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58 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC relatif au réglement des travaux d'extension de la Station d'Epuration (1979-1984) ; Réhabilitation de la Station d'Epuration (1991-1996) : mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), étude d'impact (cabinet MERLIN), comptes rendus, rapports, plans, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-215 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis-N° 92-243 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis
Cote
198W/263
 Date
1979-1997
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 20/2.03 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection de la couverture de la Station de Traitement des Eaux, avenue du Maréchal Juin.
Cote
15WCAB/119
 Date
2003
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 30/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Marché de fournitures "Réactifs pour la station de dépollution des eaux usées de Belfort, années 2004 et 2005" - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/91
 Date
2003
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°4

STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations électriques : rapport APAVELes rapports des années 1973, 1978 et 1983 sont conservés à titre historique
Cote
8WCAB/1
 Date
1973-1983
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 9.03, EPURATION - Marché relatif à la fourniture de réactifs pour la Station de Dépollution des Eaux Usées (STEP) de Belfort ; Lot n° 2 "Fourniture de 700 tonnes de chaux vive" ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
14WCAB/63
 Date
2001
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 9.03, EPURATION...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.02,ASSAINISSEMENT - Marché de prestations de services ; Transport et traitement des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
13WCAB/262
 Date
2001
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.02,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°7

CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des eaux usées de DANJOUTIN sur la STEP de Belfort : marché de maîtrise d'oeuvre (cabinet BEREST), études (cabinets BEREST, IHR ENVIRONNEMENT)
Cote
8WCAB/180
 Date
1995-1997
 Lieu
DANJOUTIN, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.01,ASSAINISSEMENT - Marché de fournitures de réactifs pour la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
13WCAB/261
 Date
2001
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.01,ASSAINISSEMENT...
Résultat n°9

Aménagement d'espaces verts à l'usine d'épuration : plans, devis estimatif,
Cote
57W/9
 Date
1980-1983
 Lieu
BELFORT, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 57W

  • Aménagement d'espaces verts à l'usine d'épuration :...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 18/2.05 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection de la couverture de la station de traitement des eaux avenue du Maréchal Juin.
Cote
15WCAB/79
 Date
2003
 Lieu
JUIN (Avenue du Maréchal), STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 9.01, EPURATION - Sécurisation des installations de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) : documents de séance
Cote
13WCAB/188
 Date
2000
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 9.01, EPURATION...
Résultat n°12

EPURATION - Réfection de l'armoire générale électrique et installation d'un analyseur d'oxygène dissous ; rénovation des armoires électriques ; équipements mécaniques et électriques ; remplacement des cellules moyenne tension à la Station d'Epuration de BELFORT : marché (C.G.E.E.-ALSTHOM)
Cote
3WCAB/225
 Date
1981-1990
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Réfection de l'armoire générale électrique...
Résultat n°13

CONTENTIEUX DAB / DEGREMONT-TOURNESAC - Anomalie des piliers et bandes de roulement du digesteur de la STEP : rapports (DAB, DEGREMONT-TOURNESAC, SOCOTEC), mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), rapport d'expertise, protocole d'accord, convention (DAB/ DEGREMONT), devis
Cote
8WCAB/9
 Date
1980-1991
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CONTENTIEUX DAB / DEGREMONT-TOURNESAC - Anomalie des...
Résultat n°14

USINE D'EPURATION, CONTENTIEUX DEGREMONT: Contentieux juridique entre le D.A.B. et la société Dégrémont au sujet de travaux effectués par cette dernière à la station d'épuration du D.A.B.: décision juridique, rapport d'expertise, dossier technique, facture, courrier.
Cote
1WCAB/201
 Date
1981-1989
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • USINE D'EPURATION, CONTENTIEUX DEGREMONT: Contentieux...
Résultat n°15

STATION D'EPURATION (STEP): Travaux de rénovation et résultats d'analyse (1989), choix du constructeur (1993), traitement des boues (1993 - 1994), commission de sécurité (1994), rapport annuel des stations du D.A.B. (1994).
Cote
1WCAB/202
 Date
1989-1994
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • STATION D'EPURATION (STEP): Travaux de rénovation et...
Résultat n°16

EPURATION - Etudes préalables à l'extention de la Station d'Epuration de BELFORT (STEP) : marché (ECOPOL)
Cote
3WCAB/218
 Date
1977-1978
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Etudes préalables à l'extention de la Station...
Résultat n°17

FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE BELFORT - Sécurité du personnel d'exploitation (1983) : circulaire (Préfecture du Territoire de Belfort). Proposition pour une nouvelle organisation des usines d'incinération et d'épuration (1988) ; mise en place de la procédure d'autosurveillance (1988) : rapports, note. Télégestion de la Station d'Epuration (1988) : cahier des charges. Mise en place des bornes géodésiques (1991) : documents (Institut Géographique National)
Cote
8WCAB/5
 Date
1983-1991
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • FONCTIONNEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE BELFORT...
Résultat n°18

ASSAINISSEMENT - Etude diagnostique du réseau d'assainissement (Station d'Epuration BELFORT - BAVILLIERS) : marché (HYDRATEC)
Cote
3WCAB/195
 Date
1986
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ASSAINISSEMENT - Etude diagnostique du réseau d'assainissement...
Résultat n°19

FRANCE ASSAINISSEMENT: Restructuration de la STEP d'Essert-Bavilliers: rapport, compte-rendu, correspondance.
Cote
1WCAB/203
 Date
1990-1992
 Lieu
ESSERT, BAVILLIERS, STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • FRANCE ASSAINISSEMENT: Restructuration de la STEP d'Essert-Bavilliers:...
Résultat n°20

STATION D'EPURATION DE BELFORT - Concours et étude en vue de l'extension de la STEP : procès-verbal d'admission des entreprises, procès-verbal d'ouverture des plis, rapports, études (ECOPOL, B3G), documentation, correspondance
Cote
8WCAB/7
 Date
1978
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • STATION D'EPURATION DE BELFORT - Concours et étude...