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115 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-252 : Institution de servitudes d'utilité publique en vue de la réhabilitation du site de l'ancienne usine d'incinération.
Cote
314W/540
 Date
2004
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°2

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) - Emissions toxiques (Dioxine et Furanne) par les fumées de l'UIOM (1998-1999) : arrêté préfectoral ("Mesures de dioxines et furannes"), liste ("Installations non conformes"), attestation d'affichage ("Mise à l'arrêt définitif du four n° 1", arrêté du 31/12/1999), communiqué de presse (Jean-Pierre CHEVENEMENT), dépêche AFP ("Mme VOYNET demande la fermeture de l'usine d'incinération de Belfort"), avis (Agence française de sécurité sanitaire des aliments), tracts et correspondance (Associations écologistes), rapport (APAVE), notes (DRIRE Franche-Comté, DAB). Démolition de l'UIOM de Belfort et mise en service de l'Ecopole de Bourogne (2002) : rapport ("Plan de financement", CAB), demande de subvention, résultat de l'appel d'offres, plans, documentation, articles de presse, notes
Cote
248W/159
 Date
1998-2002
 Lieu
BOUROGNE, ECOPOLE DE BOUROGNE, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) -...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 14/1.12, SERVICES GENERAUX - Démolition de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort ; Plan de financement prévisionnel : documents de séance
Cote
14WCAB/102
 Date
2002
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 14/1.12, SERVICES...
Résultat n°4

Collecte et traitement des déchets ménagers : rapports du conseil communautaire, comptes rendus de réunions, correspondance, résultats d'analyse, plaquettes d'information, articles de presse.Ce dossier concerne notamment : - "l'affaire des dioxines" de l'usine d'incinération - le projet de création de l'écopôle du SERTRID à Bourogne dont la question du transfert de compétences entre l'UIOM et le SERTRID- la mise en place de points d'apport volontaire dans la Communauté d'Agglomération
Cote
365W/35
 Date
1998-2001
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Collecte et traitement des déchets ménagers : rapports...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL - Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance
Cote
14WCAB/41
 Date
2001
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.03, ORDURES MENAGERES - Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) ; Libération du site ; Convention avec la Ville de Belfort : documents de séance
Cote
14WCAB/59
 Date
2001
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.03, ORDURES...
Résultat n°7

APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte de lois sur la réduction du temps de travail (19/01/2000), protocole d'accord, réunions, commission d'étude et de gestion, régime indemnitaire, divers: déclarations, tracts et revendications, simulation Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (U.I.O.M.), compte-rendu de réunion, coupure de presse.
Cote
1WCAB/195
 Date
1998-2000
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • APPLICATION DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL: Texte...
Résultat n°8

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES, DOSSIER DE MISE EN CONFORMITE: texte officiel, arrèté préfectoral, rapport (dont D.R.I.R.E.), courrier, coupure de presse.
Cote
1WCAB/218
 Date
1998-2000
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES, DOSSIER...
Résultat n°9

DOCUMENTATION SUR LES DIOXINES ET SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT: Normes européennes sur les rejets des U.I.O.M. (04/12/2000); Etudes diverses sur les dioxines (1997-1999), Documentation: rapport, arrêtés préfectoraux (1998-2000), coupure de presse, articles internet; Protection de l'environnement, livre blanc (1994-1998): rapport, délibérations du Conseil de District, courrier.
Cote
1WCAB/217
 Date
1994-2000
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DOCUMENTATION SUR LES DIOXINES ET SUR LA PROTECTION...
Résultat n°10

INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus d'Epuration des Fumées de l'usine d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) : marché (ECOSPACE)
Cote
3WCAB/265
 Date
1992-1999
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus...
Résultat n°11

ORDURES MENAGERES - Traitement des mâchefers de l'Usine d'Incinération des O.M. de BELFORT : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT / ONYX)
Cote
3WCAB/249
 Date
1997
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Traitement des mâchefers de l'Usine...
Résultat n°12

DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau de distribution de chaleur (1984-1985) ; Projet d'extension de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) (1985) ; Projet de valorisation de la chaleur de l'UIOM (1984) ; Recherche de sites pour l'implantation d'installations de traitement et de stockage des déchets (1994) : convention (DAB/Ville), études (COFRETH, MONTENAY, BRUNO, MERLIN, SERTRID, SOCOTEC ENVIRONNEMENT, SECNOR), étude énergétique (Piscine Richelieu), rapport APAVE ("Détermination de l'énergie utilisable par les économiseurs des fours d'incinération d'ordures ménagères"), rapport Service Technique du DAB ("Propositions pour une nouvelle organisation du site des usines d'incinération et d'épuration"), note de synthèse et de réflexion ("Restructuration du site de l'UIOM de Belfort"), comptes rendus, fiches financières, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 86-209 : Convention concernant le fonctionnement de l'Usine d'Incinération du DAB - Fourniture de vapeur-N° 88-62 : Construction d'une usine d'épuration, d'une usine d'incinération et travaux d'assainissement et d'adduction d'eau - Transfert des emprunts souscrits initialement par la Ville de Belfort au District de l'Agglomération Belfortaine - Signature de conventions
Cote
198W/262
 Date
1984-1996
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM), PISCINE PANNOUX
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / INCINERATION - Etude de faisabilité d'un réseau...
Résultat n°13

INCINERATION, MARCHE - Traitement des mâchefers de l'UIOM : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT)
Cote
6WCAB/97
 Date
1996
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, MARCHE - Traitement des mâchefers de...
Résultat n°14

INCINERATION - Remplacement d'un économiseur : marché (MONTALEV)
Cote
3WCAB/269
 Date
1996
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Remplacement d'un économiseur : marché...
Résultat n°15

INCINERATION, MARCHE - Remplacement d'un économiseur à l'UIOM : marché (FIRE POWER)
Cote
6WCAB/98
 Date
1996
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, MARCHE - Remplacement d'un économiseur...
Résultat n°16

U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES): Réfection du four n°2 (1989); Aménagement (1987-1990): rapport, presse, statistiques sur le personnel (1990-1993); Présentation au conseil de quartier (1994); Présentation au C.E.E.A. (Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative) (1996).
Cote
1WCAB/214
 Date
1987-1996
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • U.I.O.M. (USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES):...
Résultat n°17

INCINERATION - Réfection de la grille du Four n° 2 : marché (GEC ALSTHOM)
Cote
3WCAB/270
 Date
1996
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection de la grille du Four n° 2...
Résultat n°18

INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des ordures ménagères qui ne peuvent être traitées à l'UIOM : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT- ONYX)
Cote
6WCAB/94
 Date
1995
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, MARCHE - Evacuation et traitement des...
Résultat n°19

INCINERATION, MARCHE - Remplacement du décrasseur du Four n° 1 : marché (SERMAN INDUSTRIE)
Cote
6WCAB/95
 Date
1995
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, MARCHE - Remplacement du décrasseur du...
Résultat n°20

INCINERATION, MARCHE - Réfection de l'électrofiltre du Four n° 1 : marché (PROTECHNIC)
Cote
6WCAB/96
 Date
1995
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, MARCHE - Réfection de l'électrofiltre...