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8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vézelois

    Date de publication

    1999

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    1999

    Cote

    Br/1779

    • Contexte : bibliothèques

    • Vézelois
  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 31/5.10 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Interconnexion des réseaux de Meroux et Vézelois - Autorisation de traiter.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/243

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.03,EAUX - Remplacement du réseau d'eau potable rue de Danjoutin à Vézelois ; Convention avec la Commune de Vézelois : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/259

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.03,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-68 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Liaison Meroux-Vézelois.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/90

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    ORDURES MENAGERES - Modalité du transfert au DAB de la compétence "collecte et traitement des déchets ménagers" par les communes n'ayant pas délégué à un syndicat (CHEVREMONT, VEZELOIS, SEVENANS) : délibération, contrat, factures (ONYX EST). Renouvellement des contrats de services pour les Communes de CHEVREMONT et de SEVENANS : marché (ONYX EST / KLEBER ENVIRONNEMENT)

    Date

    1995-2000

    Cote

    3WCAB/247

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Modalité du transfert au DAB de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Les batteries d'artillerie de la place de Belfort

    Date de publication

    2019

    Auteur

    PEREIRA, Jean-Christian

    Date

    2021

    Cote

    Br/1679

    • Contexte : bibliothèques

    • Les batteries d'artillerie de la place de Belfort
  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-08 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Lancement d'une étude Eaux Pluviales sur les communes d'Andelnans, Moval, Trévenans et Vézelois.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/154

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 27/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Facturation des abonnés des commune de Chèvremont et de Vézelois - Avenant à la convention passée avec le Syndicat Intercommunal des Eaux de Montreux-Château.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/88

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE