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  1. Résultat n°1

    COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune de CHARMOIS (2001-2002) : délibération, correspondance.Extension du périmètre de la CAB aux communes de BANVILLARS, BUC, CHÂTENOIS-LES-FORGES, TRÉVENANS, URCEREY (2001-2003) : compte rendu, rapport, schéma, fiches financières, correspondance.Projet de schéma de secteur de la Commune de BOTANS (2002) : fiche, plans.Création d'un parc d'activités à BESSONCOURT, CHÈVREMONT, PÉROUSE (2003) : note.Extension de Technoland (Technoland II) (2003) : rapport.

    Date

    2001-2003

    Cote

    20WCAB/3

    • Contexte : 20WCAB

    • COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  2. Résultat n°2

    INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères des communes hors District (ANDELNANS, BANVILLARS, DORANS, URCEREY) et des Etablissements Militaires : convention (DAB /35° R.I.), notes, états des sommes dues, correspondance. Fixation du tarif d'enlèvement et d'incinération des O.M. pour les usagers extérieurs : délibération, note de calcul, rapport, compte rendu. Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : notification du jugement du Tribunal Administratif de Besançon, notification d'une décision du Conseil d'Etat, délibération, correspondance

    Date

    1974-1991

    Cote

    6WCAB/54

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  3. Résultat n°3

    ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et du traitement des O.M. aux usagers extérieurs (35e RI, Communes de DORANS, CHALONVILLARS, URCEREY, ARGIESANS, BANVILLARS, BAVILLIERS, BUC). Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : compte rendu du DAB, délibération, correspondance, factures

    Date

    1977-1988

    Cote

    3WCAB/241

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    A travers les millénaires Argiésans, Banvillars, Buc, Urcerey

    Auteur

    MARSOT, Jacques

    Date

    2005

    Cote

    C/782

    • Contexte : bibliothèques

    • A travers les millénaires Argiésans, Banvillars, Buc,...
  5. Résultat n°5

    Bavilliers, Argiésans, Urcerey : une paroisse dans l'histoire

    Auteur

    BILLEREY, Robert

    Cote

    C/178

    • Contexte : bibliothèques

    • Bavilliers, Argiésans, Urcerey : une paroisse dans...
  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Collecte d'une habitation de la Commune d'Argiésans par prestataire de la Commune d'Urcerey ; Convention à intervenir avec la Commune d'Urcerey : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/291

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 7.02,ORDURES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)