[[Serres municipales,]] aménagement de la Base de Secteur Espaces Verts rue de la Croix du Tilleul (Ferme Barbier) et financement des opérations : dossiers de séance et annexe, rapport de municipalité et annexe, plan de financement, arrêté préfectoral de subvention, décisions attributives de subvention, extraits de délibération, appel à candidature, certificat administratif, notes, correspondance.dossiers de séance-N° 99-15 du 29/01/1999 : Base de Secteur Espaces Verts rue de la Croix du Tilleul. En annexe : dossier de consultation des entreprises (DCE)-N° 99-21 du 13/03/1999 : Base de Secteur Espaces Verts rue de la Croix du Tilleul - Demande de subvention.rapport de municipalité -03/12/1998 : Délocalisation du Service des Espaces Verts - Base de secteur "Croix du Tilleul" - APS. En annexe : avant-projet sommaire (APS).
Date
1998-1999
Cote
363W/80
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Contexte : 363W
- BIENS COMMUNAUX
- Serres municipales
- [[Serres municipales,]] aménagement de la Base de Secteur...
Producteur :
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)