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  1. Résultat n°1

    Vente.- Plantation entre Belfort et Valdoie: acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral (1898-1899). Plantation des chemins de grande communication n°4 et d'intérêt commun n°22: acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, état des arbres à abattre, affiche, correspondance (1913). Ligne électrique de Cravanche: clauses et conditions, cubage, affiche (1958).

    Date

    1898-1958

    Cote

    2N/20

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • ABATAGES, 1898-1958
    • Vente.- Plantation entre Belfort et Valdoie: acte de...
  2. Résultat n°2

    - Lotissement propriété Anchini, rue d'Auxelles : demandes, cahier des charges, rapports, plans (1925)- Lotissement Ihber, rue Stroltz (1951)- Lotissement jardin, rue Sontag : demande de M. Groelly, avis, projet, plans, rapports (1942)- Lotissement propriété Littot, rue des Usines : demandes, projet, plans, rapports (1925)- Lotissement Dégout Valdoie (1960)- Lotissement rue de Vesoul et Cravanche 1er projet : demande M. Marchand (1949)- Lotissement rue Verlaine M. Rossé (1936).

    Date

    1925-1960

    Cote

    9W/120

    • Contexte : 9W

    • - Lotissement propriété Anchini, rue d'Auxelles : demandes,...

    Producteur :

    ATELIER VOIRIE

  3. Résultat n°3

    Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle 1/500e.

    Cote

    279W/15

    • Contexte : 279W

    • Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4

    Plan topographique, Offemont, Valdoie.Echelle 1/5000e. Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Cote

    279W/16

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique, Offemont, Valdoie.Echelle 1/5000e....

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  5. Résultat n°5

    Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg d'Altkirch, L'Arsot, Bavilliers, Belfort Centre, Les Chênois, Cravanche, Danjoutin, Essert, Le Martinet, La Miotte, Faubourg de Paris,La Pépinière, Les Pèrches, Valdoie Nord, Valdoie Sud, Faubourg des Vosges : 31 planches dont 16 calques.Echelle 1/2000e. Vérifié par Service du Cadastre.

    Date

    1946

    Cote

    279W/6

    • Contexte : 279W

    • Plans topographiques réguliers de Belfort, Faubourg...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  6. Résultat n°6

    CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement et à l'aménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY antérieurs au projet de contournement...Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1959-1962) : délibération du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, déclaration de la Chambre Départementale d'Agriculture, avis du Commissaire-Enquêteur et Procès-Verbal, correspondanceDélimitation des périmètres de protection immédiate et rapprochée (1969-1971) : arrêtés préfectoraux, délibération du Conseil Municipal, extraits du "Recueil des Actes Administratifs", déclaration d'utilité publique, correspondanceAménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY (1975-1984) : délibération du Conseil de District, arrêté préfectoral, note, facture, correspondanceCession de l'assiette de la voie d'accès à la zone de captage de SERMAMAGNY à la Commune de VALDOIE (1980) : rapport du Conseil Municipal, plan

    Date

    1959-1984

    Cote

    5WCAB/186

    • Contexte : 5WCAB

    • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE GIROMAGNY - Fourniture d'eau par le Syndicat à la Commune de Valdoie (1961-1976). Apport d'eau par le DAB à certaines communes du Syndicat (1985) : contrat de vente d'eau et avenants, mémoires des sommes dues, plan, correspondance

    Date

    1961-1985

    Cote

    7WCAB/81

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  8. Résultat n°8

    EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE, OFFEMONT : convention (Syndicat des eaux de Giromagny/Syndicat des eaux de Denney, Vetrigne, Offemont)

    Date

    1961-1975

    Cote

    3WCAB/116

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Denney, Essert, Offemont, Perouse, Sermamagny, Valdoie, Vétrigne.Echelle 1/2000e. Ministère de la Construction.

    Date

    1964

    Cote

    279W/7

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique régulier de Belfort, Bavilliers,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  10. Résultat n°10

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE VALDOIE - Demande de fourniture d'eau et exploitation du réseau de Valdoie par la Ville de Belfort (1965-1971). Affaire usine SAMICA (1973-1974). Installation de captages et de réservoirs (1974). Création d'une voie d'accès aux puits de Valdoie (1974-1975). Alimentation des lotissements "Prés d'Aumont" et "Prés de l'Indroit" (1975-1977). Pollution par le cuivre de l'eau distribuée à la Résidence "Le Turenne" (1976-1980). Remplacement du groupe électro-pompe (1976-1983) : convention et contrat d'exploitation (Belfort/ Valdoie), rapport d'expertise (SOCOTEC), comptes rendus, frais d'exploitation, étude, relevés manométriques, communiqué de presse, schéma, plaques métalliques des électro-pompes (ALSTHOM, SULZER), plan, documentation, correspondance

    Date

    1965-1984

    Cote

    7WCAB/76

    • Contexte : 7WCAB

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE VALDOIE - Demande de...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  11. Résultat n°11

    Plan parcellaire de Belfort, Sermamagny, Valdoie. Zone de captage des eaux.Echelle 1/1000e.

    Date

    1967

    Cote

    279W/14

    • Contexte : 279W

    • Plan parcellaire de Belfort, Sermamagny, Valdoie. Zone...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  12. Résultat n°12

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/180

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : avenue J. Moulin, via d'Auxelles, rue Champion, rue R.Rolland, rue du Général Ferrié, rue Ph. Grille, rue G. Risler / CRAVANCHE : rue E. Frossard / BAVILLIERS : rue des Carrières / DANJOUTIN : rue du Bosmont / ESSERT : rue de Lattre de Tassigny / VALDOIE : rue de Turenne) : marché (MARTIN)

    Date

    1975

    Cote

    8WCAB/33

    • Contexte : 8WCAB

    • CAMPAGNE D'EGOUTS 1975 - Construction d'égouts eaux...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  14. Résultat n°14

    POLLUTION DES EAUX - Présence de cuivre dans l'eau à Valdoie : rapport, analyse, correspondance

    Date

    1977-1979

    Cote

    8WCAB/19

    • Contexte : 8WCAB

    • POLLUTION DES EAUX - Présence de cuivre dans l'eau...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  15. Résultat n°15

    BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1977

    Cote

    7WCAB/5

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  16. Résultat n°16

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue E. Ehert) : marché (BAUMANN)

    Date

    1978

    Cote

    8WCAB/41

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  17. Résultat n°17

    BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN, DENNEY, ELOIE, ESSERT, OFFEMONT, PEROUSE, ROPPE, VALDOIE, VETRIGNE) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1978

    Cote

    7WCAB/7

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BAVILLIERS, CRAVANCHE, DANJOUTIN,...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  18. Résultat n°18

    ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème campagnes 1978 (BELFORT : rues Emile Py, Cuvier, d'Aspach, Guebwiller - BAVILLIERS - VALDOIE - PEROUSE - VETRIGNE) : marchés (BAUMANN, CLIMENT, ROUDET)

    Date

    1978

    Cote

    3WCAB/186

    • Contexte : 3WCAB

    • ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, 1ère et 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau potable du DAB (Barrage de Roppe, Zone de captage du Monceau, Zone de captage de Sermamagny, Zone de captage du Salbert) ; Fonctionnement des services ; Financement ; Tarification ; Cession de terrains et ouvrages par la Ville au DAB ; Entretien des réseaux : acte notarié (Ville/DAB), traité d'affermage (SEREM), étude de la vulnérabilité, documents budgétaires, projet (Contrat de rivière), rapport de synthèse, réglement de service, réglement d'assainissement, POS de Valdoie, pièces comptables, tableaux, planning des travaux, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 96-208 : Agglomération d'assainissement - Projet de Carte

    Date

    1978-1997

    Cote

    198W/260

    • Contexte : 198W

    • DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 4) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue de la Gare / ESSERT : rue du Rosaire / DANJOUTIN : rue d'Andelnans) : marché (groupement EBBTP-CLIMENT)

    Date

    1979

    Cote

    8WCAB/48

    • Contexte : 8WCAB

    • 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1979 (LOT 4) - Construction d'égouts...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT