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113 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Extension du magasin FNAC à Belfort (CDEC du 1er février 2005) : arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, calendrier prévisionnel, documentation, correspondance, notes.Création d'un magasin INTERSPORT à Andelnans (CDEC du 1er février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché SUPER U à Valdoie (CDEC du 1er février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, plans, articles de presse, correspondance, notes.Création d'un ensemble commercial (MERI, CUISINES SCHMIDT, ZOOMARKET) à Andelnans (CDEC du 22 février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin de beaux arts LES COULEURS DU TEMPS à Andelnans (CDEC du 24 mars 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin LA JARDINERIE DU TERRITOIRE à Bessoncourt (CDEC du 24 mars 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin BRICORAMA à Bessoncourt (CDEC du 24 avril 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.
Cote
24WCAB/15
 Date
2005
 Lieu
BESSONCOURT, VALDOIE, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 24WCAB

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°2

INONDATION DU 30 DECEMBRE 2001 À ELOIE ET VALDOIE : arrêté préfectoral, compte rendu (Comité Dépârtemental de Secours), dossier (Fonds Départemental de Solidarité), fiches des entreprises sinistrées, tableaux, fiches budgétaires, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/8
 Date
2001-2002
 Lieu
ELOIE, VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • INONDATION DU 30 DECEMBRE 2001 À ELOIE ET VALDOIE :...
Résultat n°3

COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.
Cote
20WCAB/4
 Date
2001-2004
 Lieu
MEROUX, MÉZIRÉ, VALDOIE, ESSERT, SEVENANS
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-90 : Direction de la Solidarité Urbaine - Réalisation des aires d'accueil des gens du voyage à Bavilliers et Valdoie - Approbation du plan de financement actualisé.
Cote
16WCAB/248
 Date
2006
 Lieu
VALDOIE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-70 : Opérations Nouvelles - Direction de l'Action Culturelle - Réalisation de l'Ecole de Musique de Valdoie.
Cote
16WCAB/226
 Date
2006
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-47 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Construction à Valdoie d'un bâtiment commun à l'école de musique communautaire et à l'Harmonie municipale - Approbation de la convention CAB-Valdoie - Approbation du programme de base - Procédure de consultation de la maîtrise d'œuvre.
Cote
16WCAB/66
 Date
2005
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-10 : Direction des Finances - Rectification des bases de taxe professionnelle de la Commune de Valdoie - Attribution de compensation.
Cote
16WCAB/25
 Date
2005
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-Motion - Avenir de l'entreprise SigmaKalon à Valdoie et Sermamagny.
Cote
15WCAB/342
 Date
2004
 Lieu
SERMAMAGNY, VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 9/1.09 : Direction de la Solidarité Urbaine - Réalisation des aires d'accueil des gens du voyage - Aire de Bavilliers - Acquisition du terrain (propriété de la Maison Départementale du Chênois) - Présentation du Programme Opérationnel de mise en œuvre de l'opération - Aire de Valdoie - Acquisition du terrain (propriété de la Société LAMA).
Cote
15WCAB/319
 Date
2004
 Lieu
VALDOIE, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 19/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Valdoie - Contournement Est de Valdoie et réseaux eaux pluviales.
Cote
15WCAB/271
 Date
2004
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 6/1.06 : Direction Générale des Services - Modifications complémentaires de la représentation de la Commune de Valdoie au sein des commissions de la CAB et des organismes extérieurs.
Cote
15WCAB/258
 Date
2004
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 28/5.08 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Rupture de canalisation DN 400 au "Pré du Page" à Valdoie - Acceptation de la proposition transactionnelle de la partie adverse.
Cote
15WCAB/58
 Date
2003
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.02, EAUX - Abandon des puits de Valdoie et Botans : documents de séance
Cote
13WCAB/145
 Date
2000
 Lieu
BOTANS, VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.02, EAUX...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.16, SERVICES GENERAUX - Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Commune de Valdoie ; Consultation des services : documents de séance
Cote
13WCAB/129
 Date
2000
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.16, SERVICES...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 5.02,EAUX - Valdoie ; Pré du Page ; Rupture de la conduite Ø 400 mm reliant la zone de captage de Sermamagny à la Station de Traitement de Belfort : documents de séance
Cote
13WCAB/104
 Date
2000
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de), VALDOIE, STATION DE TRAITEMENT ET DE REFOULEMENBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 5.02,EAUX -...
Résultat n°16

CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-3 - Construction d'égouts eaux usées, branchement et collecteur (VALDOIE : rue Nallet) : marché (groupement MARTIN-COLAS-SCANZI-BAUMANN)
Cote
8WCAB/176
 Date
1996
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-3 - Construction d'égouts eaux...
Résultat n°17

CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-1 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : Chemin des Mines / VALDOIE : rue G. Charpentier) : marché (groupement COLAS-SCANZI-MARTIN-EST RECYCLAGE)
Cote
8WCAB/174
 Date
1996
 Lieu
VALDOIE, ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-1 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Résultat n°18

CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-2 (OPERATION 2) - Etanchement de réseaux eaux usées (VALDOIE / ELOIE / ESSERT / BAVILLIERS) : marché (groupement ISOTECH-ITREC)
Cote
8WCAB/170
 Date
1995
 Lieu
ELOIE, VALDOIE, ESSERT, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-2 (OPERATION 2) - Etanchement...
Résultat n°19

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOT 3) - Etanchement des réseaux eaux usées (OFFEMONT / VALDOIE / ELOIE) : marché (ISOTECH)
Cote
8WCAB/162
 Date
1994
 Lieu
ELOIE, VALDOIE, OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOT 3) - Etanchement des...
Résultat n°20

CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue Leclerc / DANJOUTIN : rue des Trois Roseaux) : marché (BAUMANN)
Cote
8WCAB/154
 Date
1993
 Lieu
VALDOIE, DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 (LOT 1) - Construction d'égouts...