USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Résultat n°1
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-252 : Institution de servitudes d'utilité publique en vue de la réhabilitation du site de l'ancienne usine d'incinération.

Date

2004

Cote

314W/540
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°2
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) - Emissions toxiques (Dioxine et Furanne) par les fumées de l'UIOM (1998-1999) : arrêté préfectoral ("Mesures de dioxines et furannes"), liste ("Installations non conformes"), attestation d'affichage ("Mise à l'arrêt définitif du four n° 1", arrêté du 31/12/1999), communiqué de presse (Jean-Pierre CHEVENEMENT), dépêche AFP ("Mme VOYNET demande la fermeture de l'usine d'incinération de Belfort"), avis (Agence française de sécurité sanitaire des aliments), tracts et correspondance (Associations écologistes), rapport (APAVE), notes (DRIRE Franche-Comté, DAB). Démolition de l'UIOM de Belfort et mise en service de l'Ecopole de Bourogne (2002) : rapport ("Plan de financement", CAB), demande de subvention, résultat de l'appel d'offres, plans, documentation, articles de presse, notes

Date

1998-2002

Cote

248W/159
- Contexte : 248W
- USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) -...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°3
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 14/1.12, SERVICES GENERAUX - Démolition de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort ; Plan de financement prévisionnel : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/102
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 14/1.12, SERVICES...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°4
Collecte et traitement des déchets ménagers : rapports du conseil communautaire, comptes rendus de réunions, correspondance, résultats d'analyse, plaquettes d'information, articles de presse.Ce dossier concerne notamment : - "l'affaire des dioxines" de l'usine d'incinération - le projet de création de l'écopôle du SERTRID à Bourogne dont la question du transfert de compétences entre l'UIOM et le SERTRID- la mise en place de points d'apport volontaire dans la Communauté d'Agglomération

Date

1998-2001

Cote

365W/35
- Contexte : 365W
- Collecte et traitement des déchets ménagers : rapports...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°5
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL - Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/41
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°6
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.03, ORDURES MENAGERES - Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) ; Libération du site ; Convention avec la Ville de Belfort : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/59
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.03, ORDURES...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°7
APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte de lois sur la réduction du temps de travail (19/01/2000), protocole d'accord, réunions, commission d'étude et de gestion, régime indemnitaire, divers: déclarations, tracts et revendications, simulation Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (U.I.O.M.), compte-rendu de réunion, coupure de presse.

Date

1998-2000

Cote

1WCAB/195
- Contexte : 1WCAB
- APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°8
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES, DOSSIER DE MISE EN CONFORMITE: texte officiel, arrèté préfectoral, rapport (dont D.R.I.R.E.), courrier, coupure de presse.

Date

1998-2000

Cote

1WCAB/218
- Contexte : 1WCAB
- USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES, DOSSIER...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°9
DOCUMENTATION SUR LES DIOXINES ET SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT: Normes européennes sur les rejets des U.I.O.M. (04/12/2000); Etudes diverses sur les dioxines (1997-1999), Documentation: rapport, arrêtés préfectoraux (1998-2000), coupure de presse, articles internet; Protection de l'environnement, livre blanc (1994-1998): rapport, délibérations du Conseil de District, courrier.

Date

1994-2000

Cote

1WCAB/217
- Contexte : 1WCAB
- DOCUMENTATION SUR LES DIOXINES ET SUR LA PROTECTION...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°10
INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus d'Epuration des Fumées de l'usine d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) : marché (ECOSPACE)

Date

1992-1999

Cote

3WCAB/265
- Contexte : 3WCAB
- INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°11
ORDURES MENAGERES - Traitement des mâchefers de l'Usine d'Incinération des O.M. de BELFORT : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT / ONYX)

Date

1997

Cote

3WCAB/249
- Contexte : 3WCAB
- ORDURES MENAGERES - Traitement des mâchefers de l'Usine...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°12
DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau de distribution de chaleur (1984-1985) ; Projet d'extension de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) (1985) ; Projet de valorisation de la chaleur de l'UIOM (1984) ; Recherche de sites pour l'implantation d'installations de traitement et de stockage des déchets (1994) : convention (DAB/Ville), études (COFRETH, MONTENAY, BRUNO, MERLIN, SERTRID, SOCOTEC ENVIRONNEMENT, SECNOR), étude énergétique (Piscine Richelieu), rapport APAVE ("Détermination de l'énergie utilisable par les économiseurs des fours d'incinération d'ordures ménagères"), rapport Service Technique du DAB ("Propositions pour une nouvelle organisation du site des usines d'incinération et d'épuration"), note de synthèse et de réflexion ("Restructuration du site de l'UIOM de Belfort"), comptes rendus, fiches financières, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 86-209 : Convention concernant le fonctionnement de l'Usine d'Incinération du DAB - Fourniture de vapeur-N° 88-62 : Construction d'une usine d'épuration, d'une usine d'incinération et travaux d'assainissement et d'adduction d'eau - Transfert des emprunts souscrits initialement par la Ville de Belfort au District de l'Agglomération Belfortaine - Signature de conventions

Date

1984-1996

Cote

198W/262
- Contexte : 198W
- DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°13
INCINERATION, MARCHE - Traitement des mâchefers de l'UIOM : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT)

Date

1996

Cote

6WCAB/97
- Contexte : 6WCAB
- INCINERATION, MARCHE - Traitement des mâchefers de...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
Résultat n°14
INCINERATION - Remplacement d'un économiseur : marché (MONTALEV)

Date

1996

Cote

3WCAB/269
- Contexte : 3WCAB
- INCINERATION - Remplacement d'un économiseur : marché...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°15
INCINERATION, MARCHE - Remplacement d'un économiseur à l'UIOM : marché (FIRE POWER)

Date

1996

Cote

6WCAB/98
- Contexte : 6WCAB
- INCINERATION, MARCHE - Remplacement d'un économiseur...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
Résultat n°16
U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES): Réfection du four n°2 (1989); Aménagement (1987-1990): rapport, presse, statistiques sur le personnel (1990-1993); Présentation au conseil de quartier (1994); Présentation au C.E.E.A. (Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative) (1996).

Date

1987-1996

Cote

1WCAB/214
- Contexte : 1WCAB
- U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES):...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°17
INCINERATION - Réfection de la grille du Four n° 2 : marché (GEC ALSTHOM)

Date

1996

Cote

3WCAB/270
- Contexte : 3WCAB
- INCINERATION - Réfection de la grille du Four n° 2...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°18
INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des ordures ménagères qui ne peuvent être traitées à l'UIOM : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT- ONYX)

Date

1995

Cote

6WCAB/94
- Contexte : 6WCAB
- INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
Résultat n°19
INCINERATION, MARCHE - Remplacement du décrasseur du Four n° 1 : marché (SERMAN INDUSTRIE)

Date

1995

Cote

6WCAB/95
- Contexte : 6WCAB
- INCINERATION, MARCHE - Remplacement du décrasseur du...
Producteur :

DECHETS MENAGERS
Résultat n°20
INCINERATION, MARCHE - Réfection de l'électrofiltre du Four n° 1 : marché (PROTECHNIC)

Date

1995

Cote

6WCAB/96
- Contexte : 6WCAB
- INCINERATION, MARCHE - Réfection de l'électrofiltre...
Producteur :

DECHETS MENAGERS

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.