Doller

    Cote

    4Fi/695

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • Le printemps : amours aquatiques à l'étang des Roseaux.,...
  10. Résultat n°10
    BELFORT - La porte de Brisach - Ancienne porte de France

    2 lots 4 medias

    BELFORT - La porte de Brisach - Ancienne porte de France

    Date

    1901

    Cote

    4Fi/327

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - La porte de Brisach - Ancienne porte de France
  11. Résultat n°11
    BELFORT - La porte de France, détruite en 1891

    2 lots 4 medias

    BELFORT - La porte de France, détruite en 1891

    Cote

    4Fi/224

    • Contexte : 4Fi - Cartes postales

    • BELFORT - La porte de France, détruite en 1891