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- Lotissement propriété Anchini, rue d'Auxelles : demandes, cahier des charges, rapports, plans (1925)- Lotissement Ihber, rue Stroltz (1951)- Lotissement jardin, rue Sontag : demande de M. Groelly, avis, projet, plans, rapports (1942)- Lotissement propriété Littot, rue des Usines : demandes, projet, plans, rapports (1925)- Lotissement Dégout Valdoie (1960)- Lotissement rue de Vesoul et Cravanche 1er projet : demande M. Marchand (1949)- Lotissement rue Verlaine M. Rossé (1936).

9W/120

1925-1960

SONNTAG (Rue du Colonel), STROLZ (Rue du Général), VESOUL (Rue de), VALDOIE, USINES (Avenue des), AUXELLES (Via d'), PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la)

Permis de construire de 1982 (n° 1 à 30)...Boîte reconditionnée : 1/2 (PC 1 à 13) - 2/2 (PC 14 à 30)

96W/2

1982

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GOERIG (Avenue Charles), DUVERNOY (Rue du Docteur), GUIDON (Rue Adrien), PORT ARTHUR (Rue de), VIEUX MARCHÉ (Rue du), DUNANT (Boulevard Henri), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), RÉPUBLIQUE (Place de la), MOULIN (Avenue Jean), ANCÊTRES (Faubourg des)

Permis de construire de 1988 (n°683 à 738) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 13 PC

143W/9

1988

CINQ FRÈRES JARDOT (Rue des), MAGASIN (Quai du), TOULOUSE (Rue de), PAPILLON (Rue Fernand), ALBERT PREMIER (Rue), LECLERC (Avenue du Général), BOURGEOIS (Rue Léon), RACINE (Rue Jean), USINES (Avenue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MAGASIN (Rue du), MONTBELIARD (Faubourg de)

Permis de construire de 1985 (n° 51 à 98) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 27 PC

96W/22

1985

LEMIRE (Rue de l'Abbé), LEGRAND (Rue du Commandant), BRUNHAMMER (Rue Eugène), BOUVIER (Rue Alfred), MADAGASCAR (Rue de), MIOTTE (Avenue de la), MONIN (Rue Georges), LILLE (Rue de), CAPUCINS (Rue des), SERMAIZE (Rue de), STOCKHOLM (Rue de), LECLERC (Avenue du Général), PERGAUD (Rue Louis), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), STRASBOURG (Rue de), AUXELLES (Via d'), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Faubourg de), BOUGENEL, ANCÊTRES (Faubourg des), FRANCE (Passage de)

Lieu-dit "Canton les Barres", construction d'un centre médico-psychopédagogique.- Avenue des Usines : actes de ventes, délibération du Conseil municipal, procès-verbaux de réunions, convention, rapport du Préfet, rapport sur le fonctionnement et les problèmes de locaux du centre psychopédagogique du Territoire de Belfort, rapport du Directeur général des services techniques, estimation des travaux, plan, correspondance (1970-1975). Boulevard Anatole France, acquisition à l'Office public d'habitation à bon marché : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, contentieux entre la ville et l'OPHBM, rapport du secrétaire général adjoint, plan, correspondance (1972-1978).

1N/107

1970-1978

FRANCE (Boulevard Anatole), USINES (Avenue des), CENTRE MEDICO-PSYCHOPEDAGOGIQUE

Permis de construire de 1984 (n° 150 à 180)

96W/18

1984

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), DOLLFUS (Rue Jean), MADAGASCAR (Rue de), BERLIOZ (Rue Hector), BERGER (Rue du), MICHELET (Rue Jules), CROIZAT (Rue Ambroise), SOUFFLOT (Rue Jacques), MARSEILLE (Rue de), FRATERNITÉ (Rue de la), PAYOT (rue René), PICARD (Rue Gustave), HOCHE (Rue du Général), DENFERT-ROCHEREAU (Rue Pierre), VALLÈS (Rue Jules), MALBRANCHE (Rue de la), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), ALSACE (Avenue d'), STRASBOURG (Rue de), FRANCE (Faubourg de), RÉPUBLIQUE (Place de la), RÉSISTANCE (Place de la), FRANCE (Passage de)

Permis de construire de 1982 (n° 171 à 210)

96W/7

1982

BRASSE (Rue de), NUNGESSER ET COLI (Rue), FOLTZ (Rue du Général), BUDAPEST (Rue de), HUGO (Rue Victor), THOMAS (Rue Albert), MARSEILLAISE (Rue de la), GLACIS (Rue des), FERRIÉ (Rue du Général), JUSTICE (ZAC de la), USINES (Avenue des), VAUBAN (Quai), LA FONTAINE (Rue Jean de), SAUSSOT (Rue Henri), ANCÊTRES (Faubourg des), ARMES (Place d'), MONTBELIARD (Faubourg de)

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-150 : Aménagement piste cyclable avenue des Usines - Attribution des marchés de travaux.

319W/152

2005

USINES (Avenue des)

Permis de construire de 1981 (n° 36 à 70)

94W/14

1981

REIMS (Rue de), MAZARIN (Rue du Cardinal), USINES (Avenue des), STEINER (Rue Charles)

CAMPAGNE D'EGOUTS 1974 - Construction d'un égout collecteur (BELFORT : rue Thierry-Mieg, avenue des Usines) : marché (DEMATHIEU & BARD)

8WCAB/32

1974-1975

USINES (Avenue des), THIERRY-MIEG (Rue Ernest)

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-172 : Demande de transfert du permis de lotir au profit de Gaz de France - Rue Thierry Mieg / avenue des Usines.

314W/458

2004

USINES (Avenue des), THIERRY-MIEG (Rue Ernest)

Citoyens dans l'usine : une histoire du Comité d'Etablissement Alsthom Belfort

C/806, Cote de rangement : F.1

2008

USINES (Avenue des), ALSTHOM

Permis de construire de 1986 (n° 2 à 58) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 31 PC

96W/31

1986

JOLIOT-CURIE (Rue Irène et Frédéric), GARDEY (Rue Lucien), DUVERNOY (Rue du Docteur), MADAGASCAR (Rue de), TRAMWAY (Rue du), LAVOIR (Rue du), JUIN (Avenue du Maréchal), ACACIAS (Rue des), ZIEGLER (Avenue Gaspard), TANNEURS (Rue des), FOYER (Rue du), PARMENTIER (Rue Antoine), RÉPUBLIQUE (Rue de la), LECLERC (Avenue du Général), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), ROLLAND (Rue Romain), JUSTICE (ZAC de la), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), FRANÇOIS (Rue Victor), VALDOIE (Rue de), CHÂTEAUDUN (Rue de), CLEMENCEAU (Rue Georges), TURENNE (Rue du Vicomte de), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de)

Projet de déviation d'une conduite d'eau. Passage sous la voie ferrée, Avenue des Usines.Echelle 0,005e.

279W/46

USINES (Avenue des)

Opérations immobilières : acquisitions et cessions, années 1974 à 1978 ACQUISITION - terrains nécessaires à la construction du pont Clemenceau : vente Riss-Briqueleur, acte du 07/01/1974 ; indemnité d'éviction à Are, 25/01/1974 ; vente Société Thevenin et Ducrot, acte du 20/02/1974 : échange Dupoisot, acte du 31/12/1979 (1974-1979) - ZUP avenue d'Altkirch, groupe scolaire n°2 : acquisition de 2 appartements, cession de parts par la s.a. de Crédit Immobilier, acte du 30/05/1974 (1974) - terrain boulevard Anatole France et rue Marchal : vente par l'OPDHLM, acte du 26/08/1974 (1974) - terrain de sport avenue du Château d'Eau : vente Oeuvrard, acte du 18/11/1974 ; vente {Schad,} acte du 23/01/1975 ; vente Pontet Lorents, acte du 23/01/1975) ; vente Bonthoux, acte du 23/01/1975 ; vente Schad consorts, acte du 06/05/1975 (1974-1975) - immeuble 9 grande rue : cession par la SODEB, acte du 23/10/1974 - immeuble 7 avenue de la Laurencie : vente par les consorts Tharin, acte du 15/01/1975 - immeuble 10 rue de l'As le Trèfle : vente consorts Fischer, acte du 01/06/1976 (1976) - terrain rue des Acacias : vente Alsthom, acte du 23/12/1976 ; vente Lhoste, acte du 01/03/1977 (1976-1977) - immeuble 5 rue Balzer : vente Bertsch, acte du 12/12/1977 (1977) - immeuble 3 rue Balzer : vente Gauthier, acte du 01/03/1978 (1978) - immeuble 23 rue de Strasbourg : vente congrégation des Soeurs du Très Saint Sauveur, acte du 23/09/1977 (1977) - terrain rue Steiner, extension école des forges : vente Association diocésaine de Besançon, acte du 11/05/1978 (1978) - immeuble rue Berthelot, propriété SOCIMMO : expropriation, jugement du 20/06/1978 (1978) - étang situé en bordure de la RN19 Belfort-Danjoutin : vente par la SNCF, acte du 26/06/1978 - terrain rue de Valdoie : vente Petey, acte du 04/09/1978 (1978) CESSIONS ET ECHANGES - projet d'une parcelle de terrain contiguë à l'hôtel du Lion (1963) - parcelle de terrain située dans la forêt du Mont : vente à Gaz de France, acte du 13/10/1971 (1971) - échange avec l'Association "les amis de l'aide aux mères" : cession de terrain avenue des usines ; acquisition de terrain jouxtant la caserne des pompiers, acte du 19/04/1973 (1973) - terrain boulevard Kennedy : cession d'une parcelle {à Mme Spaenlein}, acte du 24/01/1972 - terrain rue Faidherbe : vente à l'OPDHLM, acte du 21/09/1973 - autoroute A36 : cession de terrains à la société des Autoroute Paris-Lyon, acte du 04/07/1974 (1974) - parcelle de terrain "la Pépinière" (rue Alfred de Musset) : cession à l'OPDHLM, acte du 07/03/1974 (1974) - parcelle de terrain "derrière l'Arsot", cession à la commune d'Offemont, acte du 18/12/1974 (1974) - terrain rue de Danjoutin : cession à M. Darrichon, acte du 12/08/1977 (1977) - terrain en bordure de l'avenue du Champ de Mars : cession à l'Etat, acte du 31/01/1978

91W/3

1973

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), BALZER (Rue Edmond), Route Nationale 19 (RN 19), ACACIAS (Rue des), DANJOUTIN (Rue de), MONT (Forêt du), FAIDHERBE (Rue Louis), CHAMP DE MARS (Avenue du), MUSSET (Rue Alfred de), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), BERTHELOT (Rue Marcellin), A 36 (autoroute), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), FRANCE (Boulevard Anatole), USINES (Avenue des), STEINER (Rue Charles), VALDOIE (Rue de), STRASBOURG (Rue de), GRANDE RUE, ALTKIRCH (Avenue d'), MARCHAL (Rue Louis), AS DE TRÈFLE (Rue de l'), ARSOT, PONT CLEMENCEAU

Permis de construire de 1985 (n° 438 à 510) - Sauts de numérotation des PC : la boîte contient 19 PC

96W/29

1985

LHOMME (Rue Edouard), LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), MADAGASCAR (Rue de), BARATIER (Rue du Général), GUIDON (Rue Adrien), PLUMERÉ (Rue Louis), BARTHOLDI (Rue), JUIN (Avenue du Maréchal), PICARD (Rue Gustave), SONNTAG (Rue du Colonel), PARMENTIER (Rue Antoine), PARC À BALLONS (Rue du), GUEBWILLER (Rue de), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MULHOUSE (Rue de), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), FRANCE (Passage de)

Permis de construire de 1985 (n° 161 à 234) - Sauts de numérotation des PC : les boîtes (reconditionnées) contiennent 40 PC : 1/2 (PC 161 à 204) - 2/2 (PC 206 à 234)

96W/24

1985

HEIM (Rue du peintre), DUVERNOY (Rue du Docteur), DOLLFUS (Rue Jean), DEUBEL (Rue du Poète Léon), CINQ FRÈRES JARDOT (Rue des), BERLIOZ (Rue Hector), BARATIER (Rue du Général), GUIDON (Rue Adrien), MOLIÈRE (Rue), MONIN (Rue Georges), PASCAL (Rue Blaise), BLUM (Rue Léon), NUNGESSER ET COLI (Rue), STOCKHOLM (Rue de), RENAUD DE BOURGOGNE (Boulevard), SOISSONS (Rue de), AVIGNON (Rue d'), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), SAVERNE (Rue de), MALBRANCHE (Rue de la), LOUCHEUR (Rue Louis), SALENGRO (Rue Roger), PERCHES (Rue des), JAURÈS (Avenue Jean), USINES (Avenue des), MADRID (Rue de), VALDOIE (Rue de), SALBERT (Rue du), STRASBOURG (Rue de), THIERS (Rue Adolphe), LA FONTAINE (Rue Jean de), MAGASIN (Rue du), ROUSSEL (Rue du Général), FRANCE (Faubourg de), ZAPOROJIE (Rue de), MULHOUSE (Rue de), FRANCE (Passage de), MONTBELIARD (Faubourg de)

Acquisitions de terrains pour alignements - rue Quand-Même, plans des alignements - rue d'Helsinki (1971) - rue des Lavandières (1970) - rue des Grands Prés (affaire Dupont) (1938) (?) - rue Baumann (1962) - rue des Carrières (1959) - avenue du château d'eau (1963) - rue Romain Rolland (1969) - rue Grosjean, vente Meyer-Kern, acte du 08/07/1968 (1968) - marché des Vosges, vente Genevois, acte du 15/09/1969 (1969) - rue du Vieil Armand, vente Simon, acte du 27/03/1970 ; vente Meyer, acte du 23/06/1970 (1970) - rue Champion, vente Rischette, acte du 13/03/1970 ; vente Pfrimmer, acte du 09/11/1972 (1970-1972) - via d'Auxelles, vente Colney, acte du 21/12/1967 ; vente Bolot, acte du 30/11/1967 (1967) - avenue des Usines, vente par l'Etat, acte du 02/05/1974 (1974) - rue Steiner, vente Ritt, acte du 23/06/1976 (1976) - rue Sonntag, vente Dague, acte du 19/04/1972 (1972) - rue de Vesoul, vente Grosset, acte du 07/07/1976 (1976) - impasse du Sentier, cession Société commerciale et de transports, acte 07/01/1974 (1974) - avenue de la Miotte, vente Thomas, acte du 31/03/1976 ; échange Brobeck, acte du 23/03/1978 (1976-1978) - rue Foltz, vente Laffly, acte du 25/01/1974 ; vente Patissier, acte du 16/07/1975 (1974-1975) - rue Ferrié, vente Villemot, acte du 26/03/1976 - rue de la Croix du Tilleul, vente Guerra, acte du 24/09/1969 ; vente Grandvoinet, acte du 18/10/1973 ; vente Bourquardez, acte du 09/07/1975 (1969-1975) - rue des Champs, vente Weiss-Lagrandeur, acte du 27/10/1971 ; vente Pfaff, acte du 29/05/1972 ; vente Sircoulomb, acte du 01/10/1973 ; vente Suck, acte du 29/05/1972 (1971-1973) - rue des Trois Dugois, vente Dumel-Cante, acte du 29/03/1978 - rue Philippe Grille, vente Subils, acte du 08/06/1977 (1977) - rue des Perches, vente Boillod Marcel, acte du 29/08/1977 ;{vente Boillod Elie, acte du 29/08/1977 (1977) - rue de Marseille, échange Bussière, acte du 31/12/1979 (1979) - Délibérations diverses (1960-1982)

91W/1

1959-1982

SENTIER (Rue du), GROSJEAN (Rue Jules), QUAND-MÊME (Rue), BAUMANN (Rue du Peintre), BERGER (Rue Philippe), VIEIL ARMAND (Rue du), MARSEILLE (Rue de), GRANDS PRÉS (Allée des), FOLTZ (Rue du Général), SONNTAG (Rue du Colonel), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), HELSINKI (Rue d'), LAVANDIÈRES (Rue des), PERCHES (Rue des), GRILLE (Rue Philippe), FERRIÉ (Rue du Général), ROLLAND (Rue Romain), CHAMPION (Rue Célestin), VESOUL (Rue de), CHÂTEAU D'EAU (Avenue du), USINES (Avenue des), STEINER (Rue Charles), AUXELLES (Via d'), TROIS DUGOIS (Rue des), CARRIÈRES (Rue des), MARCHE DES VOSGES

ASSAINISSEMENT - Construction d'un égout collecteur (BELFORT : avenue des Usines, rue Thierry Mieg) : marché (DEMATHIEU & BARD)

3WCAB/181

1975

USINES (Avenue des), THIERRY-MIEG (Rue Ernest)

Permis de construire de 1983 (n° 151 à 177) - PC n° 152 retiré du versement (emprunté par l'Urbanisme et non rendu)

96W/13

1983

DUVERNOY (Rue du Docteur), BRASSE (Rue de), JOFFRE (Boulevard du Maréchal), MOPPERT (Rue Adolphe), PARMENTIER (Rue Antoine), SCHAD (Rue Christ), PERCHES (Rue des), JAURÈS (Avenue Jean), AS DE CARREAU (Rue de l'), USINES (Avenue des), DEFFERRE (Rue Gaston), LECOURBE (Rue du Général), FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ALTKIRCH (Avenue d'), MAGASIN (Rue du), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), FRANCE (Faubourg de), MOULIN (Avenue Jean), BOUGENEL, RÉSISTANCE (Place de la)