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58 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC relatif au réglement des travaux d'extension de la Station d'Epuration (1979-1984) ; Réhabilitation de la Station d'Epuration (1991-1996) : mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), étude d'impact (cabinet MERLIN), comptes rendus, rapports, plans, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-215 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis-N° 92-243 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis

    Date

    1979-1997

    Cote

    198W/263

    • Contexte : 198W

    • DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 20/2.03 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection de la couverture de la Station de Traitement des Eaux, avenue du Maréchal Juin.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/119

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 30/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Marché de fournitures "Réactifs pour la station de dépollution des eaux usées de Belfort, années 2004 et 2005" - Autorisation de traiter.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/91

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations électriques : rapport APAVELes rapports des années 1973, 1978 et 1983 sont conservés à titre historique

    Date

    1973-1983

    Cote

    8WCAB/1

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 9.03, EPURATION - Marché relatif à la fourniture de réactifs pour la Station de Dépollution des Eaux Usées (STEP) de Belfort ; Lot n° 2 "Fourniture de 700 tonnes de chaux vive" ; Avenant n° 1 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/63

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 9.03, EPURATION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.02,ASSAINISSEMENT - Marché de prestations de services ; Transport et traitement des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/262

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.02,ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des eaux usées de DANJOUTIN sur la STEP de Belfort : marché de maîtrise d'oeuvre (cabinet BEREST), études (cabinets BEREST, IHR ENVIRONNEMENT)

    Date

    1995-1997

    Cote

    8WCAB/180

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.01,ASSAINISSEMENT - Marché de fournitures de réactifs pour la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/261

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.01,ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    Aménagement d'espaces verts à l'usine d'épuration : plans, devis estimatif,

    Date

    1980-1983

    Cote

    57W/9

    • Contexte : 57W

    • Aménagement d'espaces verts à l'usine d'épuration :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 18/2.05 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection de la couverture de la station de traitement des eaux avenue du Maréchal Juin.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/79

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 9.01, EPURATION - Sécurisation des installations de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/188

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 9.01, EPURATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12

    EPURATION - Réfection de l'armoire générale électrique et installation d'un analyseur d'oxygène dissous ; rénovation des armoires électriques ; équipements mécaniques et électriques ; remplacement des cellules moyenne tension à la Station d'Epuration de BELFORT : marché (C.G.E.E.-ALSTHOM)

    Date

    1981-1990

    Cote

    3WCAB/225

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Réfection de l'armoire générale électrique...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    CONTENTIEUX DAB / DEGREMONT-TOURNESAC - Anomalie des piliers et bandes de roulement du digesteur de la STEP : rapports (DAB, DEGREMONT-TOURNESAC, SOCOTEC), mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), rapport d'expertise, protocole d'accord, convention (DAB/ DEGREMONT), devis

    Date

    1980-1991

    Cote

    8WCAB/9

    • Contexte : 8WCAB

    • CONTENTIEUX DAB / DEGREMONT-TOURNESAC - Anomalie des...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  14. Résultat n°14

    USINE D'EPURATION, CONTENTIEUX DEGREMONT: Contentieux juridique entre le D.A.B. et la société Dégrémont au sujet de travaux effectués par cette dernière à la station d'épuration du D.A.B.: décision juridique, rapport d'expertise, dossier technique, facture, courrier.

    Date

    1981-1989

    Cote

    1WCAB/201

    • Contexte : 1WCAB

    • USINE D'EPURATION, CONTENTIEUX DEGREMONT: Contentieux...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  15. Résultat n°15

    STATION D'EPURATION (STEP): Travaux de rénovation et résultats d'analyse (1989), choix du constructeur (1993), traitement des boues (1993 - 1994), commission de sécurité (1994), rapport annuel des stations du D.A.B. (1994).

    Date

    1989-1994

    Cote

    1WCAB/202

    • Contexte : 1WCAB

    • STATION D'EPURATION (STEP): Travaux de rénovation et...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  16. Résultat n°16

    EPURATION - Etudes préalables à l'extention de la Station d'Epuration de BELFORT (STEP) : marché (ECOPOL)

    Date

    1977-1978

    Cote

    3WCAB/218

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Etudes préalables à l'extention de la Station...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE BELFORT - Sécurité du personnel d'exploitation (1983) : circulaire (Préfecture du Territoire de Belfort). Proposition pour une nouvelle organisation des usines d'incinération et d'épuration (1988) ; mise en place de la procédure d'autosurveillance (1988) : rapports, note. Télégestion de la Station d'Epuration (1988) : cahier des charges. Mise en place des bornes géodésiques (1991) : documents (Institut Géographique National)

    Date

    1983-1991

    Cote

    8WCAB/5

    • Contexte : 8WCAB

    • FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE BELFORT...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  18. Résultat n°18

    ASSAINISSEMENT - Etude diagnostique du réseau d'assainissement (Station d'Epuration BELFORT - BAVILLIERS) : marché (HYDRATEC)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/195

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Etude diagnostique du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    FRANCE ASSAINISSEMENT: Restructuration de la STEP d'Essert-Bavilliers: rapport, compte-rendu, correspondance.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1WCAB/203

    • Contexte : 1WCAB

    • FRANCE ASSAINISSEMENT: Restructuration de la STEP d'Essert-Bavilliers:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  20. Résultat n°20

    STATION D'EPURATION DE BELFORT - Concours et étude en vue de l'extension de la STEP : procès-verbal d'admission des entreprises, procès-verbal d'ouverture des plis, rapports, études (ECOPOL, B3G), documentation, correspondance

    Date

    1978

    Cote

    8WCAB/7

    • Contexte : 8WCAB

    • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Concours et étude...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT