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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune de CHARMOIS (2001-2002) : délibération, correspondance.Extension du périmètre de la CAB aux communes de BANVILLARS, BUC, CHÂTENOIS-LES-FORGES, TRÉVENANS, URCEREY (2001-2003) : compte rendu, rapport, schéma, fiches financières, correspondance.Projet de schéma de secteur de la Commune de BOTANS (2002) : fiche, plans.Création d'un parc d'activités à BESSONCOURT, CHÈVREMONT, PÉROUSE (2003) : note.Extension de Technoland (Technoland II) (2003) : rapport.
Cote
20WCAB/3
 Date
2001-2003
 Lieu
CHARMOIS, TREVENANS, BESSONCOURT, BOTANS, BANVILLARS, URCEREY, PEROUSE, CHATENOIS-LES-FORGES, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMUNES DE LA CAB -Demande d'adhésion de la Commune...
Résultat n°2

INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères des communes hors District (ANDELNANS, BANVILLARS, DORANS, URCEREY) et des Etablissements Militaires : convention (DAB /35° R.I.), notes, états des sommes dues, correspondance. Fixation du tarif d'enlèvement et d'incinération des O.M. pour les usagers extérieurs : délibération, note de calcul, rapport, compte rendu. Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : notification du jugement du Tribunal Administratif de Besançon, notification d'une décision du Conseil d'Etat, délibération, correspondance
Cote
6WCAB/54
 Date
1974-1991
 Lieu
BANVILLARS, URCEREY, DORANS, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères...
Résultat n°3

ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et du traitement des O.M. aux usagers extérieurs (35e RI, Communes de DORANS, CHALONVILLARS, URCEREY, ARGIESANS, BANVILLARS, BAVILLIERS, BUC). Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : compte rendu du DAB, délibération, correspondance, factures
Cote
3WCAB/241
 Date
1977-1988
 Lieu
BANVILLARS, URCEREY, CHALONVILLARS, BUC, DORANS, ARGIESANS, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et...
Résultat n°4

A travers les millénaires Argiésans, Banvillars, Buc, Urcerey
Cote
C/782
 Date
2005
 Lieu
BANVILLARS, URCEREY, BUC, ARGIESANS
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • A travers les millénaires Argiésans, Banvillars, Buc,...
Résultat n°5

Bavilliers, Argiésans, Urcerey : une paroisse dans l'histoire
Cote
C/178
 Date- Lieu
URCEREY, ARGIESANS, BAVILLIERS
 Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Bavilliers, Argiésans, Urcerey : une paroisse dans...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Collecte d'une habitation de la Commune d'Argiésans par prestataire de la Commune d'Urcerey ; Convention à intervenir avec la Commune d'Urcerey : documents de séance
Cote
13WCAB/291
 Date
2001
 Lieu
URCEREY, ARGIESANS
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 7.02,ORDURES...