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58 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC relatif au réglement des travaux d'extension de la Station d'Epuration (1979-1984) ; Réhabilitation de la Station d'Epuration (1991-1996) : mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), étude d'impact (cabinet MERLIN), comptes rendus, rapports, plans, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-215 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis-N° 92-243 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis

Date

1979-1997

Cote

198W/263

Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 20/2.03 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection de la couverture de la Station de Traitement des Eaux, avenue du Maréchal Juin.

Date

2003

Cote

15WCAB/119

Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 30/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Marché de fournitures "Réactifs pour la station de dépollution des eaux usées de Belfort, années 2004 et 2005" - Autorisation de traiter.

Date

2003

Cote

15WCAB/91

Résultat n°4

STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations électriques : rapport APAVELes rapports des années 1973, 1978 et 1983 sont conservés à titre historique

Date

1973-1983

Cote

8WCAB/1

Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 9.03, EPURATION - Marché relatif à la fourniture de réactifs pour la Station de Dépollution des Eaux Usées (STEP) de Belfort ; Lot n° 2 "Fourniture de 700 tonnes de chaux vive" ; Avenant n° 1 : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/63

Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.02,ASSAINISSEMENT - Marché de prestations de services ; Transport et traitement des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/262

Résultat n°7

CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des eaux usées de DANJOUTIN sur la STEP de Belfort : marché de maîtrise d'oeuvre (cabinet BEREST), études (cabinets BEREST, IHR ENVIRONNEMENT)

Date

1995-1997

Cote

8WCAB/180

Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.01,ASSAINISSEMENT - Marché de fournitures de réactifs pour la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/261

Résultat n°9

Aménagement d'espaces verts à l'usine d'épuration : plans, devis estimatif,

Date

1980-1983

Cote

57W/9

Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 18/2.05 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection de la couverture de la station de traitement des eaux avenue du Maréchal Juin.

Date

2003

Cote

15WCAB/79

Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 9.01, EPURATION - Sécurisation des installations de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/188

Résultat n°12

EPURATION - Réfection de l'armoire générale électrique et installation d'un analyseur d'oxygène dissous ; rénovation des armoires électriques ; équipements mécaniques et électriques ; remplacement des cellules moyenne tension à la Station d'Epuration de BELFORT : marché (C.G.E.E.-ALSTHOM)

Date

1981-1990

Cote

3WCAB/225

Résultat n°13

CONTENTIEUX DAB / DEGREMONT-TOURNESAC - Anomalie des piliers et bandes de roulement du digesteur de la STEP : rapports (DAB, DEGREMONT-TOURNESAC, SOCOTEC), mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), rapport d'expertise, protocole d'accord, convention (DAB/ DEGREMONT), devis

Date

1980-1991

Cote

8WCAB/9

Résultat n°14

USINE D'EPURATION, CONTENTIEUX DEGREMONT: Contentieux juridique entre le D.A.B. et la société Dégrémont au sujet de travaux effectués par cette dernière à la station d'épuration du D.A.B.: décision juridique, rapport d'expertise, dossier technique, facture, courrier.

Date

1981-1989

Cote

1WCAB/201

Résultat n°15

STATION D'EPURATION (STEP): Travaux de rénovation et résultats d'analyse (1989), choix du constructeur (1993), traitement des boues (1993 - 1994), commission de sécurité (1994), rapport annuel des stations du D.A.B. (1994).

Date

1989-1994

Cote

1WCAB/202

Résultat n°16

EPURATION - Etudes préalables à l'extention de la Station d'Epuration de BELFORT (STEP) : marché (ECOPOL)

Date

1977-1978

Cote

3WCAB/218

Résultat n°17

FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE BELFORT - Sécurité du personnel d'exploitation (1983) : circulaire (Préfecture du Territoire de Belfort). Proposition pour une nouvelle organisation des usines d'incinération et d'épuration (1988) ; mise en place de la procédure d'autosurveillance (1988) : rapports, note. Télégestion de la Station d'Epuration (1988) : cahier des charges. Mise en place des bornes géodésiques (1991) : documents (Institut Géographique National)

Date

1983-1991

Cote

8WCAB/5

Résultat n°18

ASSAINISSEMENT - Etude diagnostique du réseau d'assainissement (Station d'Epuration BELFORT - BAVILLIERS) : marché (HYDRATEC)

Date

1986

Cote

3WCAB/195

Résultat n°19

FRANCE ASSAINISSEMENT: Restructuration de la STEP d'Essert-Bavilliers: rapport, compte-rendu, correspondance.

Date

1990-1992

Cote

1WCAB/203

Résultat n°20

STATION D'EPURATION DE BELFORT - Concours et étude en vue de l'extension de la STEP : procès-verbal d'admission des entreprises, procès-verbal d'ouverture des plis, rapports, études (ECOPOL, B3G), documentation, correspondance

Date

1978

Cote

8WCAB/7